5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Standard
Description
:
Le lot n° 1, dit Standard, correspond à une offre de restauration traditionnelle de qualité, adaptée aux prestations courantes et aux formats institutionnels. Les préparations seront élaborées à partir de produits frais et de saison, sélectionnés selon des critères rigoureux de qualité, de traçabilité et de conformité réglementaire. Les recettes privilégieront une cuisine équilibrée, lisible et maîtrisée, répondant aux attentes d’un large public. La présentation des mets fera l’objet d’un soin particulier, dans le respect des standards professionnels de la restauration événementielle. Les supports et contenants seront fonctionnels, adaptés aux contraintes logistiques et conformes aux exigences d’hygiène et de sécurité alimentaire. Les prestations relevant de ce lot garantiront fiabilité d’exécution, régularité qualitative et respect des délais, dans le cadre strict des stipulations du marché.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 300 000 € HT par période de douze (12) mois, reconductible trois fois par période douze (12) mois.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Le prix
Description
:
SC 1 : prix du BPU - Ce sous-critère est déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. Le montant total ainsiobtenu sera affecté du coefficient de pondération de 70%. SC 2 : montant du DDED - Ce sous-critère correspond à une estimation de la commande annuelle. le montant du DDED sera affecté d'un coefficient de pondération de 30%.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
La valeur technique
Description
:
SC1 (40pts) évalué selon le Cas pratique 1 : le Conseil départemental organise un cocktail salé et un diner assis au Palais Sardes pour 80 personnes au mois de juin. Pour complément : voir l'article 4 du règlement de la consultation du présent marché. SC2 (20 pts) : Référent technique + fournir CV et références du personnel permanent et vacataire. Décrire la tenue exigée de l'ensemble du personnel
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
La valeur environnementale sera appréciée au regard d'une grille environnementale notée sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui exécute le paiement
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui signe le marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Gastronomique
Description
:
Le lot n° 2, dit Gastronomique, correspond à une offre de restauration haut de gamme destinée aux réceptions officielles, événements protocolaires ou manifestations à forte représentation institutionnelle. Les prestations reposeront sur une sélection exigeante de produits premium, frais et de saison, intégrant, le cas échéant, des références d’origine contrôlée ou labellisées. Les techniques de préparation mobiliseront un savoir-faire confirmé, avec un niveau d’élaboration supérieur et une attention particulière portée aux associations de saveurs et aux textures. La mise en présentation fera l’objet d’un traitement soigné et structuré, intégrant des supports qualitatifs et une scénographie sobre et adaptée au contexte de représentation. Les prestations de ce lot garantiront un haut niveau d’exigence culinaire et organisationnelle, assuré par un personnel qualifié, expérimenté et formé aux codes du service événementiel de prestige
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 250 000 € HT par période de douze (12) mois, reconductible trois fois par période de douze (12) mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Le prix
Description
:
SC 1 : prix du BPU - Ce sous-critère est déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. Le montant total ainsi obtenu sera affecté du coefficient de pondération de 70%. SC 2 : montant du DDED - Ce sous-critère correspond à une estimation de la commande annuelle. Le montant total du DDED sera affecté d'un coefficient de pondération de 30%.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
La valeur technique
Description
:
SC1 (40pts) évalué selon le Cas pratique 1 : le Conseil départemental organise un cocktail salé et un diner assis au Palais Sardes pour 80 personnes au mois de juin. Pour complément : voir l'article 4 du règlement de la consultation du présent marché. SC2 (20 pts) : Référent technique + fournir CV et références du personnel permanent et vacataire. Décrire la tenue exigée de l'ensemble du personnel
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
La valeur environnementale sera appréciée au regard d'une grille environnementale notée sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice (TA)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui exécute le paiement
:
CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui signe le marché
:
CD des A-M - Secrétariat Général