RES-0001 clos-nw other tenders 3 LOT-0000 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4FD1D32C-E8D7-3591-C2D443E9AB0F5071 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4FD1D35C-0902-3E78-ABF7BDD1E7C88B8A 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4FD1D372-EB6D-69AD-07B58BD718BB63D5 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 752c2831-04ba-4b66-b039-61a298183b1d 9e335deb-4d4c-4efe-b746-e86e14837db2 2026-06-22+02:00 10:10:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false GHT-2026-017 Création du site internet Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, proches, professionnels de santé, candidats, apprenants et partenaires. Les prestations attendues comprennent notamment le cadrage du projet, la conception ergonomique, graphique et fonctionnelle, le développement du site, l'intégration des contenus et fonctionnalités, la mise en production, la formation des utilisateurs, ainsi que la maintenance, le support et les évolutions nécessaires au bon fonctionnement du site. Le site devra être moderne, accessible, sécurisé, évolutif et conforme aux exigences prévues dans les pièces du marché, notamment en matière d'accessibilité numérique, de protection des données, de sécurité informatique et de performance. (CF CCTP) services 130000 72413000 72413000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none S-PF-1827889 Création du site internet Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, proches, professionnels de santé, candidats, apprenants et partenaires. Les prestations attendues comprennent notamment le cadrage du projet, la conception ergonomique, graphique et fonctionnelle, le développement du site, l'intégration des contenus et fonctionnalités, la mise en production, la formation des utilisateurs, ainsi que la maintenance, le support et les évolutions nécessaires au bon fonctionnement du site. Le site devra être moderne, accessible, sécurisé, évolutif et conforme aux exigences prévues dans les pièces du marché, notamment en matière d'accessibilité numérique, de protection des données, de sécurité informatique et de performance. (CF CCTP) services other 72413000 72413000 2026-07-13+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-61418 26-52937 3.2.5 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 2026-06-24 2026-09-19 163 Informatique (prestations de services) 171 Site internet 90 Création du site internet Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61418 du 22/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-61418
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Création du site internet
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, proches, professionnels de santé, candidats, apprenants et partenaires. Les prestations attendues comprennent notamment le cadrage du projet, la conception ergonomique, graphique et fonctionnelle, le développement du site, l'intégration des contenus et fonctionnalités, la mise en production, la formation des utilisateurs, ainsi que la maintenance, le support et les évolutions nécessaires au bon fonctionnement du site. Le site devra être moderne, accessible, sécurisé, évolutif et conforme aux exigences prévues dans les pièces du marché, notamment en matière d'accessibilité numérique, de protection des données, de sécurité informatique et de performance. (CF CCTP)
Identifiant de la procédure : 9e335deb-4d4c-4efe-b746-e86e14837db2
Identifiant interne : GHT-2026-017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Création du site internet
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, proches, professionnels de santé, candidats, apprenants et partenaires. Les prestations attendues comprennent notamment le cadrage du projet, la conception ergonomique, graphique et fonctionnelle, le développement du site, l'intégration des contenus et fonctionnalités, la mise en production, la formation des utilisateurs, ainsi que la maintenance, le support et les évolutions nécessaires au bon fonctionnement du site. Le site devra être moderne, accessible, sécurisé, évolutif et conforme aux exigences prévues dans les pièces du marché, notamment en matière d'accessibilité numérique, de protection des données, de sécurité informatique et de performance. (CF CCTP)
Identifiant interne : S-PF-1827889
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4FD1D32C-E8D7-3591-C2D443E9AB0F5071
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement : 80510
Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville : Belfort
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MATHIS PASCAL
Adresse électronique : dir-generale@hnfc.fr
Téléphone : 0384983000
Adresse internet : https://www.hnfc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4FD1D35C-0902-3E78-ABF7BDD1E7C88B8A
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4FD1D372-EB6D-69AD-07B58BD718BB63D5
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 752c2831-04ba-4b66-b039-61a298183b1d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
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L’essentiel du marché

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