16 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 SA3 - Espace public +33 100000000 dfa-bmep@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 2.3 eforms-sdk-1.13 7e51ddd5-9905-4591-bf40-4dca4373775a 54d12cc9-7a79-4da5-a8c8-33810fb536d3 2026-06-22+02:00 13:25:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 6 open false 2600705 Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien works La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La durée de chaque marché est de 24 mois, elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 8 janvier 2027. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande avec un montant minimum de 2 000 000 euros HT et un montant maximum de 10 000 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Chaque marché est reconductible une fois. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. ­2122-­7 du Code de la commande publique, la conclusion d'un marché pour la réalisation de prestations similaires. 45232410 45232411 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e situé sur l’ile de la cité,3e,4e,10e et 19e arrondissements de Paris Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e situé sur l’ile de la cité,3e,4e,10e et 19e arrondissements de Paris works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 2 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 11e, 12e et 20e arrondissements de Paris et le bois de Vincennes Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 11e, 12e et 20e arrondissements de Paris et le bois de Vincennes works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 3 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e hors ile de la cité, 2e,8e,9e et 18e arrondissements de Paris Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e hors ile de la cité, 2e,8e,9e et 18e arrondissements de Paris works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 4 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 16e et 17e arrondissements de Paris, le bois de Boulogne et les communes de Clichy et Levallois Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 16e et 17e arrondissements de Paris, le bois de Boulogne et les communes de Clichy et Levallois works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 5 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 5e, 13e et 14e arrondissements de Paris Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 5e, 13e et 14e arrondissements de Paris works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 6 Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 6e, 7e et 15e arrondissements de Paris Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 6e, 7e et 15e arrondissements de Paris works true 45232410 45232411 FR101 FRA 24 1 TACITE 26-61566 3.2.5 VILLE de PARIS - DFA - SDA 2026-06-24 2026-09-01T12:00:00+02:00 2026-09-01 18 Assainissement 75 Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien Avis de marché - Avis n° 26-61566 du 22/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-61566
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien
Identifiant de la procédure : 54d12cc9-7a79-4da5-a8c8-33810fb536d3
Identifiant interne : 2600705
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La durée de chaque marché est de 24 mois, elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 8 janvier 2027. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande avec un montant minimum de 2 000 000 euros HT et un montant maximum de 10 000 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Chaque marché est reconductible une fois. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. ­2122-­7 du Code de la commande publique, la conclusion d'un marché pour la réalisation de prestations similaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e situé sur l’ile de la cité,3e,4e,10e et 19e arrondissements de Paris
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e situé sur l’ile de la cité,3e,4e,10e et 19e arrondissements de Paris
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 11e, 12e et 20e arrondissements de Paris et le bois de Vincennes
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 11e, 12e et 20e arrondissements de Paris et le bois de Vincennes
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e hors ile de la cité, 2e,8e,9e et 18e arrondissements de Paris
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 1e hors ile de la cité, 2e,8e,9e et 18e arrondissements de Paris
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 16e et 17e arrondissements de Paris, le bois de Boulogne et les communes de Clichy et Levallois
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 16e et 17e arrondissements de Paris, le bois de Boulogne et les communes de Clichy et Levallois
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 5e, 13e et 14e arrondissements de Paris
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 5e, 13e et 14e arrondissements de Paris
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 6e, 7e et 15e arrondissements de Paris
Description : Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration des ouvrages d’assainissement parisien dans les 6e, 7e et 15e arrondissements de Paris
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : TACITE
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SA3 - Espace public
Adresse électronique : dfa-bmep@paris.fr
Téléphone : +33 100000000
Adresse internet : https://www.paris.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e51ddd5-9905-4591-bf40-4dca4373775a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 13:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>