2350000 2350000 RES-0001 359920 287382 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 250000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 456440 369974 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 300000 tenders 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 443712 333720 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0003 300000 tenders 7 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 667392 300816 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0004 tenders 8 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 334080 227760 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0005 200000 tenders 4 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 1778935.2 689880 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0006 1000000 tenders 3 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 1 true false 250000 no TPA-0001 LOT-0001 lot 01 TEN-0002 2 true false 300000 no TPA-0002 LOT-0002 lot 02 TEN-0003 1 true false 300000 no TPA-0003 LOT-0003 lot 03 TEN-0004 1 true false 300000 no TPA-0004 LOT-0004 lot 04 TEN-0005 1 true false 200000 no TPA-0005 LOT-0005 lot 05 TEN-0006 1 true false 1000000 no TPA-0006 LOT-0006 lot 06 CON-0001 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02A TEN-0001 CON-0002 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02B TEN-0002 CON-0003 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02C TEN-0003 CON-0004 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02D TEN-0004 CON-0005 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02E TEN-0005 CON-0006 2026-04-30+02:00 2026-06-22+02:00 true 712375-2025 ORG-0001 2581TM02F TEN-0006 TPA-0001 lot 01 ORG-0003 TPA-0002 lot 02 ORG-0005 TPA-0003 lot 03 ORG-0005 TPA-0004 lot 04 ORG-0003 TPA-0005 lot 05 ORG-0004 TPA-0006 lot 06 ORG-0004 29 ORG-0001 Voies navigables de France 2 port saint-Etienne Haute Garonne Toulouse 31000 FRJ23 FRA 13001779100083 Mamadou Oury Diallo 0617101734 mamadou-oury.diallo@vnf.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV Haute Garonne Toulouse 31000 FRJ23 FRA 17310005800010 TA Toulouse +33 56273540 greffe.tatoulouse@juradm.fr sme ORG-0003 SOINS MODERNES DES ARBRES 38 Rue Roger Hennequin Trappes 78190 FRJ23 FRA 37899836300154 Christophe VEZINE 01 30 57 45 96 marches@smda-sas.fr sme ORG-0004 BELBEOC'H 8 RUE DES HAUTS REPOSOIRS LIMAY 78520 FRJ23 FRA 40829778600050 CERF Benoît 01 34 76 34 33 etude@belbeoch.fr sme ORG-0005 SARL - ARF 22 Avenue Joachim Estrade Lézignan-Corbières 11200 FRJ11 FRA 38812026300040 M.BUISSAN Alain 04 68 70 05 19 contact-arf@gh-france.com 2.3 eforms-sdk-1.13 6e66471e-d256-47ad-b092-a557d4dac089 8b91dfb0-a0ee-4646-8283-4087db63346e 2026-06-23+02:00 11:54:54.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 2581TM02 ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DES ABORDS DE LA VOIE D’EAU POUR LE CANAL DES DEUX MERS ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DES ABORDS DE LA VOIE D’EAU POUR LE CANAL DES DEUX MERS services 2101515 77310000 canal des deux mers canal des deux mers 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations prix des prestations per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Centre Territorial Lauragais Montagne Noire (Aude, Tarn et Haute Garonne) abattage élagage par voie terrestre Centre Territorial Lauragais Montagne Noire (Aude, Tarn et Haute Garonne) abattage élagage par voie terrestre services 250000 198735 77341000 canal du midi canal du midi 11000 FRJ11 FRA 2 tacite reconduction 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Centre Territorial Carcassonnais Minervois (Aude) abattage élagage par voie terrestre Centre Territorial Carcassonnais Minervois (Aude) abattage élagage par voie terrestre services 300000 269860 77310000 canal du midi canal du midi 11000 FRJ11 FRA 2 tacite reconduction 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Centre Territorial Aude Narbonnais (Aude) abattage élagage par voie terrestre Centre Territorial Aude Narbonnais (Aude) abattage élagage par voie terrestre services 300000 269832 77341000 canal du midi canal du midi 11000 FRJ11 FRA 2 tacite reconduction 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Centre Territorial Béziers Hérault (Hérault) abattage élagage par voie terrestre Centre Territorial Béziers Hérault (Hérault) abattage élagage par voie terrestre services 300000 299832 77341000 canal du midi canal du midi 34000 FRJ13 FRA 2 tacite reconduction 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 40 quality valeur technque per-exa 10 quality valeur environnemental ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Service territorial Midi abattage élagage par voie fluviale (Aude, Hérault Tarn et Haute Garonne) Service territorial Midi abattage élagage par voie fluviale (Aude, Hérault Tarn et Haute Garonne) services 200000 192000 77341000 canal du midi canal du midi 31000 FRJ23 FRA 2 tacite reconduction 1 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 price prix des prestations per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Service Territorial Garonne abattage élagage par voie fluviale (Tarn-et-Garonne, Lot-et Garonne Gironde) Service Territorial Garonne abattage élagage par voie fluviale (Tarn-et Garonne, Lot-et Garonne Gi services 1000000 1197840 77341000 canal latéral cala latéral 82000 FRI14 FRA 2 tacite reconduction 1 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse. 2000-01-01+01:00 26-61983 3.2.5 VNF - DTSO SOINS MODERNES DES ARBRES SARL - ARF SARL - ARF SOINS MODERNES DES ARBRES BELBEOC'H BELBEOC'H 2026-06-25 2026-07-31 116 Espaces verts 31 11 82 34 33 Avis d'attribution du marché : ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DES ARBRES DE LA VOIE D’EAU POUR LE CANAL DES DEUX MERS. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-61983 du 23/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31, 11, 82, 34, 33
