9600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 9600000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 9600000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 4600000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 5000000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-08+02:00 Secteur Est false 2023-103 TEN-0001 CON-0002 2026-06-09+02:00 Secteur Ouest false 2026-104 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 51FF223C-DC39-81D3-CF3CEB1BDD0A7C0C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRC23 FRA 78543 SEGUIN Laurent Président du Conseil départemental 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 51FF2286-EC13-65EB-EE18A7178B4D4DF6 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 51FF2299-F604-6CAC-B7D3472409DF5F08 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Groupement conjoint PARIETTI (mandataire solidaire) - ROGER MARTIN 42 Rte Hericourt Montbeliard 25200 FRC21 FRA 1789228-1-1-1 0381913848 contact@parietti.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Groupement conjoint S.N.C.T.P (mandataire solidaire) -ROGER MARTIN 10 Rue Docteur Quignard Dijon 21000 FRC11 FRA 1789228-1-2-1 0380738040 snctp.geniecivil@rogermartin.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1b577230-596f-4ce1-8122-5c07c197276f 45d786a6-c5a2-4133-9157-900add72bdaf 2026-06-22+02:00 11:11:38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-034-DES Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières départementales - Programme 2026 Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par lot (précisé dans l'acte d'engagement) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins works Le nom de la société renseignée correspond au mandataire solidaire du groupement d'entreprises. Lot n° 1 : Le mandataire du groupement est une Pme Le montant renseigné correspond au montant maximum toutes reconductions comprises 9300000 45220000 45221119 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 177530-2026 false fa-wo-rc none 1 Secteur Est Secteur Est concerne les UT de Lure et Vesoul- A l'Est de la RN 57 works other other 45220000 45220000 45221119 3 La date de démarrage indiquée (15/05/2026) est indicative. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue en mai 2026, jusqu'au 31 décembre 2026. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2029 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 177530-2026 false fa-wo-rc none 2 Secteur Ouest Secteur Ouest concerne les UT de Gray, Lure et Vesoul- A l'Ouest de la RN 57 works other other 45220000 45220000 45221119 3 La date de démarrage indiquée (15/05/2026) est indicative. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue en mai 2026, jusqu'au 31 décembre 2026. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2029 2000-01-01Z 26-61478 26-25450 3.2.5 Département de la Haute-Saône Groupement conjoint PARIETTI (mandataire solidaire) - ROGER MARTIN Groupement conjoint S.N.C.T.P (mandataire solidaire) -ROGER MARTIN 2026-06-24 2026-09-19 252 Ouvrage d'art 70 Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières départementales - Programme 2026 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61478 du 22/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-61478
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières départementales - Programme 2026
Description : Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par lot (précisé dans l'acte d'engagement) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins
Identifiant de la procédure : 45d786a6-c5a2-4133-9157-900add72bdaf
Identifiant interne : 2025-034-DES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le nom de la société renseignée correspond au mandataire solidaire du groupement d'entreprises. Lot n° 1 : Le mandataire du groupement est une Pme Le montant renseigné correspond au montant maximum toutes reconductions comprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Est
Description : Secteur Est concerne les UT de Lure et Vesoul- A l'Est de la RN 57
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La date de démarrage indiquée (15/05/2026) est indicative. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue en mai 2026, jusqu'au 31 décembre 2026. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 177530-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Ouest
Description : Secteur Ouest concerne les UT de Gray, Lure et Vesoul- A l'Ouest de la RN 57
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La date de démarrage indiquée (15/05/2026) est indicative. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, prévue en mai 2026, jusqu'au 31 décembre 2026. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 177530-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 9,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement conjoint PARIETTI (mandataire solidaire) - ROGER MARTIN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4,600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-103
Titre : Secteur Est
Date de conclusion du marché : 08/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement conjoint S.N.C.T.P (mandataire solidaire) -ROGER MARTIN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-104
Titre : Secteur Ouest
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 51FF223C-DC39-81D3-CF3CEB1BDD0A7C0C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement : 78543
Adresse postale : 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville : Vesoul
Code postal : 70006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : SEGUIN Laurent
Adresse électronique : commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone : 0384957070
Télécopieur : 0384957101
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 51FF2286-EC13-65EB-EE18A7178B4D4DF6
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 51FF2299-F604-6CAC-B7D3472409DF5F08
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement conjoint PARIETTI (mandataire solidaire) - ROGER MARTIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1789228-1-1-1
Adresse postale : 42 Rte Hericourt
Ville : Montbeliard
Code postal : 25200
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@parietti.fr
Téléphone : 0381913848
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Groupement conjoint S.N.C.T.P (mandataire solidaire) -ROGER MARTIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1789228-1-2-1
Adresse postale : 10 Rue Docteur Quignard
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : snctp.geniecivil@rogermartin.fr
Téléphone : 0380738040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1b577230-596f-4ce1-8122-5c07c197276f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
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L’essentiel du marché

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