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            <nomOfficiel>Conseil Départemental de la Gironde</nomOfficiel>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : et/ou kit réponse Formulaire Dc2 : et/ou kit réponse Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics et/ou kit réponse</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires moyen annuel : et/ou kit réponse Nombre de cadres : L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles de l'accord-cadre  et/ou kit réponse</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des services spécifiés : et/ou kit réponse</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Collectivité territoriale</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Valeur technique : C1 : Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative 20 pts - C2 : Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement 10 pts : 30%
Valeur environnementale : la gestion et la traçabilité des déchets générés par la prestation. : 10%
Prix : C1 : Dqe 50 pts et C2 : Coef. de revente 10 pts : 60%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes fixes du département de la Gironde</intitule>
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                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026.
Les montants maximums de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31/12/2026 puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés comme suit :
Pour la 1ère année 2026 :
Montant maximum annuel de : 40 000,00  euro(s)  H.T soit 48 000,00  euro(s)  TTC.
Pour les années 2027 et 2028 :
Montants maximums annuels à 87 500,00  euro(s)  HT soit 105 000,00  euro(s)  TTC
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconduction(s) tacite(s) d'un an chacune au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028. Le prestataire ne peut s'y opposer. (durée et délais voir art3 au cahier des charges)
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
Le présent accord-cadre est soit mono-attributaire</description>
               <lieuExecution>Esplanade Charles de Gaulle 33074 - Bordeaux</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Info complémentaire sur la durée
L'éventuelle décision de non reconduction de l'accord-cadre sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de la période considérée et n'ouvrira pas droit à indemnité au titulaire.
La reconduction de façon anticipée pourra également avoir lieu en cas d'atteinte du montant maximum au cours de ladite période. Dans ce cas, une notification écrite de la reconduction sera adressée au titulaire.

Pièces constituant l'offre :
-Le cahier des charges et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, dont le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) arrondis au centième impérativement, dûment complétés (fichier nommé CC, mis au format .pdf et Excel exploitable).
Ce cahier des charges sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous-traitants).
- Les détails quantitatifs estimatifs complétés, (fichier nommé DQEs) (document non contractuel) au format Excel .
- Le(s) catalogue(s) et leur(s) tarif(s) remisé(s) (à compléter dans le cahier des charges à l'article 2.2), si le candidat en possède (en version numérique au format Excel ou en accès dématérialisé gratuit)
-Cadre de réponse technique et environnementale (fichier nommé CR - VT-VE), comprenant les éléments suivants :
Pour la partie technique :
- Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative ;
- Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement.
Pour la partie environnementale : la gestion et la traçabilité des déchets.

