5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Cours d'eau EST
Description
:
Périmètre géographique : Le lot 1 concerne une fraction du réseau hydrographique du bassin versant de l’Arc comprenant la totalité du cours principal ainsi que les affluents des deux rives, depuis l’amont jusqu’à la Luynes incluse, soit environ 505 km de cours d’eau. Représentation cartographique : n°AC2026-15_Carte-Lot-1 du cahier des pièces dessinées.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur attribuera au maximum 3 lots à un même candidat. Maximum 3 lots attribués pour un même soumissionnaire dont un maximum de 2 lots parmi les lots 1 à 3.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WBDdYnDJMR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Menelik
Organisation chargée des procédures de recours
:
Menelik
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Menelik
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Cours d'eau SUD
Description
:
Périmètre géographique : Le lot 2 concerne le réseau hydrographique du bassin versant de la Cadière ainsi que certains affluents du bassin de l’Arc, des bassins des étangs du Bolmon et de Berre, incluant quelques petits cours d’eau se jetant dans le canal de Caronte, soit environ 249 km de cours d’eau. Représentation cartographique : n°AC2026-15_Carte-Lot-2 du cahier des pièces dessinées.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur attribuera au maximum 3 lots à un même candidat. Maximum 3 lots attribués pour un même soumissionnaire dont un maximum de 2 lots parmi les lots 1 à 3.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WBDdYnDJMR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Menelik
Organisation chargée des procédures de recours
:
Menelik
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Menelik
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Cours d'eau NORD
Description
:
Périmètre géographique : Le lot 3 concerne le réseau hydrographique du bassin versant de la Touloubre ainsi que certains affluents du bassin de l’Arc et du bassin de l’étang de Berre, soit environ 336 km de cours d’eau. Représentation cartographique : n°AC2026-15_Carte-Lot-3 du cahier des pièces dessinées.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur attribuera au maximum 3 lots à un même candidat. Maximum 3 lots attribués pour un même soumissionnaire dont un maximum de 2 lots parmi les lots 1 à 3.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WBDdYnDJMR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Menelik
Organisation chargée des procédures de recours
:
Menelik
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Menelik
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Génie végétal
Description
:
Périmètre géographique : Le lot 4 concerne la totalité du réseau hydrographique du territoire de Menelik, soit environ 1090 km de cours d’eau. Représentation cartographique : n°AC2026-15_Carte-Lot-4_Lot-5 du cahier des pièces dessinées.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur attribuera au maximum 3 lots à un même candidat. Maximum 3 lots attribués pour un même soumissionnaire dont un maximum de 2 lots parmi les lots 1 à 3.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WBDdYnDJMR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Description de la garantie financière
:
Pour le lot 4 (Génie végétal): La garantie suivante est exigée : Garantie couvrant les réserves pendant le délai de garantie de l'article 32 du CCAG: 5% du montant HT du bon de commande, prélevée le cas échéant par fractions sur chacun des acomptes. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou, si l'acheteur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues aux articles R. 2191-36 à R. 2191-41 du code de la commande publique. (cf. article 10 du CCAP).
Date limite de réception des offres
:
30/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Menelik
Organisation chargée des procédures de recours
:
Menelik
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Menelik
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Platanes chancrés
Description
:
Périmètre géographique : Le lot 5 concerne la totalité du réseau hydrographique du territoire de Menelik, soit environ 1090 km de cours d'eau. Représentation cartographique : n°AC2026-15_Carte-Lot-4_Lot-5 du cahier des pièces dessinées.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur attribuera au maximum 3 lots à un même candidat. Maximum 3 lots attribués pour un même soumissionnaire dont un maximum de 2 lots parmi les lots 1 à 3.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WBDdYnDJMR
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Menelik
Organisation chargée des procédures de recours
:
Menelik
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Menelik