17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 563C1833-BE1D-B053-520B6AA6F43D1C87 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://semitan.fr/ ORG-0002 SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole 64605 3 Rue Bellier Nantes 44046 FRG01 FRA 57322 Le Grontec Olivier Directeur Général 0251817700 correspondre@aws-france.com ORG-0003 semitan 3 rue Bellier Nantes 44046 FRG01 FRA 563C1888-9A77-3921-F7CAC574688D71E1 DCP 0251817700 marchespublics@semitan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 563C18C0-BA24-758F-F999615AC69B8844 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 563C18E0-D1AB-288E-5828139CDDF54B74 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fa0d2db7-352e-4ad9-ba48-08184a1e5344 07b495d1-4637-4c45-a632-7e08a65acfa0 2026-06-22+02:00 13:10:09+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://marchespublics.semitan.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 26MA3268 Travaux de Signalisation ferroviaire dans le cadre de la création de la voie Z Tertre Optimisée sur la ligne 1 du tramway nantais Les prestations suivantes sont à exécuter par le titulaire du marché « MT9-Signalisation ferroviaire » : - Les études d'exécution visant à créer le fonctionnel de la zone de manoeuvre au nouveau plan de voie; y compris l'interface avec les postes voisins et les installations de signalisation lumineuse de trafic; - La fourniture, le montage, le câblage et la mise en oeuvre d'équipements campagnes (compteurs d'essieux, signaux, armoires, câbles …); - Le câblage SIGF; - La fourniture, pose et raccordement des équipements à la voie (têtes de comptage d'essieux, signaux, boucles de télécommande, boitiers); - La découpe de rails pour la pose de têtes de comptage d'essieux; - La fourniture et pose de TIV; - La fourniture et pose des armoires en local SIG et en campagne; - La fourniture et pose d'un écran tactile; - Les essais usine et site; - La participation aux essais d'ensemble; - La mise en service du système; - La vérification du service régulier; - La fourniture de la documentation complète sur la fonction de l'installation et les ouvrages exécutés; - La formation des agents SEMITAN works Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée. Insertion professionnelle de personnes en difficulté : Le marché ne comporte pas de clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi 45234115 45234115 Saint Herblain 44800 FRG01 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false true Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant Retenue de garantie 1839510 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839510 Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole Paiement sous 30/45 jours à compter de la date de réception des factures epo-procurement-document none true Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement required not-allowed false no performance L'entreprise doit présenter un certificat de qualification professionnelle établi par des organismes indépendants pour le domaine suivant ou équivalent : - FNTP 663 Signalisation électrique de voies ferrées Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839510 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-27+02:00 true 6 1 false none none T-PF-1839510 Travaux de Signalisation ferroviaire dans le cadre de la création de la voie Z Tertre Optimisée sur la ligne 1 du tramway nantais Les prestations suivantes sont à exécuter par le titulaire du marché « MT9-Signalisation ferroviaire » : - Les études d'exécution visant à créer le fonctionnel de la zone de manoeuvre au nouveau plan de voie; y compris l'interface avec les postes voisins et les installations de signalisation lumineuse de trafic; - La fourniture, le montage, le câblage et la mise en oeuvre d'équipements campagnes (compteurs d'essieux, signaux, armoires, câbles …); - Le câblage SIGF; - La fourniture, pose et raccordement des équipements à la voie (têtes de comptage d'essieux, signaux, boucles de télécommande, boitiers); - La découpe de rails pour la pose de têtes de comptage d'essieux; - La fourniture et pose de TIV; - La fourniture et pose des armoires en local SIG et en campagne; - La fourniture et pose d'un écran tactile; - Les essais usine et site; - La participation aux essais d'ensemble; - La mise en service du système; - La vérification du service régulier; - La fourniture de la documentation complète sur la fonction de l'installation et les ouvrages exécutés; - La formation des agents SEMITAN works other 45234115 45234115 Saint Herblain 44800 FRG01 FRA 2026-12-31+01:00 11 0 26-61557 3.2.5 SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole 2026-06-24 2026-07-20T12:00:00+02:00 2026-07-20 206 Matériel ferroviaire 322 Signalisation 44 Travaux de Signalisation ferroviaire dans le cadre de la création de la voie Z Tertre Optimisée sur la ligne 1 du tramway nantais Avis de marché - Avis n° 26-61557 du 22/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-61557
