16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EC9F5CE8-079B-2F78-4943806E796D12E7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.jura.fr ORG-0002 Conseil départemental du Jura 17 rue Rouget de Lisle Lons Le Saunier 39039 FRC22 FRA 38292 FASSENET Gérôme Président du Conseil Départemental 0384873300 marches@jura.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA EC9F5D23-0C38-CE4A-0D5D6837DC9378D1 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA EC9F5D34-B471-7F81-7145CE19A8CEEA95 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d5c1318a-97a4-4fc2-a6b2-0ac926dc3da3 44ac4aaa-e0a0-4062-a5b0-183995b6e7b7 2026-06-25+02:00 11:15:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.jura.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026DRM54-MC Fourniture et transport de sel de déverglaçage Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an supplies 34927100 34927100 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1840879 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 2026-07-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 FOURNITURE DE SEL MARIN DE DEVERGLACAGE Fourniture de sel marin de déverglaçage supplies Lot 1 - Fourniture De Sel Marin De Deverglacage 34927100 34927100 2026-10-01+02:00 48 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1840879 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 2026-07-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 TRANSPORT ROUTIER DE SEL DE DEVERGLACAGE Transport routier de sel de déverglaçage supplies Lot 2 - Transport Routier De Sel De Deverglacage 34927100 60100000 2026-10-01+02:00 48 3 26-62914 3.2.5 Conseil départemental du Jura 2026-06-26 2026-07-28T11:00:00+02:00 2026-07-28 320 Sel de déneigement 39 Fourniture et transport de sel de déverglaçage Avis de marché - Avis n° 26-62914 du 25/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 26-62914
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et transport de sel de déverglaçage
Description : Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Identifiant de la procédure : 44ac4aaa-e0a0-4062-a5b0-183995b6e7b7
Identifiant interne : 2026DRM54-MC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE SEL MARIN DE DEVERGLACAGE
Description : Fourniture de sel marin de déverglaçage
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 1 - Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TRANSPORT ROUTIER DE SEL DE DEVERGLACAGE
Description : Transport routier de sel de déverglaçage
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 2 - Transport Routier De Sel De Deverglacage
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EC9F5CE8-079B-2F78-4943806E796D12E7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 38292
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : EC9F5D23-0C38-CE4A-0D5D6837DC9378D1
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : EC9F5D34-B471-7F81-7145CE19A8CEEA95
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d5c1318a-97a4-4fc2-a6b2-0ac926dc3da3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 11:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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