5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
transport quotidien en bus des apprentis (CFBS)
Description
:
le transport quotidien en bus des apprentis du CFBS
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
21 rue Fusiliers Marins
Ville
:
ESCHAU
Code postal
:
67114
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
615,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1168190.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/07/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/07/2026
à 09:02
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Description
:
le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
21 rue Joseph Cugnot
Ville
:
MULHOUSE
Code postal
:
68200
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 31 août 2026 pour le CFAM (lot 2). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
280,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1168190.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/07/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/07/2026
à 09:02
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg