Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61414 du 22/06/2026

267339.9 RES-0001 selec-w TEN-0001 267339.9 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 267339.9 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-21+02:00 Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés false 2600800 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4FD0E267-C327-8F37-E8DBB0D4BC670451 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montauban.com ORG-0002 Grand Montauban Communauté d'Agglomeration 764 9 rue de l'hôtel de ville Montauban Cedex 82000 FRJ28 FRA 47394 LALLEMAND Didier Président 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 4FD0E28A-0626-147E-E7B9CF4B76EBD39C 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 4FD0E29B-DF04-A52B-59C21C03BB019C18 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 561 Rue Etienne Lenoir Nimes 30000 FRJ12 FRA 1785480-1-0-1 0466360407 benedicte.robin@inrap.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 283df900-04cb-41f2-9e88-c5cbaf4ea197 b4bad158-d626-4594-8127-389f39a25663 2026-06-22+02:00 10:10:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26/008 Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Suite aux travaux des aménagements Coeur de Ville qui ont permis la mise en séparatif des allées de l'empereur. La ville de Montauban, doit créer un réseau d'assainissement place Prax-Paris côté rue des Prés. La DRAC, suivant l'arrêté n° 76-2025-0824, a prescrit une opération de fouilles d'archéologie préventives sur la totalité de l'emprise du projet soit sur les 400 m² services 340000 71351914 71351914 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 134529-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1785480 Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Suite aux travaux des aménagements Coeur de Ville qui ont permis la mise en séparatif des allées de l'empereur. La ville de Montauban, doit créer un réseau d'assainissement place Prax-Paris côté rue des Prés. La DRAC, suivant l'arrêté n° 76-2025-0824, a prescrit une opération de fouilles d'archéologie préventives sur la totalité de l'emprise du projet soit sur les 400 m² services 71351914 71351914 2026-06-01+02:00 6 2000-01-01Z 26-61414

26-19537 26-31460 3.2.5 Grand Montauban Communauté d'Agglomeration INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 2026-06-24 2026-09-19 450 Fouille archéologique 82 Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61414 du 22/06/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 82

Annonce n° 26-61414

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés

Description : L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Suite aux travaux des aménagements Coeur de Ville qui ont permis la mise en séparatif des allées de l'empereur. La ville de Montauban, doit créer un réseau d'assainissement place Prax-Paris côté rue des Prés. La DRAC, suivant l'arrêté n° 76-2025-0824, a prescrit une opération de fouilles d'archéologie préventives sur la totalité de l'emprise du projet soit sur les 400 m²

Identifiant de la procédure : b4bad158-d626-4594-8127-389f39a25663

Identifiant interne : 26/008

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés

Identifiant interne : S-PF-1785480

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2026

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 134529-2026

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 267,339.9 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 267,339.9 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 267,339.9 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2600800

Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés

Date de conclusion du marché : 21/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4FD0E267-C327-8F37-E8DBB0D4BC670451

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration

Numéro d’enregistrement : 47394

Adresse postale : 9 rue de l'hôtel de ville

Ville : Montauban Cedex

Code postal : 82000

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )

Pays : France

Point de contact : LALLEMAND Didier

Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr

Téléphone : 0563221237

Adresse internet : http://www.montauban.com

Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 4FD0E28A-0626-147E-E7B9CF4B76EBD39C

Adresse postale : 68, rue Raymond Iv

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone : 0562735757

Télécopieur : 0562735740

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 4FD0E29B-DF04-A52B-59C21C03BB019C18

Adresse postale : 68, rue Raymond Iv

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone : 0562735757

Télécopieur : 0562735740

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1785480-1-0-1

Adresse postale : 561 Rue Etienne Lenoir

Ville : Nimes

Code postal : 30000

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Adresse électronique : benedicte.robin@inrap.fr

Téléphone : 0466360407

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 283df900-04cb-41f2-9e88-c5cbaf4ea197 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Grand Montauban Communauté d'Agglomeration :
  - Adresse : 7649 rue de l'hôtel de villeMontauban Cedex82000FRJ28FRA
  - Point(s) de contact : LALLEMAND Didier
  - Téléphone : 0563221237
  - Courriel : marchespublics@ville-montauban.fr
  - Adresse internet : http://www.montauban.com
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches-publics.info/
Titre du marché : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés
Objet du marché : L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Suite aux travaux des aménagements Coeur de Ville qui ont permis la mise en séparatif des allées de l'empereur. La ville de Montauban, doit créer un réseau d'assainissement place Prax-Paris côté rue des Prés. La DRAC, suivant l'arrêté n° 76-2025-0824, a prescrit une opération de fouilles d'archéologie préventives sur la totalité de l'emprise du projet soit sur les 400 m²
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable aux travaux assainissement Place Prax-Paris côté rue des Prés

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