Annonce n° 26-61983
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DES ABORDS DE LA VOIE D’EAU POUR LE CANAL DES DEUX MERS
Description : ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DES ABORDS DE LA VOIE D’EAU POUR LE CANAL DES DEUX MERS
Identifiant de la procédure : 8b91dfb0-a0ee-4646-8283-4087db63346e
Identifiant interne : 2581TM02
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal des deux mers
Ville : canal des deux mers
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,101,515 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Centre Territorial Lauragais Montagne Noire (Aude, Tarn et Haute Garonne) abattage élagage par voie terrestre
Description : Centre Territorial Lauragais Montagne Noire (Aude, Tarn et Haute Garonne) abattage élagage par voie terrestre
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 198,735 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Centre Territorial Carcassonnais Minervois (Aude) abattage élagage par voie terrestre
Description : Centre Territorial Carcassonnais Minervois (Aude) abattage élagage par voie terrestre
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 269,860 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Centre Territorial Aude Narbonnais (Aude) abattage élagage par voie terrestre
Description : Centre Territorial Aude Narbonnais (Aude) abattage élagage par voie terrestre
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 269,832 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Centre Territorial Béziers Hérault (Hérault) abattage élagage par voie terrestre
Description : Centre Territorial Béziers Hérault (Hérault) abattage élagage par voie terrestre
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 299,832 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Service territorial Midi abattage élagage par voie fluviale (Aude, Hérault Tarn et Haute Garonne)
Description : Service territorial Midi abattage élagage par voie fluviale (Aude, Hérault Tarn et Haute Garonne)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Service Territorial Garonne abattage élagage par voie fluviale (Tarn-et-Garonne, Lot-et Garonne Gironde)
Description : Service Territorial Garonne abattage élagage par voie fluviale (Tarn-et Garonne, Lot-et Garonne Gi
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal latéral
Ville : cala latéral
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,197,840 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,350,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 287,382 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 359,920 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL - ARF
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 369,974 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 456,440 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL - ARF
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02C
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 333,720 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 443,712 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02D
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 300,816 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 667,392 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELBEOC'H
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02E
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 227,760 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 334,080 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELBEOC'H
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TM02F
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2026
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 712375-2025
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 689,880 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,778,935.2 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100083
Département : Haute Garonne
Adresse postale : 2 port saint-Etienne
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mamadou Oury Diallo
Adresse électronique : mamadou-oury.diallo@vnf.fr
Téléphone : 0617101734
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Département : Haute Garonne
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : TA Toulouse
Adresse électronique : greffe.tatoulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 56273540
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37899836300154
Adresse postale : 38 Rue Roger Hennequin
Ville : Trappes
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Christophe VEZINE
Adresse électronique : marches@smda-sas.fr
Téléphone : 01 30 57 45 96
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BELBEOC'H
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40829778600050
Adresse postale : 8 RUE DES HAUTS REPOSOIRS
Ville : LIMAY
Code postal : 78520
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : CERF Benoît
Adresse électronique : etude@belbeoch.fr
Téléphone : 01 34 76 34 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SARL - ARF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38812026300040
Adresse postale : 22 Avenue Joachim Estrade
Ville : Lézignan-Corbières
Code postal : 11200
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : M.BUISSAN Alain
Adresse électronique : contact-arf@gh-france.com
Téléphone : 04 68 70 05 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e66471e-d256-47ad-b092-a557d4dac089 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>