16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BDE32006-99BC-DD33-DD856694CB3973AF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 65051 Monsieur le Président 0474506314 commande.publique@ain.fr ORG-0003 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA BDE3204F-B364-9089-5BA0EAFD54D5D365 0474506314 commande.publique@ain.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BDE32065-FD21-58F3-CEB9ACCB90E977C5 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BDE32087-DE67-DBDF-ACC097DBFBC466D8 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 38b3e681-f6e8-4c6a-8c49-f1a045705924 402fb84f-a882-4a31-977b-f7efa81f7861 2026-06-19+02:00 14:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026083A Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons works La refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs comprend 7 lots. La présente consultation ne concerne que le lot n°1 Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons. Le délai global d'exécution de l'ensemble des 7 lots débute à l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux du lot n°1 et s'achève au 30 avril 2027. Aucune période de préparation n'est prévue pour ce lot. Contrairement à ce qui est indiqué à l'article 5.1.3 de l'avis de publication au Joue, le délai d'exécution des travaux du lot 1 est de 5 semaines (et non 1 mois) à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. La date de début d'exécution des prestations indiquée est prévisionnelle. Une visite sur site est facultative mais recommandée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails) 45111000 45111000 Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières Saint-cyr-sur-menthon 01380 FRK21 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false 1838743 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ epo-notice none required not-allowed false no performance Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Aucune variation des prix n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : budget départemental per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Critère environnemental per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 12:01:00+02:00 false none none T-PF-1838743 Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons works other 45111000 45111000 Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières Saint-cyr-sur-menthon 01380 FRK21 FRA 2026-08-17+02:00 1 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-61045 3.2.5 Département de l'Ain 2026-06-21 2026-07-20T12:00:00+02:00 2026-07-20 33 Bâtiment 87 Démolition 01 Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Avis de marché - Avis n° 26-61045 du 19/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-61045
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons
Description : Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons
Identifiant de la procédure : 402fb84f-a882-4a31-977b-f7efa81f7861
Identifiant interne : 2026083A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières
Ville : Saint-cyr-sur-menthon
Code postal : 01380
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs comprend 7 lots. La présente consultation ne concerne que le lot n°1 Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons. Le délai global d'exécution de l'ensemble des 7 lots débute à l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux du lot n°1 et s'achève au 30 avril 2027. Aucune période de préparation n'est prévue pour ce lot. Contrairement à ce qui est indiqué à l'article 5.1.3 de l'avis de publication au Joue, le délai d'exécution des travaux du lot 1 est de 5 semaines (et non 1 mois) à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. La date de début d'exécution des prestations indiquée est prévisionnelle. Une visite sur site est facultative mais recommandée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons
Description : Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons
Identifiant interne : T-PF-1838743
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières
Ville : Saint-cyr-sur-menthon
Code postal : 01380
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2026
Durée : 1 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/07/2026 à 12:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Aucune variation des prix n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : budget départemental
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Ain
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BDE32006-99BC-DD33-DD856694CB3973AF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 65051
Adresse postale : 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commande.publique@ain.fr
Téléphone : 0474506314
Adresse internet : https://www.ain.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de l'Ain
Numéro d’enregistrement : BDE3204F-B364-9089-5BA0EAFD54D5D365
Adresse postale : 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ain.fr
Téléphone : 0474506314
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BDE32065-FD21-58F3-CEB9ACCB90E977C5
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BDE32087-DE67-DBDF-ACC097DBFBC466D8
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 38b3e681-f6e8-4c6a-8c49-f1a045705924 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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