880000 RES-0001 selec-w TEN-0001 560000 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0003 RES-0003 selec-w TEN-0002 320000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0004 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0003 Offre HO'RA Lot 3 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0004 Offre HO'RA Lot 4 CON-0001 2026-03-12+02:00 2026-05-19+02:00 Sacs poubelles à usage domestique ORG-0001 25095 TEN-0001 TEN-0002 CON-0002 2026-03-12+02:00 2026-05-11+02:00 Sacs poubelles à usage professionnel (non domestique) ORG-0001 25096 TEN-0002 TPA-0001 HO'RA ORG-0004 29 ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne 5 cours de l'Arche Guédon - Torcy MARNE LA VALLEE CEDEX 1 77207 FR102 FRA 20005795800015 Direction de la Commande et des Achats Publics +33 160372424 marches@agglo-pvm.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630 Melun 77008 FR102 FRA 17750111101177 +33 160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région Ile-de-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc PARIS CEDEX 15 75911 FR101 FRA 177550000600024 +33 182524272 ccira@paris-idf.gouv.fr sme ORG-0004 HO'RA SEINE-PORT 77240 FR102 FRA 937 732 246 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 ea859354-93ef-4c47-a0c6-02d8ecfbc770 c16662c5-4dcc-402d-8dad-c4ea2c2dbe52 2026-06-22+02:00 11:13:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 open f3233b2f-ffd8-4efb-aaf0-041db2e822b2-01 false 25-093 à 25-096 Fourniture de produits d'entretien (hygiène, matériel, consommables et produits) La consultation concerne les consommables, produits pour l'entretien des locaux de la Communauté d'Agglomération en régie, pour les sanitaires et mise à disposition (pose et maintenance) de centrales de dilution, de distributeurs de produits d'hygiène et de leurs consommables. La description des produits et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP et les Bordereaux de Prix (BPU). supplies 33770000 39830000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours MARNE LA VALLEE CEDEX 1 77207 FR102 FRA LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 25-095 Sacs poubelles à usage domestique Sacs poubelles à usage domestique supplies L'estimation annuelle du lot 3 pour la partie à prix unitaire est de 35 000 Euros HT. Le montant maximum par période de commande est de 140 000 Euros HT. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette procédure n'est pas limité. 19640000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours MARNE LA VALLEE CEDEX 1 77207 FR102 FRA 12 3 Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l'échéance de la période annuelle par l'acheteur. LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur Technique poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 25-096 Sacs poubelles à usage professionnel (non domestique) Sacs poubelles à usage professionnel (non domestique) supplies L'estimation annuelle du lot 4 de la partie à prix unitaire est 20 000 Euros HT. Le montant maximum par période de commande est de 80 000 Euros HT. A tire indicatif, le nombre maximal de participants pour cette consultation n'est pas limité. 19640000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours MARNE LA VALLEE CEDEX 01 77207 FR102 FRA 12 3 Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l'échéance de la période annuelle par l'acheteur. 2000-01-01Z 26-61485 25-97805 25-110496 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne HO'RA 2026-06-24 2026-08-20 278 Produits d'entretien 77 Fourniture de produits d'entretien (hygiène, matériel, consommables et produits) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61485 du 22/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-61485
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits d'entretien (hygiène, matériel, consommables et produits)
Description : La consultation concerne les consommables, produits pour l'entretien des locaux de la Communauté d'Agglomération en régie, pour les sanitaires et mise à disposition (pose et maintenance) de centrales de dilution, de distributeurs de produits d'hygiène et de leurs consommables. La description des produits et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP et les Bordereaux de Prix (BPU).
Identifiant de la procédure : c16662c5-4dcc-402d-8dad-c4ea2c2dbe52
Avis précédent : f3233b2f-ffd8-4efb-aaf0-041db2e822b2-01
Identifiant interne : 25-093 à 25-096
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours
Ville : MARNE LA VALLEE CEDEX 1
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sacs poubelles à usage domestique
Description : Sacs poubelles à usage domestique
Identifiant interne : 25-095
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours
Ville : MARNE LA VALLEE CEDEX 1
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l'échéance de la période annuelle par l'acheteur.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'estimation annuelle du lot 3 pour la partie à prix unitaire est de 35 000 Euros HT. Le montant maximum par période de commande est de 140 000 Euros HT. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette procédure n'est pas limité.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sacs poubelles à usage professionnel (non domestique)
Description : Sacs poubelles à usage professionnel (non domestique)
Identifiant interne : 25-096
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Torcy et ses alentours
Ville : MARNE LA VALLEE CEDEX 01
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions. La décision de ne pas reconduire le marché interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé 2 mois au moins avant l'échéance de la période annuelle par l'acheteur.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'estimation annuelle du lot 4 de la partie à prix unitaire est 20 000 Euros HT. Le montant maximum par période de commande est de 80 000 Euros HT. A tire indicatif, le nombre maximal de participants pour cette consultation n'est pas limité.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 880,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HO'RA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HO'RA Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25095
Titre : Sacs poubelles à usage domestique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HO'RA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HO'RA Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25095, 25096
Titre : Sacs poubelles à usage domestique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026, 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026, 11/05/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne, Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement : 20005795800015
Adresse postale : 5 cours de l'Arche Guédon - Torcy
Ville : MARNE LA VALLEE CEDEX 1
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande et des Achats Publics
Adresse électronique : marches@agglo-pvm.fr
Téléphone : +33 160372424
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17750111101177
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d’enregistrement : 177550000600024
Adresse postale : Préfecture de la région Ile-de-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Ville : PARIS CEDEX 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : +33 182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : HO'RA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 937 732 246 00015
Ville : SEINE-PORT
Code postal : 77240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea859354-93ef-4c47-a0c6-02d8ecfbc770 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
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L’essentiel du marché

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