2000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 2000000 tenders 7 t-sme 3 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 2000000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 2000000 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 2000000 not-known TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 CON-0001 2026-05-07+02:00 études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique false P236nc TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8351D00A-EE1C-7E91-C4080ABF033AF701 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 8351D030-01E7-13C0-F45A560E90AA74D8 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 8351D042-C9A1-ECB7-FCA336274F9E2637 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 HYDROGEOTECHNIQUE 79 rue des Sables Pont-Saint-Martin 44860 FRG01 FRA 1765230-1-0-1 02 40 40 76 57 paysdeloire@hydrogeotechnique.com false UBO-0006 sme ORG-0006 APC INGENIERIE 3 rue Albert de Dion Vigneux De Bretagne 44360 FRG01 FRA 1765230-1-0-2 02 40 86 80 01 info@apc-ingenierie.com false UBO-0007 large ORG-0007 GINGER CEBTP SASU 24 Quater rue Jan Palach Coueron 44220 FRG01 FRA 1765230-1-0-3 02 40 92 18 71 cebtp.nantes@groupeginger.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 246d206b-8fe8-4ed0-854c-873d312e639d d00fdb49-7d0d-435a-b064-bb9670cc625d 2026-06-23+02:00 10:10:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false P236NC Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique services Le présent marché est un marché d'accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum de 500 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht. Valeur technique est de 50 % et le prix des prestations est de 50 % 71332000 45111250 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 77291-2026 false fa-w-rc none S-PF-1765230 Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique services other other 71332000 45111250 2026-06-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-61891 26-10856 3.2.5 Conseil départemental Loire Atlantique HYDROGEOTECHNIQUE APC INGENIERIE GINGER CEBTP SASU 2026-06-25 2026-09-20 118 Etude 252 Ouvrage d'art 253 Ouvrage d'infrastructure 365 Voirie 44 Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61891 du 23/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-61891
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Identifiant de la procédure : d00fdb49-7d0d-435a-b064-bb9670cc625d
Identifiant interne : P236NC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est un marché d'accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum de 500 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht. Valeur technique est de 50 % et le prix des prestations est de 50 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Identifiant interne : S-PF-1765230
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 77291-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HYDROGEOTECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P236nc
Titre : études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : APC INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P236nc
Titre : études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P236nc
Titre : études géotechniques sur la voirie ou le domaine fluvial du département de Loire-Atlantique
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8351D00A-EE1C-7E91-C4080ABF033AF701
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Adresse électronique : contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Téléphone : 0240991000
Adresse internet : https://www.loire-atlantique.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 8351D030-01E7-13C0-F45A560E90AA74D8
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 8351D042-C9A1-ECB7-FCA336274F9E2637
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : HYDROGEOTECHNIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1765230-1-0-1
Adresse postale : 79 rue des Sables
Ville : Pont-Saint-Martin
Code postal : 44860
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdeloire@hydrogeotechnique.com
Téléphone : 02 40 40 76 57
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : APC INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1765230-1-0-2
Adresse postale : 3 rue Albert de Dion
Ville : Vigneux De Bretagne
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : info@apc-ingenierie.com
Téléphone : 02 40 86 80 01
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GINGER CEBTP SASU
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1765230-1-0-3
Adresse postale : 24 Quater rue Jan Palach
Ville : Coueron
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : cebtp.nantes@groupeginger.com
Téléphone : 02 40 92 18 71
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 246d206b-8fe8-4ed0-854c-873d312e639d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
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L’essentiel du marché

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