11069176.16 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 11069176.16 175000.00 Mise à disposition d'une camionnette et d'un conducteur et d'un agent les samedis pour la collecte des cartons sur le marché de Vienne. Transport des cartons jusqu'à l'exutoire de Vienne Condrieu Agglomération Aide à la collecte des collectifs de Châsse sur Rhône et Pont Evêque Montant sous-traité de 35 000 euro(s) par an soit 175 000 sur les 5 ans yes false true TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-17+02:00 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération M26038 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ECB2A744-BE70-9D2B-544E44420F388360 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr ORG-0002 Vienne Condrieu Agglomération Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès 30 Avenue Général Leclerc Vienne 38200 FRK24 FRA 56662 Monsieur le Président 0474783210 marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA ECB2A788-CD36-3EF0-A9BDBAC00DAA21BF 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ONYX ARA 2 Av Des Canuts Vaulx-En-Velin 69120 FRK26 FRA 1786710-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 847c3e06-46b2-4aac-932a-177ca7a83d31 0814b3ab-1ca1-4e79-9434-2f95efdb1f24 2026-06-25+02:00 11:17:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26VCA03 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Marché à tranche qui sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle : Tranche optionnelle 1 : Mise en place d'une collecte en PAV des cartons pour les particuliers - Délai d'affermissement : 3 ans à compter de la notification du marché La durée du marché est de 5 ans à compter du démarrage effectif des prestations de collecte (prévu le 1er Novembre 2026). Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an services Le marché est conclu pour un montant estimatif de 11 069 176,16 euro(s) Ht (tranche ferme + tranche optionnelle 1) 90511000 90511000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Dispositions en matière de développement durable per-exa 55 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none S-PF-1786710 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Marché à tranche qui sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle : Tranche optionnelle 1 : Mise en place d'une collecte en PAV des cartons pour les particuliers - Délai d'affermissement : 3 ans à compter de la notification du marché La durée du marché est de 5 ans à compter du démarrage effectif des prestations de collecte (prévu le 1er Novembre 2026). Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an services other other 90511000 90511000 2026-11-01+01:00 60 1 Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai 2000-01-01Z 26-62930 26-21052 3.2.5 Vienne Condrieu Agglomération ONYX ARA 2026-06-26 2026-09-22 249 Ordures ménagères (prestations) 38 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62930 du 25/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-62930
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Vienne Condrieu Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Description : Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Marché à tranche qui sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle : Tranche optionnelle 1 : Mise en place d'une collecte en PAV des cartons pour les particuliers - Délai d'affermissement : 3 ans à compter de la notification du marché La durée du marché est de 5 ans à compter du démarrage effectif des prestations de collecte (prévu le 1er Novembre 2026). Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an
Identifiant de la procédure : 0814b3ab-1ca1-4e79-9434-2f95efdb1f24
Identifiant interne : 26VCA03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour un montant estimatif de 11 069 176,16 euro(s) Ht (tranche ferme + tranche optionnelle 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Description : Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Marché à tranche qui sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle : Tranche optionnelle 1 : Mise en place d'une collecte en PAV des cartons pour les particuliers - Délai d'affermissement : 3 ans à compter de la notification du marché La durée du marché est de 5 ans à compter du démarrage effectif des prestations de collecte (prévu le 1er Novembre 2026). Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an
Identifiant interne : S-PF-1786710
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être renouvelé une fois pour une période d'un an. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Dispositions en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 11,069,176.16 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONYX ARA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 11,069,176.16 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 175,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Mise à disposition d'une camionnette et d'un conducteur et d'un agent les samedis pour la collecte des cartons sur le marché de Vienne. Transport des cartons jusqu'à l'exutoire de Vienne Condrieu Agglomération Aide à la collecte des collectifs de Châsse sur Rhône et Pont Evêque Montant sous-traité de 35 000 euro(s) par an soit 175 000 sur les 5 ans
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26038
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur 22 communes du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ECB2A744-BE70-9D2B-544E44420F388360
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Vienne Condrieu Agglomération
Numéro d’enregistrement : 56662
Adresse postale : Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès 30 Avenue Général Leclerc
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Téléphone : 0474783210
Adresse internet : https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : ECB2A788-CD36-3EF0-A9BDBAC00DAA21BF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ONYX ARA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1786710-1-0-1
Adresse postale : 2 Av Des Canuts
Ville : Vaulx-En-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 847c3e06-46b2-4aac-932a-177ca7a83d31 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 11:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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