<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
						
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Orléans Métropole</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>24450046800040</codeIdentificationNational>
            <ville>Orléans</ville>
            <cp>45058</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>M26A0076</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service des Marchés Publics</nomContact>
               <telContact>+33 238792222</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-08-17T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Orléans Métropole</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires) : 60%
Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe  : 40%</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur ORLEANS METROPOLE</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>71700000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>La présente consultation porte sur les contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur ORLEANS METROPOLE. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000  euro(s)  HT pour les trois premières périodes et 100 000  euro(s)  pour la dernière période. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois maximum soit une durée maximale de quatre ans</description>
               <lieuExecution>Territoire Orléans Métropole 45000 - ORLEANS METROPLE</lieuExecution>
               <dureeMois>48</dureeMois>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>=&gt; Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=&gt; La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=&gt; Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).

=&gt; Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr  -  http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=&gt; Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative.
=&gt; Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=&gt; Sous-pondération du critère "valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%)
- 1 :  Pertinence de la méthodologie non destructive décrivant la prestation du candidat, (Pondération : 30%).
La pertinence de la méthodologie proposée sera appréciée au regard :
- de la capacité à contrôler l'intégralité de l'ouvrage (parties hautes, intermédiaires, basses, fondations et environnement d'implantation) ;
- de l' adaptabilité aux différents matériaux et configurations d'ouvrages ;
- de la pertinence des moyens humains et matériels mobilisés ;
- des certificats, attestations, validations techniques ou références permettant de justifier la fiabilité de la méthodologie proposée.
- 2 : Pertinence des mesures permettant de limiter l'impact environnemental et d'assurer l'accessibilité et le déploiement avec la plus faible emprise possible en tout lieu et quelle que soit la période de l'année (hiver, printemps, été, automne), (Pondération : 30 %).
La pertinence des mesures proposées par le candidat sera appréciée au regard :
- de la limitation des impacts environnementaux générés par les interventions ;
- de la réduction des nuisances pour les usagers et l'exploitation du réseau ;
- de la capacité à intervenir avec une emprise minimale sur le domaine public ;
- de la facilité d'accès aux ouvrages et de la rapidité de déploiement de la méthodologie ;
- de la capacité à intervenir en toute saison et dans des conditions d'exploitation variées.
=&gt; Estimation : A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période est de 80 000 HT
=&gt; Présentation des test/démonstration : cf modalités dans le règlement de consultation</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-62250</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Orléans Métropole</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-06-23</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-08-17T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-08-17</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>72</CODE>
               <LIBELLE>Contrôle technique</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>274</CODE>
               <LIBELLE>Prestations de services</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>347</CODE>
               <LIBELLE>Transport</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>45</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur Orleans Metropole</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-62250 du 23/06/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-62250 du 23/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>45</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-62250</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Orléans Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24450046800040</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Orléans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>45058</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>45</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616 - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>M26A0076</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service des Marchés Publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 238792222</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>17/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Orléans Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires) : 60%
Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe  : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur ORLEANS METROPOLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71700000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation porte sur les contrôles de conformité mécanique et de stabilité des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur ORLEANS METROPOLE. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000  euro(s)  HT pour les trois premières périodes et 100 000  euro(s)  pour la dernière période. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois maximum soit une durée maximale de quatre ans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire Orléans Métropole 45000 - ORLEANS METROPLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>=&gt; Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=&gt; La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=&gt; Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).

=&gt; Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr  -  http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=&gt; Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative.
=&gt; Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=&gt; Sous-pondération du critère "valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%)
- 1 :  Pertinence de la méthodologie non destructive décrivant la prestation du candidat, (Pondération : 30%).
La pertinence de la méthodologie proposée sera appréciée au regard :
- de la capacité à contrôler l'intégralité de l'ouvrage (parties hautes, intermédiaires, basses, fondations et environnement d'implantation) ;
- de l' adaptabilité aux différents matériaux et configurations d'ouvrages ;
- de la pertinence des moyens humains et matériels mobilisés ;
- des certificats, attestations, validations techniques ou références permettant de justifier la fiabilité de la méthodologie proposée.
- 2 : Pertinence des mesures permettant de limiter l'impact environnemental et d'assurer l'accessibilité et le déploiement avec la plus faible emprise possible en tout lieu et quelle que soit la période de l'année (hiver, printemps, été, automne), (Pondération : 30 %).
La pertinence des mesures proposées par le candidat sera appréciée au regard :
- de la limitation des impacts environnementaux générés par les interventions ;
- de la réduction des nuisances pour les usagers et l'exploitation du réseau ;
- de la capacité à intervenir avec une emprise minimale sur le domaine public ;
- de la facilité d'accès aux ouvrages et de la rapidité de déploiement de la méthodologie ;
- de la capacité à intervenir en toute saison et dans des conditions d'exploitation variées.
=&gt; Estimation : A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période est de 80 000 HT
=&gt; Présentation des test/démonstration : cf modalités dans le règlement de consultation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Orléans Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1838616</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation porte sur les contrôles de conformité mécanique et de stabilité
            des ouvrages sur les lignes A et B du tramway et autres mobiliers sur ORLEANS METROPOLE.
            Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à
            prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Ce marché est conclu
            sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000 euro(s) HT pour les trois
            premières périodes et 100 000 euro(s) pour la dernière période. L'accord-cadre est
            conclu pour une période initiale d'un an et reconductible 3 fois maximum soit une
            durée maximale de quatre ans</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>17/08/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
