400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 6720 yes false true TPA-0001 LOT-0001 3 CON-0001 2026-06-19+02:00 ORG-0001 2026303830RA TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.vaucluse.fr/ ORG-0001 Département de Vaucluse rue Viala Avignon Cedex 9 84909 FRL06 FRA 22840001600017 +33 432407953 commande.publique@vaucluse.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères NÎMES Cedex 9 30941 FRL06 FRA 13000192800014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr large ORG-0003 EGIS STRUCTURES et ENVIRONNEMENT Saint-Quentin-en-Yvelines 78286 FRL06 FRA 493 389 670 00164 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 1183fccf-e5bb-4575-9895-8ddb21f9d861 8959a11b-1309-42eb-8a7d-e7ec109c4d86 2026-06-23+02:00 09:40:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://vaucluse.sudest-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 4abda949-16a5-47c4-b339-7c99330b1173-01 LO/LD Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse Prestations d'études et de relevés naturalistes permettant la prise en compte du milieu naturel pour les opérations routières et autres projets d'aménagement du Département de Vaucluse. Elles doivent permettre une parfaite compréhension par le maître d'ouvrage des enjeux écologiques du site où il souhaite implanter le projet. Les interventions pourront se dérouler sous forme d'expertise et de conseil auprès du maître d'ouvrage pour des problématiques environnementales ponctuelles, ou dans le cadre de l'insertion environnementale des opération routières et plus particulièrement pour celles soumises à évaluation et à autorisation environnementale. services 71313400 FRL06 FRA LOT-0001 eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 50 quality qualité des prestations Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026303830RA Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse La consultation a pour objet la conduite des études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse. services Montants contractuels : 1ère période montants biannuels (pour 24 mois) : Minimum : Sans minimum euros HT Maximum : 400 000 euros HT 2ème et 3ème période montants annuels : Minimum : Sans minimum euros HT Maximum : 200 000 euros HT 71313400 FRL06 FRA 24 1970-01-01+01:00 26-61856 26-15356 26-24941 3.2.5 Département de Vaucluse EGIS STRUCTURES et ENVIRONNEMENT 2026-06-25 2027-06-23 118 Etude 19 Assistance technique 84 Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61856 du 23/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-61856
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse
Description : Prestations d'études et de relevés naturalistes permettant la prise en compte du milieu naturel pour les opérations routières et autres projets d'aménagement du Département de Vaucluse. Elles doivent permettre une parfaite compréhension par le maître d'ouvrage des enjeux écologiques du site où il souhaite implanter le projet. Les interventions pourront se dérouler sous forme d'expertise et de conseil auprès du maître d'ouvrage pour des problématiques environnementales ponctuelles, ou dans le cadre de l'insertion environnementale des opération routières et plus particulièrement pour celles soumises à évaluation et à autorisation environnementale.
Identifiant de la procédure : 8959a11b-1309-42eb-8a7d-e7ec109c4d86
Avis précédent : 4abda949-16a5-47c4-b339-7c99330b1173-01
Identifiant interne : LO/LD
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse
Description : La consultation a pour objet la conduite des études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse.
Identifiant interne : 2026303830RA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : 1ère période montants biannuels (pour 24 mois) : Minimum : Sans minimum euros HT Maximum : 400 000 euros HT 2ème et 3ème période montants annuels : Minimum : Sans minimum euros HT Maximum : 200 000 euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EGIS STRUCTURES et ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 6,720 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026303830RA
Date de conclusion du marché : 19/06/2026
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 22840001600017
Adresse postale : rue Viala
Ville : Avignon Cedex 9
Code postal : 84909
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone : +33 432407953
Adresse internet : https://www.vaucluse.fr/
Profil de l’acheteur : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NÎMES Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EGIS STRUCTURES et ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 493 389 670 00164
Ville : Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal : 78286
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1183fccf-e5bb-4575-9895-8ddb21f9d861 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
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L’essentiel du marché

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