16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C2351048-907D-CC41-D13B419645C2B565 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.montauban.com ORG-0002 Grand Montauban Communauté d'Agglomeration 764 9 rue de l'hôtel de ville Montauban Cedex 82000 FRJ28 FRA 47394 LALLEMAND Didier Président 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr ORG-0003 Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 rue de l'Hôtel de Ville Montauban 82000 FRJ28 FRA C235106D-0329-4AF1-0FC7B5B70DB5DABC (33)563221927 marchespublics@ville-montauban.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA C2351088-FD07-3550-42F32022F8AB6656 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA C2351098-9EF2-D3F5-7A1B9DD3C9BFF038 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0006 Grand Montauban Communauté d'Agglomération 764 Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 Rue de l'Hôtel de Ville Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA C23510C8-B9DF-728B-FC0A2EDBB95DCA79 Service Achats et Commande Publique (33)563221927 marchespublics@ville-montauban.fr false ORG-0007 Ville de Montauban 764 Ville de Montauban 9 Rue de l' Hôtel de Ville Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA C23510D9-077B-0263-3EE36482A96ADC17 Service Achats et Commande Publique (33)563221927 marchespublics@ville-montauban.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 41a6fd12-1569-462a-b0a4-912cecd6cd02 127ee2c0-1920-4b9c-baa3-92bc8c0c1074 2026-06-19+02:00 16:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 2 2 open false 26/033GC Entretien des bassins de rétention de la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de préserver le bon état de fonctionnement des ouvrages et d'en assurer la pérennité, la collectivité souhaite mettre en place un marché d'entretien portant sur les bassins de rétention. À ce jour, les bassins de rétention publics relèvent de la responsabilité de différents services. Dans ce contexte, certains ouvrages ne font pas l'objet d'un suivi ou d'un entretien régulier. La mise en place de ce marché vise à structurer et garantir la réalisation d'interventions d'entretien services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 77310000 77310000 Grand Montauban Montauban 82000 FRJ28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises not-allowed 1838834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838834 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838834 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-23+02:00 19:00:00+02:00 2026-07-24+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Entretien des espaces verts Entretien des espaces verts services Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht 77310000 77310000 Grand Montauban Montauban 82000 FRJ28 FRA 2026-09-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises not-allowed 1838834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838834 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838834 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-23+02:00 19:00:00+02:00 2026-07-24+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Hydrocurage des ouvrages Hydrocurage des ouvrages services Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht 77310000 45232454 Grand Montauban Montauban 82000 FRJ28 FRA 2026-09-21+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-61188 3.2.5 Grand Montauban Communauté d'Agglomeration 2026-06-21 2026-07-23T19:00:00+02:00 2026-07-23 116 Espaces verts 274 Prestations de services 82 Entretien des bassins de rétention de la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban Avis de marché - Avis n° 26-61188 du 19/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 26-61188
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Montauban
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des bassins de rétention de la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de préserver le bon état de fonctionnement des ouvrages et d'en assurer la pérennité, la collectivité souhaite mettre en place un marché d'entretien portant sur les bassins de rétention. À ce jour, les bassins de rétention publics relèvent de la responsabilité de différents services. Dans ce contexte, certains ouvrages ne font pas l'objet d'un suivi ou d'un entretien régulier. La mise en place de ce marché vise à structurer et garantir la réalisation d'interventions d'entretien
Identifiant de la procédure : 127ee2c0-1920-4b9c-baa3-92bc8c0c1074
Identifiant interne : 26/033GC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Montauban
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts
Description : Entretien des espaces verts
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Montauban
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838834
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838834
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2026 à 19:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Hydrocurage des ouvrages
Description : Hydrocurage des ouvrages
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Montauban
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838834
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838834
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2026 à 19:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C2351048-907D-CC41-D13B419645C2B565
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Numéro d’enregistrement : 47394
Adresse postale : 9 rue de l'hôtel de ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : LALLEMAND Didier
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Adresse internet : http://www.montauban.com
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : C235106D-0329-4AF1-0FC7B5B70DB5DABC
Adresse postale : 9 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : (33)563221927
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : C2351088-FD07-3550-42F32022F8AB6656
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : C2351098-9EF2-D3F5-7A1B9DD3C9BFF038
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : C23510C8-B9DF-728B-FC0A2EDBB95DCA79
Adresse postale : Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 Rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : (33)563221927
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Ville de Montauban
Numéro d’enregistrement : C23510D9-077B-0263-3EE36482A96ADC17
Adresse postale : Ville de Montauban 9 Rue de l' Hôtel de Ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : (33)563221927
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 41a6fd12-1569-462a-b0a4-912cecd6cd02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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