16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C0086B85-C60F-C085-C734792DC103536D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA C0086BD8-C808-CBBA-02FEBFCECD7D8671 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5a607b9e-3537-41cc-afd5-5f35189523c5 48731cb4-ea10-459c-98ba-d43595e8d777 2026-06-19+02:00 15:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 26FF-CP-0951-O Fourniture de matériaux de voirie La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La Fourniture de matériaux de voirie est décomposée?: Lot 1 - Matériaux de scellement Lot 2 - Bordures caniveaux et glissières Lot 3 - Fontes de voirie Lot 4 - Matériaux divers Lot 5 - Granulats Lot 6 - Béton Lot 7 - Enrobés Lot 8 - Sable siliceux Lot 9 - Sable gorre Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. La présente consultation ne concerne que les lots 5, 6, 7, 8 et 9 supplies 44190000 44190000 Annecy 74000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1828715 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 10 quality Délai de livraison et/ou de mise à disposition per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Granulats Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique supplies Montant minimum annuel : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 160 000 euro(s) Ht 44190000 44190000 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-15+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1828715 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 10 quality Délai de livraison et/ou de mise à disposition per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Béton Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique supplies Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht 44190000 44114000 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-15+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1828715 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 10 quality Délai de livraison et/ou de mise à disposition per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Enrobés Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique supplies Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht 44190000 44113300 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-15+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1828715 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 10 quality Délai de livraison et/ou de mise à disposition per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Sable siliceux Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique supplies Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht 44190000 14210000 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-15+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1828715 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 10 quality Délai de livraison et/ou de mise à disposition per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Sable gorre Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique supplies Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 16 000 euro(s) Ht 44190000 14210000 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-15+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 26-61099 3.2.5 Ville d'ANNECY 2026-06-21 2026-07-22T12:00:00+02:00 2026-07-22 199 Matériaux routiers 74 Fourniture de matériaux de voirie Avis de marché - Avis n° 26-61099 du 19/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-61099
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériaux de voirie
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La Fourniture de matériaux de voirie est décomposée?: Lot 1 - Matériaux de scellement Lot 2 - Bordures caniveaux et glissières Lot 3 - Fontes de voirie Lot 4 - Matériaux divers Lot 5 - Granulats Lot 6 - Béton Lot 7 - Enrobés Lot 8 - Sable siliceux Lot 9 - Sable gorre Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. La présente consultation ne concerne que les lots 5, 6, 7, 8 et 9
Identifiant de la procédure : 48731cb4-ea10-459c-98ba-d43595e8d777
Identifiant interne : 26FF-CP-0951-O
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Granulats
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 160 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Béton
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44114000 Béton
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Enrobés
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sable siliceux
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Sable gorre
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 16 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828715
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828715
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C0086B85-C60F-C085-C734792DC103536D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : C0086BD8-C808-CBBA-02FEBFCECD7D8671
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a607b9e-3537-41cc-afd5-5f35189523c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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