RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 0 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 0 LOT-0005 RES-0006 clos-nw other tenders 0 LOT-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5ED83A33-9C20-DEF8-BE56845F4358366D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.pugetsurargens.fr/ ORG-0002 Commune de Puget sur Argens 137 boulevard Cavalier Bp 40001 Puget Sur Argens 83487 FRL05 FRA 1873 DECARD Guillaume MAIRE 0494196700 r.moulin@mairie-puget-sur-argens.com http://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal de Toulon 5 rue Racine Bp 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 5ED83A59-083F-9E0B-99409A087422E824 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b1a08fdd-26a9-4880-8c20-698802043d7c e964c519-9532-4fac-9c9a-46fefe9d50b5 2026-06-22+02:00 17:10:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26.005-26.010 Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du Code de la Commande Publique. Les montants du marché sont les suivants : - Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT par période d'exécution supplies Conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique et de l'article 8.4 du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la présente procédure. La Commune a décidé de satisfaire son besoin dans le cadre d'un groupement de commandes ayant notamment pour objet l'acquisition des prestations concernées par le présent marché 715000 15890000 15800000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 1 Produits surgelés Fourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu supplies 15890000 15896000 15800000 2026-10-19+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 2 Epicerie et boissons Fourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu supplies 15890000 15893000 15800000 2026-10-19+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 3 Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu supplies 15890000 15500000 15800000 2026-10-19+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 4 Epicerie et boissons BIO Fourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu supplies 15890000 15893000 15800000 2026-10-19+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 5 Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu supplies 15890000 15500000 15800000 2026-10-16+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht LOT-0006 no-eu-funds per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Rse per-exa 50 cost Financier Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 true 347918-2026 false fa-wo-rc none 6 Produits surgelés BIO Fourniture de produits surgelés BIO respectant les indications du cctp et du bpu supplies 15890000 15896000 15800000 2026-10-19+02:00 2026-12-31+01:00 3 Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht 2000-01-01Z 26-61765 26-49504 3.2.5 Commune de Puget sur Argens 2026-06-24 2026-09-19 88 Denrées alimentaires 83 Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61765 du 22/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-61765
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Puget sur Argens
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens
Description : La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du Code de la Commande Publique. Les montants du marché sont les suivants : - Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT par période d'exécution
Identifiant de la procédure : e964c519-9532-4fac-9c9a-46fefe9d50b5
Identifiant interne : 26.005-26.010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 715,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique et de l'article 8.4 du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la présente procédure. La Commune a décidé de satisfaire son besoin dans le cadre d'un groupement de commandes ayant notamment pour objet l'acquisition des prestations concernées par le présent marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits surgelés
Description : Fourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Epicerie et boissons
Description : Fourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes
Description : Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Epicerie et boissons BIO
Description : Fourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO
Description : Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits surgelés BIO
Description : Fourniture de produits surgelés BIO respectant les indications du cctp et du bpu
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347918-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5ED83A33-9C20-DEF8-BE56845F4358366D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Puget sur Argens
Numéro d’enregistrement : 1873
Adresse postale : 137 boulevard Cavalier Bp 40001
Ville : Puget Sur Argens
Code postal : 83487
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : DECARD Guillaume
Adresse électronique : r.moulin@mairie-puget-sur-argens.com
Téléphone : 0494196700
Adresse internet : http://www.pugetsurargens.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal de Toulon
Numéro d’enregistrement : 5ED83A59-083F-9E0B-99409A087422E824
Adresse postale : 5 rue Racine Bp 40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427989
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1a08fdd-26a9-4880-8c20-698802043d7c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026
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L’essentiel du marché

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