674000 RES-0001 selec-w TEN-0001 674000 tenders 7 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 674000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-23+02:00 Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète false 25ah031 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 925D562D-92A1-3922-C65212D11D8BDBD0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.sete.fr/ ORG-0002 Ville de Sète 600 Sète Agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues Frontignan 34110 FRJ13 FRA 49373 Directeur le 0467464741 0467464765 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Mairie de Sète 373 Ville de Sète 7, Rue Paul Valéry Sete 34206 FRJ13 FRA 925D5657-DBB0-95C1-3005F149F4D2F9AF répondeur AWS 0499047000 correspondre@aws-france.com false ORG-0004 Société publique locale du Bassin de Thau 147 quai d'Orient Sete 34200 FRJ13 FRA 925D5666-C460-BC1E-864257BB1C43EFA3 0467466656 alexandre.suquet@splbt.net ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 925D5675-B078-7B0E-CC097DAD3301E00C 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 LITTORAL NETTOYAGE Zi Des Eaux Blanches Sete 34200 FRJ13 FRA 1733260-1-0-1 04 67 51 33 05 accueil@littoral-nettoyage.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 66e1fecf-c0fb-4143-9ed2-307cb77f286c fa0a2693-20d9-4385-bc53-2e51643edaae 2026-06-23+02:00 17:11:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0003 http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0004 open true Le prestataire devra proposer un délai d'intervention d'urgence en cas de dégâts, vandalisme.... et indiquera les coordonnées des personnes à contacter par le pouvoir adjudicateur 25AH031/RV Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet le nettoyage des sanitaires des halles et des parkings du canal et des halles, y compris mobilier et vitres à hauteur d'homme (jusqu'à 2m) et de l'ascenseur vitré du parking des halles en intégralité. Le montant maximum annuel est de 168 500 euro(s) HT/an soit 674 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues services Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et peut être reconduit 3 fois tacitement, par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants maximums annuels totaux des prestations sont de 168 500 euro(s) Ht pour l'ensemble des membres du groupement soit 674 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues. Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication 90914000 90914000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0005 true 730933-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1733260 Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet le nettoyage des sanitaires des halles et des parkings du canal et des halles, y compris mobilier et vitres à hauteur d'homme (jusqu'à 2m) et de l'ascenseur vitré du parking des halles en intégralité. Le montant maximum annuel est de 168 500 euro(s) HT/an soit 674 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues services other 90914000 90914000 2026-03-09+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/> Les délais d'exécution sont fixés sur chaque bon de commande 2000-01-01Z 26-62275 25-122558 25-132095 3.2.5 Ville de Sète LITTORAL NETTOYAGE 2026-06-25 2026-09-20 239 Nettoyage de locaux 34 Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62275 du 23/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-62275
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société publique locale du Bassin de Thau
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet le nettoyage des sanitaires des halles et des parkings du canal et des halles, y compris mobilier et vitres à hauteur d'homme (jusqu'à 2m) et de l'ascenseur vitré du parking des halles en intégralité. Le montant maximum annuel est de 168 500 euro(s) HT/an soit 674 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues
Identifiant de la procédure : fa0a2693-20d9-4385-bc53-2e51643edaae
Identifiant interne : 25AH031/RV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Le prestataire devra proposer un délai d'intervention d'urgence en cas de dégâts, vandalisme.... et indiquera les coordonnées des personnes à contacter par le pouvoir adjudicateur
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90914000 Services de nettoyage de parkings
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et peut être reconduit 3 fois tacitement, par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants maximums annuels totaux des prestations sont de 168 500 euro(s) Ht pour l'ensemble des membres du groupement soit 674 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues. Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet le nettoyage des sanitaires des halles et des parkings du canal et des halles, y compris mobilier et vitres à hauteur d'homme (jusqu'à 2m) et de l'ascenseur vitré du parking des halles en intégralité. Le montant maximum annuel est de 168 500 euro(s) HT/an soit 674 000 euro(s) HT toutes périodes de reconduction confondues
Identifiant interne : S-PF-1733260
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/> Les délais d'exécution sont fixés sur chaque bon de commande
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 730933-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 674,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 674,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LITTORAL NETTOYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 674,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ah031
Titre : Prestations de nettoyage des parkings des Halles, du Canal et des sanitaires des Halles de Sète pour le groupement de commandes de la ville de Sète
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 925D562D-92A1-3922-C65212D11D8BDBD0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sète
Numéro d’enregistrement : 49373
Adresse postale : Sète Agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Adresse internet : http://www.sete.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie de Sète
Numéro d’enregistrement : 925D5657-DBB0-95C1-3005F149F4D2F9AF
Adresse postale : Ville de Sète 7, Rue Paul Valéry
Ville : Sete
Code postal : 34206
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0499047000
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Société publique locale du Bassin de Thau
Numéro d’enregistrement : 925D5666-C460-BC1E-864257BB1C43EFA3
Adresse postale : 147 quai d'Orient
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : alexandre.suquet@splbt.net
Téléphone : 0467466656
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 925D5675-B078-7B0E-CC097DAD3301E00C
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LITTORAL NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1733260-1-0-1
Adresse postale : Zi Des Eaux Blanches
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@littoral-nettoyage.com
Téléphone : 04 67 51 33 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 66e1fecf-c0fb-4143-9ed2-307cb77f286c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>