5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations de services liées à la sécurité incendie, à la sécurité des personnes et des biens, à l’encadrement de manifestations évènementielles et autres et la télésurveillance des sites de CY Cergy Paris Université situés en Ile-de-France
Description
:
Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Identifiant interne
:
Lot n°1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79710000
Services de sécurité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79713000
Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79714000
Services de surveillance
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 950 000 euros hors taxes (7 800 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 1 300 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix mixtes. Le marché est conclu pour une durée d’un an, à compter du 1er décembre 2026 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. La notification du marché est toutefois envisagée à une date antérieure au 1er décembre 2026 afin de tenir compte de la reprise du personnel. Compte tenu de la nature des prestations du lot n°01, les candidats doivent obligatoirement visiter les principaux lieux d’exécution des prestations avant de remettre leur offre (Site des Chênes, Site de Saint-Martin et Site de Neuville). Les visites se dérouleront uniquement pendant les deux demi-journées suivantes : le mardi 30 juin 2026 (à 10h00) et le jeudi 02 juillet 2026 (à 10h00). Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. L'acte d'engagement n'est pas demandé lors du dépôt de l'offre, étant entendu que la simple transmission d'un pli vaut engagement du candidat (cf. article 19 du règlement de la consultation).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021489&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le titulaire sera tenu d’appliquer la réglementation en vigueur relative à la reprise du personnel. L'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion décrite à l'article 9 du CCAP.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations d’accueil pour les sites de CY Cergy Paris Université situés en Ile-de-France.
Description
:
Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Identifiant interne
:
Lot n°2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79713000
Services de gardiennage
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
440,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
660,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 165 000 euros hors taxes (660 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 110 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix mixtes. Le marché est conclu pour une durée d’un an, à compter du 1er décembre 2026 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. La notification du marché est toutefois envisagée à une date antérieure au 1er décembre 2026. Compte tenu de la nature des prestations du lot n°02, les candidats doivent obligatoirement visiter le site de Gennevilliers avant de remettre leur offre. Les visites se dérouleront uniquement pendant les deux demi-journées suivantes : le mardi 30 juin 2026 (à 14h00) et le jeudi 02 juillet 2026 (à 14h00). Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. L'acte d'engagement n'est pas demandé lors du dépôt de l'offre, étant entendu que la simple transmission d'un pli vaut engagement du candidat (cf. article 19 du règlement de la consultation).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021489&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021489&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion décrite à l'article 9 du CCAP.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.