16 true true ORG-0001 RESAH 9 Rue Brahms PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 SERVICE ACHAT ENVIRONNEMENT PATIENT 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 Rue de Jouy PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TA DE PARIS 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b433c7e0-2114-4f77-8281-9a4fbac995d7 ab019b93-100f-4d4f-a6c4-0ec28e72b0f3 2026-06-23+02:00 18:57:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 8 13 open false 2026-R044-000-000 Fourniture de mobiliers hospitaliers modulaires, dispositifs mobiles de soins, équipements d'isolement et solutions du circuit du médicament avec prestations associées Fourniture de mobiliers hospitaliers modulaires, dispositifs mobiles de soins, équipements d'isolement et solutions du circuit du médicament avec prestations associées supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCTP pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 2/3/4/5/6/7/8/9/10/11/12/13. L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 27/07/2026 à 12h00 heure de Paris-France. La consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf dans certains cas spécifiques indiqués dans le Règlement de consultation dans le DCE. 183000000 91500000 33192000 33192300 34911100 39151300 33141626 33190000 42997300 42921300 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-001-000 Solution globale de mobilier modulaire fixe, mobile, encastré et de stockage de marque SCAN MODUL Solution globale de mobilier modulaire fixe, mobile, encastré et de stockage de marque SCAN MODUL supplies 30000000 15000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-002-000 Mobilier modulaire et armoires sécurisées de marque PRATICIMA Mobilier modulaire et armoires sécurisées de marque PRATICIMA supplies 30000000 15000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-003-000 Mobilier modulaire de marque VILLARD Médical Mobilier modulaire de marque VILLARD Médical supplies 25000000 12500000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-004-000 Mobilier modulaire de marque FRANCE HOPITAL Mobilier modulaire de marque FRANCE HOPITAL supplies 12000000 6000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-005-000 Mobilier modulaire de marque ALLIBERT Mobilier modulaire de marque ALLIBERT supplies 20000000 10000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-006-000 Mobilier modulaire et chariots génériques pour tous types d’établissements avec prestations associées Mobilier modulaire et chariots génériques pour tous types d'établissements avec prestations associées supplies 12000000 6000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-007-000 Mobilier modulaire (non monté) Mobilier modulaire (non monté) supplies 12000000 6000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-008-000 Solutions de stockage et distribution des EPI pour patient en précautions complémentaires d’hygiène Solutions de stockage et distribution des EPI pour patient en précautions complémentaires d'hygiène supplies 4000000 2000000 33192300 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-009-000 Chariot d’isolement mobile Chariot d'isolement mobile supplies 4000000 2000000 33192000 34911100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-010-000 Solution globale d’équipements et prestations pour la gestion du circuit du médicament et du DM Solution globale d'équipements et prestations pour la gestion du circuit du médicament et du DM supplies 10000000 5000000 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-011-000 Solution de préparation manuelle des doses à administrer (PDA) et sécurisation du circuit du médicament Solution de préparation manuelle des doses à administrer (PDA) et sécurisation du circuit du médicament supplies 8000000 4000000 33141626 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-012-000 Solution de préparation semi-automatisée des doses à administrer (PDA) avec chariot dédié pour le circuit du médicament Solution de préparation semi-automatisée des doses à administrer (PDA) avec chariot dédié pour le circuit du médicament supplies 8000000 4000000 42997300 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R044-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R044-013-000 Solution manuelle de reconditionnement unitaire des médicaments Solution manuelle de reconditionnement unitaire des médicaments supplies 8000000 4000000 42921300 33192000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2031-01-03+02:00 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois. 26-62309 3.2.5 RESAH 2026-06-25 2026-07-27T12:00:00+02:00 2026-09-28 212 Matériel médical 75 Fourniture de mobiliers hospitaliers modulaires, dispositifs mobiles de soins, équipements d'isolement et solutions du circuit du médicament avec prestations associées Avis de marché - Avis n° 26-62309 du 23/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-62309
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de mobiliers hospitaliers modulaires, dispositifs mobiles de soins, équipements d'isolement et solutions du circuit du médicament avec prestations associées
Description : Fourniture de mobiliers hospitaliers modulaires, dispositifs mobiles de soins, équipements d'isolement et solutions du circuit du médicament avec prestations associées
Identifiant de la procédure : ab019b93-100f-4d4f-a6c4-0ec28e72b0f3
Identifiant interne : 2026-R044-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34911100 Chariots à bras
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141626 Kits de dosage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 91,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 183,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCTP pour le lot 1. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 2/3/4/5/6/7/8/9/10/11/12/13. L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 27/07/2026 à 12h00 heure de Paris-France. La consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf dans certains cas spécifiques indiqués dans le Règlement de consultation dans le DCE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Solution globale de mobilier modulaire fixe, mobile, encastré et de stockage de marque SCAN MODUL
Description : Solution globale de mobilier modulaire fixe, mobile, encastré et de stockage de marque SCAN MODUL
Identifiant interne : 2026-R044-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mobilier modulaire et armoires sécurisées de marque PRATICIMA
Description : Mobilier modulaire et armoires sécurisées de marque PRATICIMA
Identifiant interne : 2026-R044-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mobilier modulaire de marque VILLARD Médical
Description : Mobilier modulaire de marque VILLARD Médical
Identifiant interne : 2026-R044-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier modulaire de marque FRANCE HOPITAL
Description : Mobilier modulaire de marque FRANCE HOPITAL
Identifiant interne : 2026-R044-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Mobilier modulaire de marque ALLIBERT
Description : Mobilier modulaire de marque ALLIBERT
Identifiant interne : 2026-R044-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Mobilier modulaire et chariots génériques pour tous types d’établissements avec prestations associées
Description : Mobilier modulaire et chariots génériques pour tous types d'établissements avec prestations associées
Identifiant interne : 2026-R044-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Mobilier modulaire (non monté)
Description : Mobilier modulaire (non monté)
Identifiant interne : 2026-R044-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Solutions de stockage et distribution des EPI pour patient en précautions complémentaires d’hygiène
Description : Solutions de stockage et distribution des EPI pour patient en précautions complémentaires d'hygiène
Identifiant interne : 2026-R044-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Chariot d’isolement mobile
Description : Chariot d'isolement mobile
Identifiant interne : 2026-R044-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34911100 Chariots à bras
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Solution globale d’équipements et prestations pour la gestion du circuit du médicament et du DM
Description : Solution globale d'équipements et prestations pour la gestion du circuit du médicament et du DM
Identifiant interne : 2026-R044-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Solution de préparation manuelle des doses à administrer (PDA) et sécurisation du circuit du médicament
Description : Solution de préparation manuelle des doses à administrer (PDA) et sécurisation du circuit du médicament
Identifiant interne : 2026-R044-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141626 Kits de dosage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Solution de préparation semi-automatisée des doses à administrer (PDA) avec chariot dédié pour le circuit du médicament
Description : Solution de préparation semi-automatisée des doses à administrer (PDA) avec chariot dédié pour le circuit du médicament
Identifiant interne : 2026-R044-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Solution manuelle de reconditionnement unitaire des médicaments
Description : Solution manuelle de reconditionnement unitaire des médicaments
Identifiant interne : 2026-R044-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois puis deux (2) fois par période de 6 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9 Rue Brahms
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE ACHAT ENVIRONNEMENT PATIENT
Adresse électronique : equipementpatient@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TA DE PARIS
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b433c7e0-2114-4f77-8281-9a4fbac995d7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2026 à 18:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
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L’essentiel du marché

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