4000000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 2400000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 2400000 t-esubm 8 CON-0002 LOT-0001 RES-0003 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0003 2400000 t-esubm 8 CON-0003 LOT-0001 RES-0004 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0004 1600000 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0007 RES-0005 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0005 1600000 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0007 TEN-0001 1 true 2400000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE ACB TEN-0002 2 true no TPA-0002 LOT-0001 OFFRE SPIE BATIGNOLLES SUD EST TEN-0003 3 true no TPA-0003 LOT-0001 OFFRE AXE BTP TEN-0004 1 true 1600000 no TPA-0004 LOT-0007 OFFRE GEM CLOTURES TEN-0005 2 true no TPA-0005 LOT-0007 OFFRE DELTA CLOTURES CON-0001 2026-06-22+02:00 ORG-0001 2632 TEN-0001 CON-0002 2026-06-22+02:00 ORG-0001 2632BIS TEN-0002 CON-0003 2026-06-22+02:00 ORG-0001 2632TER TEN-0003 CON-0004 2026-06-22+02:00 ORG-0001 2633 TEN-0004 CON-0005 2026-06-22+02:00 ORG-0001 2633BIS TEN-0005 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 29 https://www.marches-securises.fr http://www.la-seyne.fr ORG-0001 Ville de la Seyne sur Mer Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226 La Seyne sur Mer Cédex 83507 FRL05 FRA 21830126500011 +33 494069593 +33 494069593 marches-publics@la-seyne.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 TOULON 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 ACB - Titulaire 1 106 Impasse de l’Aramon LA FARLEDE 83210 FRL05 FRA 52798016300036 +33 483691572 contact@acb-var.com ORG-0005 SPIE BATIGNOLLES SUD EST - Titulaire 2 ZI Les Milles – 130 rue Frédéric Joliot – CS80424 AIX EN PROVENCE 13591 FRL04 FRA 34333727500469 +33 442394362 presance-paca.sbse@spiebatignolles.fr ORG-0006 AXE BTP - Titulaire 3 189 Chemin de la Colle Noire CARQUEIRANNE 83320 FRL05 FRA 43269874400054 +33 498005240 axebtp@axe-btp.com ORG-0007 GEM CLOTURES - Titulaire 1 90 Impasse du Genièvre LA FARLEDE 83210 FRL05 FRA 51407972200039 +33 494275121 contact@gemclotures.com ORG-0008 DELTA CLOTURES - Titulaire 2 85 chemin Meissonnier OLLIOULES 83190 FRL05 FRA 41935750400028 +33 494890429 deltacloture@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.12 8f5af538-b985-483e-8c8c-97cc4d5d4ca8 6c56936c-6316-469e-a7e9-c768b49e68ad 2026-06-25Z 11:33:35Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open true 26S0002 Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement du bâti communal Lot 1 Maçonnerie Lot 7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du bâti communal Lot 1 Maçonnerie Lot 7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons works Date de signature du marché : 22 juin 2026 Date de notification du marché : 23 juin 2026 Les valeurs des accords cadre (2400000 € pour le lot n°1 et 1600000 € pour le lot n°7) sont déterminées pour l’ensemble de chaque accord cadre et non par titulaires. Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires. 45262500 45340000 Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer La Seyne sur Mer 83500 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-mix none 26S0002_1 Maçonnerie Maçonnerie works other 45262500 Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83). LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA 42 Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2027, 2028 et 2029. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R 2122-7 du Code de la Commande Publique. LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-mix none 26S0002_7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons Grillages, clôtures et filets pare-ballons works other 45340000 Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83). LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA 42 Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2027, 2028 et 2029. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R 2122-7 du Code de la Commande Publique. 2000-01-01Z 26-62941 26-26237 3.2.5 Ville de la Seyne sur Mer ACB - Titulaire 1 SPIE BATIGNOLLES SUD EST - Titulaire 2 AXE BTP - Titulaire 3 GEM CLOTURES - Titulaire 1 DELTA CLOTURES - Titulaire 2 2026-06-26 2026-07-25 222 Menuiserie 321 Serrurerie 195 Maçonnerie 83 Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement du bâti communal Lot 1 Maçonnerie Lot 7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-62941 du 25/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-62941
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement du bâti communal Lot 1 Maçonnerie Lot 7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons
Description : Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du bâti communal Lot 1 Maçonnerie Lot 7 Grillages, clôtures et filets pare-ballons
Identifiant de la procédure : 6c56936c-6316-469e-a7e9-c768b49e68ad
Identifiant interne : 26S0002
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires : Date de signature du marché : 22 juin 2026 Date de notification du marché : 23 juin 2026 Les valeurs des accords cadre (2400000 € pour le lot n°1 et 1600000 € pour le lot n°7) sont déterminées pour l’ensemble de chaque accord cadre et non par titulaires. Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maçonnerie
Description : Maçonnerie
Identifiant interne : 26S0002_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Options :
Description des options : Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2027, 2028 et 2029. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 42 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Grillages, clôtures et filets pare-ballons
Description : Grillages, clôtures et filets pare-ballons
Identifiant interne : 26S0002_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Options :
Description des options : Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2027, 2028 et 2029. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 42 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Ville de la Seyne sur Mer, Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACB - Titulaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ACB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,400,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2632
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES SUD EST - Titulaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SPIE BATIGNOLLES SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2632BIS
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AXE BTP - Titulaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AXE BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2632TER
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEM CLOTURES - Titulaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GEM CLOTURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1,600,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2633
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DELTA CLOTURES - Titulaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DELTA CLOTURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2633BIS
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 21830126500011
Adresse postale : Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Ville : La Seyne sur Mer Cédex
Code postal : 83507
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone : +33 494069593
Télécopieur : +33 494069593
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.la-seyne.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ACB - Titulaire 1
Numéro d’enregistrement : 52798016300036
Adresse postale : 106 Impasse de l’Aramon
Ville : LA FARLEDE
Code postal : 83210
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@acb-var.com
Téléphone : +33 483691572
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES SUD EST - Titulaire 2
Numéro d’enregistrement : 34333727500469
Adresse postale : ZI Les Milles – 130 rue Frédéric Joliot – CS80424
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13591
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : presance-paca.sbse@spiebatignolles.fr
Téléphone : +33 442394362
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : AXE BTP - Titulaire 3
Numéro d’enregistrement : 43269874400054
Adresse postale : 189 Chemin de la Colle Noire
Ville : CARQUEIRANNE
Code postal : 83320
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : axebtp@axe-btp.com
Téléphone : +33 498005240
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GEM CLOTURES - Titulaire 1
Numéro d’enregistrement : 51407972200039
Adresse postale : 90 Impasse du Genièvre
Ville : LA FARLEDE
Code postal : 83210
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gemclotures.com
Téléphone : +33 494275121
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0008
Nom officiel : DELTA CLOTURES - Titulaire 2
Numéro d’enregistrement : 41935750400028
Adresse postale : 85 chemin Meissonnier
Ville : OLLIOULES
Code postal : 83190
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : deltacloture@gmail.com
Téléphone : +33 494890429
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f5af538-b985-483e-8c8c-97cc4d5d4ca8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 11:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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