700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 no-exc 4 nrg-con-yr 0 0 0 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 4 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0003 selec-w TEN-0004 t-esubm 4 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 2061 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 4291 no TPA-0002 LOT-0003 Lot 2 TEN-0004 no TPA-0001 LOT-0002 Offres lot 3 CON-0001 2026-04-07+01:00 true d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01 ORG-0001 Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national TEN-0001 CON-0002 2026-04-22+01:00 true d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01 ORG-0001 Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France) TEN-0002 CON-0003 2026-04-22+01:00 true d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01 ORG-0001 Lot 3 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0002 TPA-0002 ORG-0003 29 ORG-0001 Inserm Paris 75013 FR101 FRA 180 036 048 00015 +33(0)1 44 23 60 21 avisl.daf@inserm.fr large ORG-0002 Howden France SAS Courbevoie 92400 FR101 FRA 909470510 00027 large ORG-0003 Verlingue Quimper 29000 FRH02 FRA 44031594300074 2.3 eforms-sdk-1.13 24750d64-6e49-40ae-b9ff-ee8fde89c01a 1a5ebb2d-090c-4aa3-b9a0-2d593c89ee0d 2026-06-24+02:00 16:49:49.238+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl education ORG-0001 open Accord-cadre portant sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international 'accord-cadre porte sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international pour les besoins de l'Inserm et de l'IRD services 66516000 Les services d'assurances peuvent concerner des études cliniques se déroulant hors de France FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds Qualité de service et prix price Prix renseignés dans le BPU Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 false false buyer-categories fa-wo-rc none Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national services 66516000 Les services d'assurance ont lieu en France FR101 FRA LOT-0002 no-eu-funds Prix renseignés dans le BPU price Prix renseignés dans le BPU Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 false false buyer-categories fa-wo-rc none Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France) Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France) services 66516000 Les services d'assurance ont lieu en Union européenne FR101 FRA LOT-0003 no-eu-funds Qualité de service et étendue de la couverture en assurance quality Qualité du service et étendue de la couverture d'assurance par pays Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 false false buyer-categories fa-w-rc none Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne) Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne) services 66516000 FR101 FRA 2000-01-01Z 26-62726 3.2.5 INSERM Howden France SAS Verlingue 2026-06-25 2026-08-23 20 Assurance 75 Accord-cadre portant sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62726 du 24/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-62726
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Inserm
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre portant sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international
Description : 'accord-cadre porte sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international pour les besoins de l'Inserm et de l'IRD
Identifiant de la procédure : 1a5ebb2d-090c-4aa3-b9a0-2d593c89ee0d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les services d'assurances peuvent concerner des études cliniques se déroulant hors de France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national
Description : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les services d'assurance ont lieu en France
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix renseignés dans le BPU
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité de service et prix
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Inserm
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Inserm
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France)
Description : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les services d'assurance ont lieu en Union européenne
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix renseignés dans le BPU
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix renseignés dans le BPU
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Inserm
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Inserm
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne)
Description : Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et étendue de la couverture d'assurance par pays
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité de service et étendue de la couverture en assurance
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Inserm
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administrative d’un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, il est loisible au candidat évincé de saisir la juridiction administration d’un recours en référé contractuel. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat Ce recours, ouvert même aux tiers au contrat, permet de contester la validité de ce dernier ou certaines de ses clauses devant le juge administratif. Ce recours au fond doit s’exercer dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Inserm
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Howden France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,061 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01
Organisation qui signe le marché : Inserm
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Verlingue
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 4,291 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France), Lot 3
Date de conclusion du marché : 22/04/2026, 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01, d91df786-99ec-4cb0-bd0e-a16fe3778ff8-01
Organisation qui signe le marché : Inserm, Inserm
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : Howden France SAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Inserm
Numéro d’enregistrement : 180 036 048 00015
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : avisl.daf@inserm.fr
Téléphone : +33(0)1 44 23 60 21
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Howden France SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 909470510 00027
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Verlingue
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44031594300074
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24750d64-6e49-40ae-b9ff-ee8fde89c01a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2026 à 16:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/06/2026
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L’essentiel du marché

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