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               <description>La consultation a pour objet : Travaux de confortement de la berge en rive droite de la Vésubie, sur une longueur d'environ 88 m, dans le secteur du Fourcat. Cette zone a subi une érosion importante lors des crues récentes Alex et Aline, mettant en péril la stabilité du talus et des remblais situés en surplomb. Le projet vise à reconstituer une berge stable, résistante aux sollicitations hydrauliques, et compatible avec les contraintes morpho dynamiques du cours d'eau.

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique

Le durée du contrat est de 6 mois dont 3 mois de période de préparation inclus à la durée du contrat.</description>
               <lieuExecution>Commune de Lantosque, Lieu-dit Fourcat, RM2565 PR17+500</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>A/ Dispositions relatives aux groupements : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

B/ Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.

C/ Adresse mail à laquelle les informations complémentaires peuvent être obtenues : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/

D/ Conditions de remises des plis : cf. article 8 du règlement de consultation du présent marché.

E/ Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 150 heure(s) (cf. article 13 du CCAP du présent marché).

F/ Critères de sélection des candidatures :
- Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
- FNTP 237 : Ouvrages en terre, terrassements - Protection, fixation et stabilisation des sols contre l'érosion (talus, berges,...).
- FNTP 1423 : Ouvrages en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Déroctage.
- FNTP 2351 : Ouvrages en terre, terrassements - Terrassements spéciaux - Terrassement dans l'eau.</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>25N0073 - Commune de Lantosque, Lieu-dit Fourcat, RM2565 PR17+500 - Travaux de confortement de berge</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-62379 du 24/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-62379 du 24/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-62379</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>NICE METROPOLE COTE D'AZUR</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20003019500115</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>25N0073</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>M. LE PRESIDENT</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>cf. Article 6.1.2 du règlement de consultation du présent marché</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>cf. Article 6.1.2 du règlement de consultation du présent marché</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>cf. Article 6.1.2 du règlement de consultation du présent marché</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>21/07/2026 à 14:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>25N0073 - Commune de Lantosque, Lieu-dit Fourcat, RM2565 PR17+500 - Travaux de confortement de berge</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45246200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La consultation a pour objet : Travaux de confortement de la berge en rive droite de la Vésubie, sur une longueur d'environ 88 m, dans le secteur du Fourcat. Cette zone a subi une érosion importante lors des crues récentes Alex et Aline, mettant en péril la stabilité du talus et des remblais situés en surplomb. Le projet vise à reconstituer une berge stable, résistante aux sollicitations hydrauliques, et compatible avec les contraintes morpho dynamiques du cours d'eau.

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique

Le durée du contrat est de 6 mois dont 3 mois de période de préparation inclus à la durée du contrat.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Commune de Lantosque, Lieu-dit Fourcat, RM2565 PR17+500</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>6</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>809651 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>A/ Dispositions relatives aux groupements : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

B/ Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.

C/ Adresse mail à laquelle les informations complémentaires peuvent être obtenues : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/

D/ Conditions de remises des plis : cf. article 8 du règlement de consultation du présent marché.

E/ Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 150 heure(s) (cf. article 13 du CCAP du présent marché).

F/ Critères de sélection des candidatures :
- Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
- FNTP 237 : Ouvrages en terre, terrassements - Protection, fixation et stabilisation des sols contre l'érosion (talus, berges,...).
- FNTP 1423 : Ouvrages en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Déroctage.
- FNTP 2351 : Ouvrages en terre, terrassements - Terrassements spéciaux - Terrassement dans l'eau.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>24/06/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>NICE METROPOLE COTE D'AZUR</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation a pour objet : Travaux de confortement de la berge en rive droite
            de la Vésubie, sur une longueur d'environ 88 m, dans le secteur du Fourcat. Cette
            zone a subi une érosion importante lors des crues récentes Alex et Aline, mettant
            en péril la stabilité du talus et des remblais situés en surplomb. Le projet vise
            à reconstituer une berge stable, résistante aux sollicitations hydrauliques, et compatible
            avec les contraintes morpho dynamiques du cours d'eau. La présente consultation est
            lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code
            de la commande publique Le durée du contrat est de 6 mois dont 3 mois de période de
            préparation inclus à la durée du contrat.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>6</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>21/07/2026 à 14:00</li>
      </ul>
   </body>
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