16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F0BAD1E3-02C9-B737-9CE984D9D0EFA01E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.semoctom.com ORG-0002 SEMOCTOM 9 Route d'Allégret Saint-Leon 33670 FRI12 FRA 81192 AUBY Jean-François Président 0557345320 commandepublique@semoctom.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA F0BAD202-EBE4-47B3-D8990FF31D3D3BE0 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle Aquitaine - Pôle C Immeuble le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France Merignac 33700 FRI12 FRA F0BAD212-003F-C7B9-FA5C97662749AD7F Mme Stephanie MARCON 0555122047 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA F0BAD222-9A7C-EEE5-ECBE9E610D8B868D 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 84411fe7-bf9c-4967-bdda-492d599cb772 6f499fad-c03e-4b7e-a7bd-10557810afdd 2026-06-25+02:00 13:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026_MOE_008 Maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et à l'extension du siège du SEMOCTOM Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux du siège du SEMOCTOM. Le SEMOCTOM n'est pas assujetti à la technique de concours dès lors que le projet concerne majoritairement à 70% de la réhabilitation de bâtiment. L'extension représente seulement 30% du projet en termes de m² services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 71223000 71221000 71320000 9 Route d'Allégret Saint-léon 33670 FRI12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1841573 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841573 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841573 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 17:00:00+02:00 Semoctom false none none S-PF-1841573 Maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et à l'extension du siège du SEMOCTOM Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux du siège du SEMOCTOM. Le SEMOCTOM n'est pas assujetti à la technique de concours dès lors que le projet concerne majoritairement à 70% de la réhabilitation de bâtiment. L'extension représente seulement 30% du projet en termes de m² services other 71223000 71221000 71320000 9 Route d'Allégret Saint-léon 33670 FRI12 FRA 2026-11-01+01:00 2029-04-30+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-63010 3.2.5 SEMOCTOM 2026-06-26 2026-09-14T16:00:00+02:00 2026-09-14 33 Bâtiment 197 Maîtrise d'oeuvre 274 Prestations de services 33 17 40 47 24 Maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et à l'extension du siège du SEMOCTOM Avis de marché - Avis n° 26-63010 du 25/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33, 17, 40, 47, 24
Annonce n° 26-63010
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMOCTOM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et à l'extension du siège du SEMOCTOM
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux du siège du SEMOCTOM. Le SEMOCTOM n'est pas assujetti à la technique de concours dès lors que le projet concerne majoritairement à 70% de la réhabilitation de bâtiment. L'extension représente seulement 30% du projet en termes de m²
Identifiant de la procédure : 6f499fad-c03e-4b7e-a7bd-10557810afdd
Identifiant interne : 2026_MOE_008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 Route d'Allégret
Ville : Saint-léon
Code postal : 33670
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation et à l'extension du siège du SEMOCTOM
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension des locaux du siège du SEMOCTOM. Le SEMOCTOM n'est pas assujetti à la technique de concours dès lors que le projet concerne majoritairement à 70% de la réhabilitation de bâtiment. L'extension représente seulement 30% du projet en termes de m²
Identifiant interne : S-PF-1841573
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 Route d'Allégret
Ville : Saint-léon
Code postal : 33670
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841573
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841573
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 17:00
Lieu : Semoctom
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F0BAD1E3-02C9-B737-9CE984D9D0EFA01E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMOCTOM
Numéro d’enregistrement : 81192
Adresse postale : 9 Route d'Allégret
Ville : Saint-Leon
Code postal : 33670
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : AUBY Jean-François
Adresse électronique : commandepublique@semoctom.com
Téléphone : 0557345320
Adresse internet : http://www.semoctom.com
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : F0BAD202-EBE4-47B3-D8990FF31D3D3BE0
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : F0BAD212-003F-C7B9-FA5C97662749AD7F
Adresse postale : Dreets Nouvelle Aquitaine - Pôle C Immeuble le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mme Stephanie MARCON
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : F0BAD222-9A7C-EEE5-ECBE9E610D8B868D
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 84411fe7-bf9c-4967-bdda-492d599cb772 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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