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de Signalisation ferroviaire dans le cadre de la création de la voie Z Tertre Optimisée sur la ligne 1 du tramway nantais
Description : Les prestations suivantes sont à exécuter par le titulaire du marché « MT9-Signalisation ferroviaire » : - Les études d'exécution visant à créer le fonctionnel de la zone de manoeuvre au nouveau plan de voie; y compris l'interface avec les postes voisins et les installations de signalisation lumineuse de trafic; - La fourniture, le montage, le câblage et la mise en oeuvre d'équipements campagnes (compteurs d'essieux, signaux, armoires, câbles …); - Le câblage SIGF; - La fourniture, pose et raccordement des équipements à la voie (têtes de comptage d'essieux, signaux, boucles de télécommande, boitiers); - La découpe de rails pour la pose de têtes de comptage d'essieux; - La fourniture et pose de TIV; - La fourniture et pose des armoires en local SIG et en campagne; - La fourniture et pose d'un écran tactile; - Les essais usine et site; - La participation aux essais d'ensemble; - La mise en service du système; - La vérification du service régulier; - La fourniture de la documentation complète sur la fonction de l'installation et les ouvrages exécutés; - La formation des agents SEMITAN
Identifiant de la procédure : 07b495d1-4637-4c45-a632-7e08a65acfa0
Identifiant interne : 26MA3268
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée. Insertion professionnelle de personnes en difficulté : Le marché ne comporte pas de clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de Signalisation ferroviaire dans le cadre de la création de la voie Z Tertre Optimisée sur la ligne 1 du tramway nantais
Description : Les prestations suivantes sont à exécuter par le titulaire du marché « MT9-Signalisation ferroviaire » : - Les études d'exécution visant à créer le fonctionnel de la zone de manoeuvre au nouveau plan de voie; y compris l'interface avec les postes voisins et les installations de signalisation lumineuse de trafic; - La fourniture, le montage, le câblage et la mise en oeuvre d'équipements campagnes (compteurs d'essieux, signaux, armoires, câbles …); - Le câblage SIGF; - La fourniture, pose et raccordement des équipements à la voie (têtes de comptage d'essieux, signaux, boucles de télécommande, boitiers); - La découpe de rails pour la pose de têtes de comptage d'essieux; - La fourniture et pose de TIV; - La fourniture et pose des armoires en local SIG et en campagne; - La fourniture et pose d'un écran tactile; - Les essais usine et site; - La participation aux essais d'ensemble; - La mise en service du système; - La vérification du service régulier; - La fourniture de la documentation complète sur la fonction de l'installation et les ouvrages exécutés; - La formation des agents SEMITAN
Identifiant interne : T-PF-1839510
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2026
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839510
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839510
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant Retenue de garantie
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'entreprise doit présenter un certificat de qualification professionnelle établi par des organismes indépendants pour le domaine suivant ou équivalent : - FNTP 663 Signalisation électrique de voies ferrées Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement
Montage financier : Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole Paiement sous 30/45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : semitan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 563C1833-BE1D-B053-520B6AA6F43D1C87
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 57322
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Grontec Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251817700
Adresse internet : https://semitan.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : semitan
Numéro d’enregistrement : 563C1888-9A77-3921-F7CAC574688D71E1
Adresse postale : 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DCP
Adresse électronique : marchespublics@semitan.fr
Téléphone : 0251817700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 563C18C0-BA24-758F-F999615AC69B8844
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 563C18E0-D1AB-288E-5828139CDDF54B74
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fa0d2db7-352e-4ad9-ba48-08184a1e5344 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
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L’essentiel du marché

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