16 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 Région Auvergne Rhône Alpes 101 cours Charlemagne DMG Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 Contact Marché 0426733700 contactmarche@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 +3487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 97276209-45c9-4287-8320-89173b25ff7a 156f7783-849d-47bc-8c55-2cc3d4de0206 2026-06-23+02:00 09:33:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ra gen-pub ORG-0001 Voir RC epo-procurement-document 2 2 open false DAF_2025_000502 Location de cars avec chauffeurs Lot n°1 : Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon Lot n°2 : Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs services 1800000 0.00 60172000 Lot n°1 : Il s’agit d’un marché simple à prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées. Estimation annuelle : 200 000 € HT par année d’exécution, soit 800 000 € HT sur la durée totale du marché. Lot n°2 : Il s’agit d’un accord cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 € H.T, soit 1 000 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Région Auvergne Rhône Alpes FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu none epo-procurement-document performance no required not-allowed per-exa 65 price Critère Prix per-exa 20 quality Qualité du parc de véhicules et des équipements associés per-exa 10 quality Qualité de l’organisation technique et administrative des prestations per-exa 5 quality Performances environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-17+02:00 12:00:00+02:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none 1 1 - Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon 1 - Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon services Durée : 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée, soit un accord-cadre d'une durée maximum de 48 mois. true 800000 800000 60172000 Lot n°1 : Il s’agit d’un marché simple à prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées Estimation annuelle : 200 000 € HT par année d’exécution, soit 800 000 € HT sur la durée totale du marché 101 cours Charlemagne Région Auvergne Rhône Alpes 69269 FRK26 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 65 price Critère prix per-exa 20 quality Qualité du parc de véhicules et des équipements associés per-exa 10 quality Qualité de l’organisation technique et administrative des prestations per-exa 5 quality Performances environnementales https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-17+02:00 false 200 buyer-categories none fa-wo-rc 2 2 - Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs 2 - Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs services 1000000 1000000 60172000 Exécution sur le territoire d'Auvergne Rhône Alpes. FRK26 FRA 12 3 Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée. 26-61853 3.2.5 Région Auvergne Rhône Alpes 2026-06-25 2026-07-27T12:00:00+02:00 2026-07-27 474 Véhicules (location) 274 Prestations de services 69 Location de cars avec chauffeurs Avis de marché - Avis n° 26-61853 du 23/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-61853
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de cars avec chauffeurs
Description : Lot n°1 : Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon Lot n°2 : Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs
Identifiant de la procédure : 156f7783-849d-47bc-8c55-2cc3d4de0206
Identifiant interne : DAF_2025_000502
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°1 : Il s’agit d’un marché simple à prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées. Estimation annuelle : 200 000 € HT par année d’exécution, soit 800 000 € HT sur la durée totale du marché. Lot n°2 : Il s’agit d’un accord cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 € H.T, soit 1 000 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1 - Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon
Description : 1 - Location de navettes entre les sites de Clermont Ferrand et de Lyon
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°1 : Il s’agit d’un marché simple à prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées Estimation annuelle : 200 000 € HT par année d’exécution, soit 800 000 € HT sur la durée totale du marché
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée : 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée, soit un accord-cadre d'une durée maximum de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du parc de véhicules et des équipements associés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l’organisation technique et administrative des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2 - Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs
Description : 2 - Location ponctuelle de cars de grand tourisme et tourisme avec chauffeurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution sur le territoire d'Auvergne Rhône Alpes.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du parc de véhicules et des équipements associés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l’organisation technique et administrative des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/07/2026
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : DMG
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Contact Marché
Adresse électronique : contactmarche@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +3487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97276209-45c9-4287-8320-89173b25ff7a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 09:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
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L’essentiel du marché

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