16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F2E0E72B-9E5C-F33A-288844DB753CAB54 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sybert.fr/ ORG-0002 Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets 4 Rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 69910 BOUSSET Jean-Marc Président 0381878940 contact@sybert.fr ORG-0003 SYBERT 4 Rue Gabriel Plancon La City, 4 Rue Gabriel Plancon Besancon 25043 FRC21 FRA F2E0E785-04D9-1703-F21593C772740F38 SERVICE MARCHES 0381878940 contact@sybert.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA F2E0E7B1-F116-88E9-F8E155C4CF610811 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA F2E0E7C6-DD0E-36C6-79DFB44AA6A194C3 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA F2E0E7D6-A1B0-6050-98A36028EA079369 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e5948ff0-1743-4779-a1fe-f15ee5cd09a9 0859a4ca-bacc-4e82-a301-a388e50621b7 2026-06-25+02:00 14:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26_25 Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur avec accessoires sur un site de traitement de déchets ménagers recyclables pour le chargement de déchets en vrac de nature et de dimensions non homogènes, pour la reprise de déchets en balle, le chargement de déchets de verres services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 210000 51511000 51511000 Pôle Industriel du Sybert Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true Au terme du présent marché 1841635 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>ressources propres du SYBERT per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations (Dpgf et Dqe) ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-21+02:00 14:00:00+02:00 Besancon false 1 fa-wo-rc none S-PF-1841635 Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur avec accessoires sur un site de traitement de déchets ménagers recyclables pour le chargement de déchets en vrac de nature et de dimensions non homogènes, pour la reprise de déchets en balle, le chargement de déchets de verres services other 210000 51511000 51511000 Pôle Industriel du Sybert Besançon 25000 FRC21 FRA 2026-10-01+02:00 2027-10-01+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre 26-63038 3.2.5 Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets 2026-06-26 2026-08-21T12:00:00+02:00 2026-08-21 185 Location (matériels) 208 Matériel de manutention 25 Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT Avis de marché - Avis n° 26-63038 du 25/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-63038
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur avec accessoires sur un site de traitement de déchets ménagers recyclables pour le chargement de déchets en vrac de nature et de dimensions non homogènes, pour la reprise de déchets en balle, le chargement de déchets de verres
Identifiant de la procédure : 0859a4ca-bacc-4e82-a301-a388e50621b7
Identifiant interne : 26_25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51511000 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51511000 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle Industriel du Sybert
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Location type full service d'engins de levage et de manutention pour le Pôle Industriel du SYBERT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation de location d'un chariot élévateur avec accessoires sur un site de traitement de déchets ménagers recyclables pour le chargement de déchets en vrac de nature et de dimensions non homogènes, pour la reprise de déchets en balle, le chargement de déchets de verres
Identifiant interne : S-PF-1841635
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51511000 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51511000 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle Industriel du Sybert
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 01/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Au terme du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Dpgf et Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2026 à 14:00
Lieu : Besancon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>ressources propres du SYBERT
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYBERT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F2E0E72B-9E5C-F33A-288844DB753CAB54
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Numéro d’enregistrement : 69910
Adresse postale : 4 Rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : BOUSSET Jean-Marc
Adresse électronique : contact@sybert.fr
Téléphone : 0381878940
Adresse internet : https://www.sybert.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYBERT
Numéro d’enregistrement : F2E0E785-04D9-1703-F21593C772740F38
Adresse postale : 4 Rue Gabriel Plancon La City, 4 Rue Gabriel Plancon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE MARCHES
Adresse électronique : contact@sybert.fr
Téléphone : 0381878940
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F2E0E7B1-F116-88E9-F8E155C4CF610811
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F2E0E7C6-DD0E-36C6-79DFB44AA6A194C3
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F2E0E7D6-A1B0-6050-98A36028EA079369
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e5948ff0-1743-4779-a1fe-f15ee5cd09a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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