180000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 180000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 CON-0002 LOT-0000 TEN-0001 false 180000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 180000 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 CON-0001 2026-04-29+02:00 Fournitures pour les réserves des collections false 2026a002400b TEN-0001 CON-0002 2026-04-29+02:00 Fournitures pour les réserves des collections false 2026a002400a TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C0292E6F-D386-E34F-F57EE4F6748EBF2D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86298 SADDIER Martiel Monsieur le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74000 FRK28 FRA 2060464 dacp-fcs@hautesavoie.fr 0450335148 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA C0292EA0-B056-CABE-968425116C248B16 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA C0292EB1-BF02-B7FA-89FED74CEF7AD610 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA C0292EC2-AF9C-5508-A5B85D2BFA3887E6 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 CXD FRANCE Za Des Marais 1 Avenue Louison Bobet Fontenay-Sous-Bois 94120 FR107 FRA 1770716-1-0-1 0169101124 contact@cxdfrance.com false UBO-0008 sme ORG-0008 PROMUSEUM Zac Mantes Innovaparc- Parc Quatuor -1550 Avenue De La Grande Halle Buchelay 78200 FR103 FRA 1770716-1-0-2 0130339930 commercial@promuseum.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e0eb6593-6f3c-4a6a-b76e-c1cbd593e5b3 d038c8b7-4dcb-49b4-bd0a-7e94d4cee0ae 2026-06-19+02:00 15:13:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026A0024 Fournitures pour les réserves des collections Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires supplies Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45 80000 30195300 24500000 30194300 30197610 Departement de la Haute-savoie Annecy 74000 FRK28 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 63466-2026 false fa-w-rc none F-PF-1770716 Fournitures pour les réserves des collections Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires supplies other 30195300 24500000 30194300 30197610 Departement de la Haute-savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-05-01+02:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an, reconductible expressément 3 fois 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée d'un an 2000-01-01Z 26-61127 26-9074 26-15674 3.2.5 Département de la Haute-Savoie CXD FRANCE PROMUSEUM 2026-06-21 2026-09-16 207 Matériel de bureau 74 Fournitures pour les réserves des collections Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61127 du 19/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-61127
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures pour les réserves des collections
Description : Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires
Identifiant de la procédure : d038c8b7-4dcb-49b4-bd0a-7e94d4cee0ae
Identifiant interne : 2026A0024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24500000 Matières plastiques sous forme primaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30194300 Kits, ensembles et papiers à dessin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197610 Papier et carton assemblés
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement de la Haute-savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fournitures pour les réserves des collections
Description : Le service Conservation des Collections du Département de la Haute-Savoie est installé au Conservatoire d'art et d'histoire, situé dans un lieu historique au coeur de la ville d'Annecy. Ce service a en charge la gestion, la conservation, l'étude et la valorisation des collections départementales, dont une très grande partie est conservée sur site dans des réserves aménagées. Afin d'assurer les missions de conditionnement des oeuvres et de gestion des collections, l'achat de fournitures de conservation pour les oeuvres en réserve et de matériel sont nécessaires
Identifiant interne : F-PF-1770716
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24500000 Matières plastiques sous forme primaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30194300 Kits, ensembles et papiers à dessin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197610 Papier et carton assemblés
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour 1 an, reconductible expressément 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement de la Haute-savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée d'un an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 63466-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 180,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CXD FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026a002400b
Titre : Fournitures pour les réserves des collections
Date de conclusion du marché : 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PROMUSEUM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026a002400a
Titre : Fournitures pour les réserves des collections
Date de conclusion du marché : 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C0292E6F-D386-E34F-F57EE4F6748EBF2D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 86298
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martiel
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Adresse internet : http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 2060464
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450335148
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : C0292EA0-B056-CABE-968425116C248B16
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement : C0292EB1-BF02-B7FA-89FED74CEF7AD610
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : C0292EC2-AF9C-5508-A5B85D2BFA3887E6
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CXD FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1770716-1-0-1
Adresse postale : Za Des Marais 1 Avenue Louison Bobet
Ville : Fontenay-Sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cxdfrance.com
Téléphone : 0169101124
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : PROMUSEUM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1770716-1-0-2
Adresse postale : Zac Mantes Innovaparc- Parc Quatuor -1550 Avenue De La Grande Halle
Ville : Buchelay
Code postal : 78200
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@promuseum.fr
Téléphone : 0130339930
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e0eb6593-6f3c-4a6a-b76e-c1cbd593e5b3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 15:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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