16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 51F1E830-9311-C1F1-CE8D3E37158FB721 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 51F1E88E-A558-7CDA-FA755A454815B606 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 51F1E8A9-A531-397A-577450163B7096E6 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA 51F1E8D7-F76B-8EB3-28E360539958550C 0534245543 correspondre@aws-france.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8f5357f5-7434-4a80-b2d5-76bdc59fab2a f01bfe5c-eeea-4caa-966b-bde9485b7593 2026-06-22+02:00 11:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document open false 26MC0102AOO 26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE DIRECTIONNELLE ET DE POTENCES - ANNÉES 2026 À 2030 - ST-EO Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des plans dans les relais / Les demandes d'autorisations nécessaires à l'exécution des prestations / L'établissement des divers documents avant et après exécution / Les plans après exécution / Le transport à pied d'oeuvre / Le relevé de signalisation existante supplies Consultation lancée en groupement de commandes avec les entités suivantes : Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse, ressources propres de chaque entité. L'accord-cadre avec maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 100 000 euro(s) Ht pour Ville de Toulouse, par période, et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, qui devront respecter toutes les prescriptions du C.C.T.P. Toutes les offres pour lesquelles le candidat n'aura pas fourni d'échantillon dûment repéré et accompagné de sa fiche technique, et ne respectant pas les caractéristiques imposées par le C.C.T.P. seront réputés Non Conformes et seront, de ce fait, déclarées irrecevables. Les modalités sont décrites à l'article 6.2 "Echantillons, maquettes ou prototypes" du Rc 34992000 34992000 Territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Certificats de conformité de l'entreprise à la norme 9001 (ou norme équivalente) ou, à défaut, d'une procédure en cours d'obtention de cette norme (ou d'une norme équivalente) et précisant le calendrier pour cette obtention slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 1837965 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837965 epo-notice none required not-allowed false no performance Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes en difficulté par le travail. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Le respect de cette clause de promotion de l'emploi est OBLIGATOIRE. Nombre d'heures d'insertion minimales = 150 heures / an. Afin de faciliter la mise en oeuvre de cette condition d'exécution, le maître d'ouvrage met à disposition une ingénierie d'insertion : Cellule clause sociale d'insertion de Nova Emploi : Mme Whitney MALANDA -Chargée de projets - 06 29 93 32 01 - clause.sociale@nova-emploi.fr. Les modalités d'exécution sont définies à l'article 2 du RC et à l'article 3 du CCAP per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 35 quality Qualité des matériels par examen des échantillons per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837965 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1837965 26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE DIRECTIONNELLE ET DE POTENCES - ANNÉES 2026 À 2030 - ST-EO Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des plans dans les relais / Les demandes d'autorisations nécessaires à l'exécution des prestations / L'établissement des divers documents avant et après exécution / Les plans après exécution / Le transport à pied d'oeuvre / Le relevé de signalisation existante supplies other 34992000 34992000 Territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-61457 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-06-24 2026-07-30T12:00:00+02:00 2026-07-30 322 Signalisation 31 26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE DIRECTIONNELLE ET DE POTENCES - ANNÉES 2026 À 2030 - ST-EO Avis de marché - Avis n° 26-61457 du 22/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-61457
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE DIRECTIONNELLE ET DE POTENCES - ANNÉES 2026 À 2030 - ST-EO
Description : Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des plans dans les relais / Les demandes d'autorisations nécessaires à l'exécution des prestations / L'établissement des divers documents avant et après exécution / Les plans après exécution / Le transport à pied d'oeuvre / Le relevé de signalisation existante
Identifiant de la procédure : f01bfe5c-eeea-4caa-966b-bde9485b7593
Identifiant interne : 26MC0102AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Consultation lancée en groupement de commandes avec les entités suivantes : Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse, ressources propres de chaque entité. L'accord-cadre avec maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 100 000 euro(s) Ht pour Ville de Toulouse, par période, et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, qui devront respecter toutes les prescriptions du C.C.T.P. Toutes les offres pour lesquelles le candidat n'aura pas fourni d'échantillon dûment repéré et accompagné de sa fiche technique, et ne respectant pas les caractéristiques imposées par le C.C.T.P. seront réputés Non Conformes et seront, de ce fait, déclarées irrecevables. Les modalités sont décrites à l'article 6.2 "Echantillons, maquettes ou prototypes" du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26MC0102AOO - FOURNITURE - MISE EN PLACE - ENTRETIEN ET MAINTENANCE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE DIRECTIONNELLE ET DE POTENCES - ANNÉES 2026 À 2030 - ST-EO
Description : Les fournitures et prestations comprennent essentiellement : L'implantation des signalisations / L'exécution des fouilles, la réalisation des massifs d'ancrage des supports / Les prestations de dépose de l'existant / Les prestations de pose de tout genre / La réfection des trottoirs et accotements / La confection, la fourniture et la mise en place d'ensembles ou de parties d'ensembles de signalisation routière de direction, Relais d'Information Service, potence et caisson C.20 / La mise en place des plans dans les relais / Les demandes d'autorisations nécessaires à l'exécution des prestations / L'établissement des divers documents avant et après exécution / Les plans après exécution / Le transport à pied d'oeuvre / Le relevé de signalisation existante
Identifiant interne : F-PF-1837965
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Certificats de conformité de l'entreprise à la norme 9001 (ou norme équivalente) ou, à défaut, d'une procédure en cours d'obtention de cette norme (ou d'une norme équivalente) et précisant le calendrier pour cette obtention
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des matériels par examen des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837965
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837965
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes en difficulté par le travail. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Le respect de cette clause de promotion de l'emploi est OBLIGATOIRE. Nombre d'heures d'insertion minimales = 150 heures / an. Afin de faciliter la mise en oeuvre de cette condition d'exécution, le maître d'ouvrage met à disposition une ingénierie d'insertion : Cellule clause sociale d'insertion de Nova Emploi : Mme Whitney MALANDA -Chargée de projets - 06 29 93 32 01 - clause.sociale@nova-emploi.fr. Les modalités d'exécution sont définies à l'article 2 du RC et à l'article 3 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 51F1E830-9311-C1F1-CE8D3E37158FB721
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 51F1E88E-A558-7CDA-FA755A454815B606
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 51F1E8A9-A531-397A-577450163B7096E6
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 51F1E8D7-F76B-8EB3-28E360539958550C
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0534245543
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f5357f5-7434-4a80-b2d5-76bdc59fab2a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>