Jugement des offres
Valeur financière : Prix pondéré sur 60 points : basé sur chaque DQE
Critère 1 : DQE noté sur 50 points
- Sous-critère 1 : maintenance préventive notée sur 20 points
- Sous-critère 2 : main d'oeuvre curative notée sur 20 points
- Sous-critère 3 : prestations annexes notées sur 10 points
Le total final des points s'établira sur la base de la moyenne des 2 DQEs.
Critère 2 : Coefficient de revente  noté sur 10 points
Valeur technique :
-Critère 1 : Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative   notée sur 20 points
-Critère 2 : Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement notés sur 10 points
Valeur environnementale concernant la gestion et la traçabilité des déchets générés par la prestation notée sur 10 points.
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>26-63032</IDWEB>
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         <RESUME_OBJET>Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes fixes du département de la Gironde</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-63032 du 25/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-63032 du 25/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Départemental de la Gironde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22330001300016</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Bordeaux</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>33074</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>33</div>
      </div>
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      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0074</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Contact uniquement sur Aws</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : et/ou kit réponse Formulaire Dc2 : et/ou kit réponse Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics et/ou kit réponse</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires moyen annuel : et/ou kit réponse Nombre de cadres : L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles de l'accord-cadre  et/ou kit réponse</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des services spécifiés : et/ou kit réponse</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>12/08/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Collectivité territoriale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : C1 : Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative 20 pts - C2 : Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement 10 pts : 30%
Valeur environnementale : la gestion et la traçabilité des déchets générés par la prestation. : 10%
Prix : C1 : Dqe 50 pts et C2 : Coef. de revente 10 pts : 60%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes fixes du département de la Gironde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50324200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026.
Les montants maximums de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31/12/2026 puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés comme suit :
Pour la 1ère année 2026 :
Montant maximum annuel de : 40 000,00  euro(s)  H.T soit 48 000,00  euro(s)  TTC.
Pour les années 2027 et 2028 :
Montants maximums annuels à 87 500,00  euro(s)  HT soit 105 000,00  euro(s)  TTC
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconduction(s) tacite(s) d'un an chacune au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028. Le prestataire ne peut s'y opposer. (durée et délais voir art3 au cahier des charges)
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
Le présent accord-cadre est soit mono-attributaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Esplanade Charles de Gaulle 33074 - Bordeaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>27</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Info complémentaire sur la durée
L'éventuelle décision de non reconduction de l'accord-cadre sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de la période considérée et n'ouvrira pas droit à indemnité au titulaire.
La reconduction de façon anticipée pourra également avoir lieu en cas d'atteinte du montant maximum au cours de ladite période. Dans ce cas, une notification écrite de la reconduction sera adressée au titulaire.

Pièces constituant l'offre :
-Le cahier des charges et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, dont le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) arrondis au centième impérativement, dûment complétés (fichier nommé CC, mis au format .pdf et Excel exploitable).
Ce cahier des charges sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous-traitants).
- Les détails quantitatifs estimatifs complétés, (fichier nommé DQEs) (document non contractuel) au format Excel .
- Le(s) catalogue(s) et leur(s) tarif(s) remisé(s) (à compléter dans le cahier des charges à l'article 2.2), si le candidat en possède (en version numérique au format Excel ou en accès dématérialisé gratuit)
-Cadre de réponse technique et environnementale (fichier nommé CR - VT-VE), comprenant les éléments suivants :
Pour la partie technique :
- Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative ;
- Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement.
Pour la partie environnementale : la gestion et la traçabilité des déchets.

Jugement des offres
Valeur financière : Prix pondéré sur 60 points : basé sur chaque DQE
Critère 1 : DQE noté sur 50 points
- Sous-critère 1 : maintenance préventive notée sur 20 points
- Sous-critère 2 : main d'oeuvre curative notée sur 20 points
- Sous-critère 3 : prestations annexes notées sur 10 points
Le total final des points s'établira sur la base de la moyenne des 2 DQEs.
Critère 2 : Coefficient de revente  noté sur 10 points
Valeur technique :
-Critère 1 : Méthodologie d'intervention pour la maintenance curative   notée sur 20 points
-Critère 2 : Outils de réactivité mise en place afin d'assurer la continuité de service dans le cadre d'un dysfonctionnement y compris approvisionnement notés sur 10 points
Valeur environnementale concernant la gestion et la traçabilité des déchets générés par la prestation notée sur 10 points.
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>25/06/2026</div>
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</html>
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<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental de la Gironde</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1841141" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1841141 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1841141</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au
            31/12/2026. Les montants maximums de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque
            période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31/12/2026 puis pour chaque
            reconduction d'un an tacite) sont fixés comme suit : Pour la 1ère année 2026 : Montant
            maximum annuel de : 40 000,00 euro(s) H.T soit 48 000,00 euro(s) TTC. Pour les années
            2027 et 2028 : Montants maximums annuels à 87 500,00 euro(s) HT soit 105 000,00 euro(s)
            TTC Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconduction(s) tacite(s) d'un an chacune
            au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2028.
            Le prestataire ne peut s'y opposer. (durée et délais voir art3 au cahier des charges)
            S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les
            bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
            Le présent accord-cadre est soit mono-attributaire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>27</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>12/08/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
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