16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C456EC08-C809-44F7-A999C3AB2B63D3D8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-courbevoie.fr ORG-0002 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique Courbevoie 92401 FR105 FRA 28518 le Maire 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr ORG-0003 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin Courbevoie 92401 FR105 FRA C456EC28-022A-9EEB-4B58090013377EF3 Service de la Commande Publique 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C456EC3D-A4DC-DE83-F3199141432D49E9 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA C456EC4D-F392-9777-07EF87E16D6D1524 Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris 0182524267 ccira@paris-idf.gouv.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C456EC5F-C524-8554-741A4869E134B4A3 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8fdc185b-43a3-439d-ab28-7f6bc68b5683 025fe124-7422-4d14-8b1d-198199878138 2026-06-19+02:00 17:10:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-courbevoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026029 Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande supplies 800000 34928471 34992200 44423400 Hôtel de Ville Courbevoie 92401 FR105 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1839153 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839153 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839153 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-21+02:00 12:01:00+02:00 Courbevoie false none none F-PF-1839153 Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande supplies 800000 34928471 34992200 44423400 Hôtel de Ville Courbevoie 92401 FR105 FRA 2026-10-31+01:00 48 3 Le présent accord-cadre prend effet à compter du 31 octobre 2026 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du présent accord-cadre, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre 26-61253 3.2.5 Ville de Courbevoie 2026-06-21 2026-07-21T12:00:00+02:00 2026-07-21 322 Signalisation 261 Panneaux 281 Produits travail des métaux 92 Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale Avis de marché - Avis n° 26-61253 du 19/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-61253
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale
Description : La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande
Identifiant de la procédure : 025fe124-7422-4d14-8b1d-198199878138
Identifiant interne : 2026029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale
Description : La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande
Identifiant interne : F-PF-1839153
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre prend effet à compter du 31 octobre 2026 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du présent accord-cadre, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839153
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839153
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/07/2026 à 12:01
Lieu : Courbevoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C456EC08-C809-44F7-A999C3AB2B63D3D8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 28518
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : 0171057000
Télécopieur : 0171057340
Adresse internet : http://www.ville-courbevoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : C456EC28-022A-9EEB-4B58090013377EF3
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : 0171057000
Télécopieur : 0171057340
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C456EC3D-A4DC-DE83-F3199141432D49E9
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement : C456EC4D-F392-9777-07EF87E16D6D1524
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Adresse internet : http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C456EC5F-C524-8554-741A4869E134B4A3
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8fdc185b-43a3-439d-ab28-7f6bc68b5683 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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