28000 RES-0001 selec-w TEN-0001 28000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 28000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 15000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 13000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-05-19+02:00 Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral false 2026141l1 TEN-0001 CON-0002 2026-05-19+02:00 Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles false 2026141l2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C19F80C1-D2C4-C4CB-FC9981535D6E3BDA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lahague.com ORG-0002 Commune de La Hague 217 8 rue des Tohagues Beaumont-Hague La Hague 50442 FRD12 FRA 62392 MAHIER Manuela Le Maire 0233015333 0233019348 mp@lahague.com ORG-0003 Commune de La Hague 8 rue des Tohagues La Hague 50442 FRD12 FRA 2089326 0233015333 0233019348 courrier@lahague.com http://justice.gouv ORG-0004 Tribunal administratif de caen 25086 3, Rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA C19F8111-D014-14EA-BCA6BDD6EB3B4C7D 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 24209 Immeuble skyline 22 mail pablo picasso Nantes 44042 FRG01 FRA C19F8121-AA14-7586-AA7599E3072116FC 0253467836 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://justice.gouv ORG-0006 Tribunal administratif de caen 25086 3, Rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA C19F8138-E917-2A92-F015B60C1991F710 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 COBALYS 22 Bd Michel Strogoff Boves 80440 FRE23 FRA 1800188-1-1-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 COBALYS 22 Bd Michel Strogoff Boves 80440 FRE23 FRA 1800188-1-2-1 UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 32766391-72e5-4f53-b36a-0dcb281baa8c 81b7b7d7-7a10-4ee0-aaa3-887dcbb6cba3 2026-06-24+02:00 15:12:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-141-CL-G46 Fourniture de produits horticoles La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente procédure fait suite à une consultation déclarée sans suite Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique supplies 28000 03121000 03121000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 70 cost Coût global d'utilisation ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 219569-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral supplies 03121000 03114100 3 Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 70 cost Coût global d'utilisation ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 219569-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles supplies 03121000 03121000 null 3 Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois 2000-01-01Z 26-62643 26-32250 3.2.5 Commune de La Hague COBALYS COBALYS 2026-06-25 2026-09-21 276 Produits de l'agriculture 50 Fourniture de produits horticoles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62643 du 24/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-62643
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de La Hague
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits horticoles
Description : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente procédure fait suite à une consultation déclarée sans suite Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 81b7b7d7-7a10-4ee0-aaa3-887dcbb6cba3
Identifiant interne : 2026-141-CL-G46
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral
Description : Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03114100 Paille
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 219569-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Description : Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de La Hague
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles
Description : Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Options :
Description des options : null
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 219569-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Description : Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de La Hague
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 28,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 15,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026141l1
Titre : Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 13,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026141l2
Titre : Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C19F80C1-D2C4-C4CB-FC9981535D6E3BDA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de La Hague
Numéro d’enregistrement : 62392
Adresse postale : 8 rue des Tohagues Beaumont-Hague
Ville : La Hague
Code postal : 50442
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : MAHIER Manuela
Adresse électronique : mp@lahague.com
Téléphone : 0233015333
Télécopieur : 0233019348
Adresse internet : http://www.lahague.com
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Commune de La Hague
Numéro d’enregistrement : 2089326
Adresse postale : 8 rue des Tohagues
Ville : La Hague
Code postal : 50442
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : courrier@lahague.com
Téléphone : 0233015333
Télécopieur : 0233019348
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement : C19F8111-D014-14EA-BCA6BDD6EB3B4C7D
Adresse postale : 3, Rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : http://justice.gouv
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : C19F8121-AA14-7586-AA7599E3072116FC
Adresse postale : Immeuble skyline 22 mail pablo picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467836
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement : C19F8138-E917-2A92-F015B60C1991F710
Adresse postale : 3, Rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : http://justice.gouv
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1800188-1-1-1
Adresse postale : 22 Bd Michel Strogoff
Ville : Boves
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1800188-1-2-1
Adresse postale : 22 Bd Michel Strogoff
Ville : Boves
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 32766391-72e5-4f53-b36a-0dcb281baa8c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2026 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>