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               <objet>MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE DESAMIANTAGE ET LA DEMOLITION DES BATIMENTS CAMSP ET ANCIEN INTERNAT AU CENTRE HOSPITALIER DU MANS</objet>
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               <principales>La présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre pour le désamiantage et la démolition de 2 bâtiments au centre hospitalier du Mans, opération préalable à la construction du plateau technique Cœur de Sarthe, ainsi que les neutralisations, suppression et dévoiements de réseaux associés à ces 2 bâtiments. 
La mission du BET est de conduire les études de maîtrise d’oeuvre et le suivi des travaux pour ces prestations.
Les 2 bâtiments concernés sont : 
- Le CAMSP
- L’INTERNAT

Les études et les travaux pourront être menés simultanément pour les 2 bâtiments voire en décalage puisque le bâtiment Camsp est actuellement inoccupé et donc disponible pour des travaux de désamiantage et de démolition. Le bâtiment internat est occupé à 100% jusqu’au 1er mai 2027, date du transfert des internes vers un nouveau bâtiment en cours de construction. Le maître d’œuvre proposera en conséquence un calendrier de réalisation des études et travaux pour approbation par le CHM.

L'enveloppe financière affectée au travaux par le maitre d'ouvrage est de  450 000 EUR HT.

Les Missions de maitrise d’oeuvre ne sont pas soumises au titre III « Maîtrise d’oeuvre » du livre IV de la partie II du CCP. Les parties conviennent, pour déterminer le contenu des éléments de mission, de se référer aux dispositions du code de la commande publique (art L2411, L2412, L2421, L2422, L2431, L2432, R2431 et R2432). Les dérogations à ces dispositions prévues dans les pièces contractuelles listées à l’article 3  du CCAP s’imposent et ont donc valeur contractuelle supérieure.</principales>
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               <txtLibre>La durée du marché est de 24 mois.</txtLibre>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
cette Liste  est composée principalement de  références de complexité ou d’importance équivalente que le candidat souhaite porter à la connaissance du maître d’ouvrage.
2. Certificats de qualification professionnel
3. Pour chaque membre du groupement, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.

4. Modèle de pouvoir au mandataire à compléter par chaque cotraitant – à utiliser impérativement 
Annexe 1</justificationAutre>
               <justificationAutre>Niveau(x) minimal(aux): 2. Les certificats de qualification professionnelle suivants :
- La capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante (certification professionnelle OPQIBI 0902 ou équivalent, attestations de formation du personnel à la règlementation en vigueur et notamment aux dispositions du décret 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante)
- La capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de démolition (OPQIBI 1208 ou équivalent) et/ou références - éléments de preuve attestant de la capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de démolition
- La capacité du candidat à réaliser le diagnostic PEMD (Produits, Equipement, Matériaux, Déchets) (OPQIBI 1907 ou équivalent) conformément au décret n°2021-822 du 25 juin 2021 pris en application de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire) et complété par son arrêté d’application du 26 mars 2023  ;

La non-possession d'un certificat de qualification professionnelle peut être remplacée par la présentation d'une liste de références équivalentes.</justificationAutre>
            </justifications>
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                  <critere>Adéquation de l’organisation proposée : composition, rôle, compétences et références professionnelles </critere>
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                  <critere>Compréhension du projet envisagé et pertinence de la proposition technique </critere>
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               <rensgComplt>Des visites facultatives sont organisées, voir modalités et dates au RC.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
</rensgComplt>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-61632 du 22/06/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>72</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-61632</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Centre hospitalier du Mans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>des marchés Cellule</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
            <span> 72037 </span>
            <span>Le Mans cedex 9</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE DESAMIANTAGE ET LA DEMOLITION DES BATIMENTS CAMSP ET ANCIEN INTERNAT AU CENTRE HOSPITALIER DU MANS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
            <span>72037 </span>
            <span>Le Mans cedex 9</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre pour le désamiantage et la démolition de 2 bâtiments au centre hospitalier du Mans, opération préalable à la construction du plateau technique Cœur de Sarthe, ainsi que les neutralisations, suppression et dévoiements de réseaux associés à ces 2 bâtiments. 
La mission du BET est de conduire les études de maîtrise d’oeuvre et le suivi des travaux pour ces prestations.
Les 2 bâtiments concernés sont : 
- Le CAMSP
- L’INTERNAT

Les études et les travaux pourront être menés simultanément pour les 2 bâtiments voire en décalage puisque le bâtiment Camsp est actuellement inoccupé et donc disponible pour des travaux de désamiantage et de démolition. Le bâtiment internat est occupé à 100% jusqu’au 1er mai 2027, date du transfert des internes vers un nouveau bâtiment en cours de construction. Le maître d’œuvre proposera en conséquence un calendrier de réalisation des études et travaux pour approbation par le CHM.

L'enveloppe financière affectée au travaux par le maitre d'ouvrage est de  450 000 EUR HT.

