1750000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1750000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1750000.00 no TPA-0001 LOT-0001 165425 CON-0001 2026-06-23Z Fouilles archéologiques ORG-0001 M2026-006/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Troyes Champagne Metropole 1 place Robert Galley TROYES 10000 FRF22 FRA 20006925000013 +33 325452711 marches.publics@troyes-cm.fr UBO-0001 ORG-0010 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP 12 RUE DE MERIC BP 80005 METZ CEDEX 02 57063 FRF33 FRA 18009226400092 0387164150 karinne.doyen@inrap.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d8ebb6ea-e7e2-4408-bf2d-aaffc2455e7e bfa9b38b-5668-4899-a328-6dd1049c6d06 2026-06-24Z 15:10:45Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false M2026-006 TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-. Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Saint-Lyé. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernale, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZAC (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 1 750 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 1 semaine par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder 24 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande. works Conclu pour les prix unitaires du BPU pour un montant maximum de 1 750 000 € HT sur la durée de validité du marché. 45112450 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité Valeur technique per-exa 40 price Prix Prix Cf. article 9-2 du Règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Fouilles archéologiques Fouilles archéologiques works other 45112450 48 2000-01-01Z 26-62645 3.2.5 Troyes Champagne Metropole INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP 2026-06-25 2026-08-24 345 Tous corps d'état 10 TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62645 du 24/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-62645
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-.
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Saint-Lyé. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernale, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZAC (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 1 750 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 1 semaine par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder 24 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande.
Identifiant de la procédure : bfa9b38b-5668-4899-a328-6dd1049c6d06
Identifiant interne : M2026-006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conclu pour les prix unitaires du BPU pour un montant maximum de 1 750 000 € HT sur la durée de validité du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fouilles archéologiques
Description : Fouilles archéologiques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 9-2 du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 9-2 du Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,750,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,750,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
Offre :
Identifiant de l’offre : 165425
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,750,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2026-006/1
Titre : Fouilles archéologiques
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement : 20006925000013
Adresse postale : 1 place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : +33 325452711
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
Numéro d’enregistrement : 18009226400092
Adresse postale : 12 RUE DE MERIC BP 80005
Ville : METZ CEDEX 02
Code postal : 57063
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : karinne.doyen@inrap.fr
Téléphone : 0387164150
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8ebb6ea-e7e2-4408-bf2d-aaffc2455e7e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/06/2026
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L’essentiel du marché

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