Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de mobiliers et d'outillages transverses - Palonniers pour équipements tramway
Description
:
La présente consultation concerne la fourniture de palonniers (ainsi que des supports) adaptés pour le levage, l'équilibrage et le déplacement horizontal de pièces spécifiques du tramway avec un pont roulant en toute sécurité
Identifiant de la procédure
:
0e5db615-c4f6-429a-905e-e91a6a1fd0ed
Identifiant interne
:
26M036
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42410000
Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42419000
Pièces pour matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42419100
Pièces pour grues
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Acquisition de mobiliers et d'outillages transverses - Palonniers pour équipements tramway
Description
:
La présente consultation concerne la fourniture de palonniers (ainsi que des supports) adaptés pour le levage, l'équilibrage et le déplacement horizontal de pièces spécifiques du tramway avec un pont roulant en toute sécurité
Identifiant interne
:
F-PF-1839064
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42410000
Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42419000
Pièces pour matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42419100
Pièces pour grues
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/09/2026
Durée
:
7
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839064
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839064
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Le versement de l'avance est conditionné à la fourniture d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant Ttc de l'avance, conformément aux dispositions de l'article R2191-7 du code de la commande publique
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
31/07/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants
Montage financier
:
Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont fermes -Caractéristique des prix : Les travaux sont rémunérés par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. - une avance est accordée dès lors que le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht, et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, conformément aux dispositions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique. - Modalités de règlement des acomptes : selon modalités du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SYTRAL Mobilités
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
C237DA88-AA40-8BEB-2ECF32B15E96D5B6
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement
:
81301
Adresse postale
:
21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69487
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Adresse électronique
:
unitemarches@sytral.fr
Téléphone
:
0472845800
Télécopieur
:
0478531284
Adresse internet
:
http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement
:
C237DAA7-C516-C08C-5A9EC0052EF5FB02
Adresse postale
:
21 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable
Adresse électronique
:
unitemarches@sytral.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
C237DAD7-E80F-7AFA-B36E6F566A5932BA
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Adresse internet
:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e1767256-c19f-4670-87be-8d3b36e8b9e9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/06/2026
à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français