Les Missions de maitrise d’oeuvre ne sont pas soumises au titre III « Maîtrise d’oeuvre » du livre IV de la partie II du CCP. Les parties conviennent, pour déterminer le contenu des éléments de mission, de se référer aux dispositions du code de la commande publique (art L2411, L2412, L2421, L2422, L2431, L2432, R2431 et R2432). Les dérogations à ces dispositions prévues dans les pièces contractuelles listées à l’article 3  du CCAP s’imposent et ont donc valeur contractuelle supérieure.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>La durée du marché est de 24 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Capacité technique: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
cette Liste  est composée principalement de  références de complexité ou d’importance équivalente que le candidat souhaite porter à la connaissance du maître d’ouvrage.
2. Certificats de qualification professionnel
3. Pour chaque membre du groupement, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.

4. Modèle de pouvoir au mandataire à compléter par chaque cotraitant – à utiliser impérativement 
Annexe 1 Niveau(x) minimal(aux): 2. Les certificats de qualification professionnelle suivants :
- La capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante (certification professionnelle OPQIBI 0902 ou équivalent, attestations de formation du personnel à la règlementation en vigueur et notamment aux dispositions du décret 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante)
- La capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de démolition (OPQIBI 1208 ou équivalent) et/ou références - éléments de preuve attestant de la capacité des personnes désignées à réaliser la maîtrise d'oeuvre de travaux de démolition
- La capacité du candidat à réaliser le diagnostic PEMD (Produits, Equipement, Matériaux, Déchets) (OPQIBI 1907 ou équivalent) conformément au décret n°2021-822 du 25 juin 2021 pris en application de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire) et complété par son arrêté d’application du 26 mars 2023  ;

La non-possession d'un certificat de qualification professionnelle peut être remplacée par la présentation d'une liste de références équivalentes.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix global de l'offre : 40%
                        </li>
            <li>Adéquation de l’organisation proposée : composition, rôle, compétences et références professionnelles  : 20%
                        </li>
            <li>Compréhension du projet envisagé et pertinence de la proposition technique  : 20%
                        </li>
            <li>Pertinence du calendrier prévisionnel d'exécution détaillé : 20%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>TRVX26-021</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Des visites facultatives sont organisées, voir modalités et dates au RC.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Centre hospitalier du Mans<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>des marchés Cellule</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
                  <span> 72037 </span>
                  <span>Le Mans cedex 9</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.marches-publics.gouv.fr/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Centre hospitalier du Mans<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>des marchés Cellule</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
                  <span> 72037 </span>
                  <span>Le Mans cedex 9</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
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                           title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Centre hospitalier du Mans<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>des marchés Cellule</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
                  <span> 72037 </span>
                  <span>Le Mans cedex 9</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.marches-publics.gouv.fr/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Centre hospitalier du Mans<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>des marchés Cellule</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>194 avenue Rubillard<span>,</span>
                  <span> 72037 </span>
                  <span>Le Mans cedex 9</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.marches-publics.gouv.fr/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Centre hospitalier du Mans</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Cellule&nbsp;des marchés&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>194 avenue Rubillard,&nbsp;72037,&nbsp;Le Mans cedex 9&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE DESAMIANTAGE ET LA DEMOLITION DES BATIMENTS CAMSP ET ANCIEN
            INTERNAT AU CENTRE HOSPITALIER DU MANS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne un marché de maîtrise d’œuvre pour le désamiantage
            et la démolition de 2 bâtiments au centre hospitalier du Mans, opération préalable
            à la construction du plateau technique Cœur de Sarthe, ainsi que les neutralisations,
            suppression et dévoiements de réseaux associés à ces 2 bâtiments. La mission du BET
            est de conduire les études de maîtrise d’oeuvre et le suivi des travaux pour ces prestations.
            Les 2 bâtiments concernés sont : - Le CAMSP - L’INTERNAT Les études et les travaux
            pourront être menés simultanément pour les 2 bâtiments voire en décalage puisque le
            bâtiment Camsp est actuellement inoccupé et donc disponible pour des travaux de désamiantage
            et de démolition. Le bâtiment internat est occupé à 100% jusqu’au 1er mai 2027, date
            du transfert des internes vers un nouveau bâtiment en cours de construction. Le maître
            d’œuvre proposera en conséquence un calendrier de réalisation des études et travaux
            pour approbation par le CHM. L'enveloppe financière affectée au travaux par le maitre
            d'ouvrage est de 450 000 EUR HT. Les Missions de maitrise d’oeuvre ne sont pas soumises
            au titre III « Maîtrise d’oeuvre » du livre IV de la partie II du CCP. Les parties
            conviennent, pour déterminer le contenu des éléments de mission, de se référer aux
            dispositions du code de la commande publique (art L2411, L2412, L2421, L2422, L2431,
            L2432, R2431 et R2432). Les dérogations à ces dispositions prévues dans les pièces
            contractuelles listées à l’article 3 du CCAP s’imposent et ont donc valeur contractuelle
            supérieure.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/08/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix global de l'offre : 40 %</li>
               <li>Adéquation de l’organisation proposée : composition, rôle, compétences et références
                  professionnelles : 20 %</li>
               <li>Compréhension du projet envisagé et pertinence de la proposition technique : 20 %</li>
               <li>Pertinence du calendrier prévisionnel d'exécution détaillé : 20 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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