16 http://www.rt78.fr ORG-0001 CA RAMBOUILLET TERRITOIRES 22 RUE GUSTAVE EIFFEL RAMBOUILLET 78120 FR103 FRA 20007334400067 Marie-France JUNG +33 134575841 marches@rt78.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD VERSAILLES 78000 FR103 FRA 17780005900012 2.3 eforms-sdk-1.13 a64e86d7-d8ad-49fa-b2d6-00844671099f b43cbd77-ffdb-4092-812c-99820d719743 2026-06-23+02:00 15:52:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 26-08 TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER La présente consultation concerne des travaux d’impression sur tous types de supports à effectuer suite aux demandes des services de Rambouillet Territoires. Le rythme des prestations étant lié aux actions menées par les services et aux manifestations institutionnelles, les prestations se dérouleront tout au long de l’année. services 79810000 La présente consultation comprend une remise obligatoire d’échantillons dans les conditions prévues à l’article 5.2 du RC. Les échantillons devront parvenir avant la date limite de remise des offres à : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRES – 22 rue Gustave Eiffel – BP 40036 – 78511 Rambouillet Cedex. Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Mention sur le pli : « Travaux d’impression sur supports papier – ECHANTILLONS – NE PAS OUVRIR ». FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937612?orgAcronyme=d5x epo-sub-espd true Conjoint none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937612?orgAcronyme=d5x ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-w-rc none 0 TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER La présente consultation concerne des travaux d’impression sur tous types de supports à effectuer suite aux demandes des services de Rambouillet Territoires. Le rythme des prestations étant lié aux actions menées par les services et aux manifestations institutionnelles, les prestations se dérouleront tout au long de l’année. services true 79810000 FR103 FRA 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/09/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 26-62164 3.2.5 CA RAMBOUILLET TERRITOIRES 2026-06-25 2026-07-28T12:00:00+02:00 2026-07-28 160 Impression 78 TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER Avis de marché - Avis n° 26-62164 du 23/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-62164
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER
Description : La présente consultation concerne des travaux d’impression sur tous types de supports à effectuer suite aux demandes des services de Rambouillet Territoires. Le rythme des prestations étant lié aux actions menées par les services et aux manifestations institutionnelles, les prestations se dérouleront tout au long de l’année.
Identifiant de la procédure : b43cbd77-ffdb-4092-812c-99820d719743
Identifiant interne : 26-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation comprend une remise obligatoire d’échantillons dans les conditions prévues à l’article 5.2 du RC. Les échantillons devront parvenir avant la date limite de remise des offres à : COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRES – 22 rue Gustave Eiffel – BP 40036 – 78511 Rambouillet Cedex. Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Mention sur le pli : « Travaux d’impression sur supports papier – ECHANTILLONS – NE PAS OUVRIR ».
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRAVAUX D’IMPRESSION SUR SUPPORTS PAPIER
Description : La présente consultation concerne des travaux d’impression sur tous types de supports à effectuer suite aux demandes des services de Rambouillet Territoires. Le rythme des prestations étant lié aux actions menées par les services et aux manifestations institutionnelles, les prestations se dérouleront tout au long de l’année.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/09/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937612?orgAcronyme=d5x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937612?orgAcronyme=d5x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Organisation qui traite les offres : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA RAMBOUILLET TERRITOIRES
Numéro d’enregistrement : 20007334400067
Adresse postale : 22 RUE GUSTAVE EIFFEL
Ville : RAMBOUILLET
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Marie-France JUNG
Adresse électronique : marches@rt78.fr
Téléphone : +33 134575841
Adresse internet : http://www.rt78.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a64e86d7-d8ad-49fa-b2d6-00844671099f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 15:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
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L’essentiel du marché

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