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               <intitule>Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Programme 2026 - Lot n°1-.</intitule>
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               <description>Le présent marché a pour objet les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement sur les communes de Troyes Champagne Métropole, réalisés dans le cadre du programme de travaux 2026.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : 
Lot n°1 : Renouvellement du réseau d’eaux usées Route d’Auxerre et du Poste de refoulement eaux usées SUIVOTS à Saint-André-Les-Vergers ;
Lot n°2 : Renouvellement des postes de refoulement eaux usées Berthelin à Rosières et Jules Ferry à St Parres.

Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure.

Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.

Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse).

En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché.
Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. 
Le délai d’exécution des travaux est de 5.5 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période

Le délai d’exécution des prestations proposé par le candidat dans l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.

La visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).-.</description>
               <lieuExecution>commune de Saint-André-Les-Vergers (Route d’Auxerre et chemin des Suivots)</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Une visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).

Forme juridique des soumissionnaire : Cf art. 3-5 du Règlement de consultation 

Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres. 
Quant au délai de validité des propositions négociées, il sera de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres négociées.

Négociations : cf article 7-3 du RC. En application de l’article R2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation.

Critères de jugement des offres : 
La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 50%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants :
- la pertinence et la qualité de la méthodologie employée par le candidat en vue de réaliser les travaux accompagnés d’un planning prévisionnel (plan de phasage, plan de signalisation/déviation, gestion administrative et des contraintes, etc), sous-critère noté sur 50 points.
Pour ce sous-critère, le candidat devra transmettre un planning prévisionnel par temps de tâche en cohérence avec les délais indiqués à l’article E2 de l’AE.
-La qualité, la pertinence et la performance environnementale des moyens matériels affectés à la réalisation des travaux, sous-critère noté sur 30 points.
- la pertinence et la qualité des mesures prises afin d’éviter et/ou remédier à toute pollution, sous-critère noté sur 5 points.
- la pertinence et la qualité des mesures prises afin d’éviter les nuisances de chantier sur l’environnement (bruit, poussières, odeurs, circulation, etc), sous-critère noté sur 5 points.
- La qualité et la pertinence du SOGED (schéma d’organisation et de gestion des déchets) décrivant l’organisation et la méthodologie employées par le candidat afin de gérer sa production de déchets résultant des travaux, sous-critère noté sur 5 points.
- La qualité et la pertinence des moyens humains proposés pour la réalisation du présent marché (composition de l’équipe, nombre, rôle/tâche des intervenants dédiés), sous-critère noté sur 5 points.

Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 30%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) ; 

Le délai d’exécution des prestations, noté sur 100 points, pondération 20%, jugé au regard du délai d’exécution des prestations (délai d’exécution stricto sensu) proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE.

Co-financeur sur le projet : AESN (Agence de l’Eau Seine Normandie)

Voie et délai de recours : cf article 9-2 du RC</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Programme 2026 - Lot n°1-.</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-63769 du 26/06/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>10</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-63769</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Troyes Champagne Metropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20006925000013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>TROYES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>10000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>10</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>M2026-028L1</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>François BAROIN</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>cf article 4-2 du Règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>cf article 4-2 du Règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>cf article 4-2 du Règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>28/07/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Programme 2026 - Lot n°1-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement sur les communes de Troyes Champagne Métropole, réalisés dans le cadre du programme de travaux 2026.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : 
Lot n°1 : Renouvellement du réseau d’eaux usées Route d’Auxerre et du Poste de refoulement eaux usées SUIVOTS à Saint-André-Les-Vergers ;
Lot n°2 : Renouvellement des postes de refoulement eaux usées Berthelin à Rosières et Jules Ferry à St Parres.

Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure.

Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.

Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse).

En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché.
Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. 
Le délai d’exécution des travaux est de 5.5 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période

Le délai d’exécution des prestations proposé par le candidat dans l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.

La visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>commune de Saint-André-Les-Vergers (Route d’Auxerre et chemin des Suivots)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>cf article 3-4 du RC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Une visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).

Forme juridique des soumissionnaire : Cf art. 3-5 du Règlement de consultation 

Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres. 
Quant au délai de validité des propositions négociées, il sera de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres négociées.

Négociations : cf article 7-3 du RC. En application de l’article R2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation.

Critères de jugement des offres : 
La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 50%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants :
- la pertinence et la qualité de la méthodologie employée par le candidat en vue de réaliser les travaux accompagnés d’un planning prévisionnel (plan de phasage, plan de signalisation/déviation, gestion administrative et des contraintes, etc), sous-critère noté sur 50 points.
Pour ce sous-critère, le candidat devra transmettre un planning prévisionnel par temps de tâche en cohérence avec les délais indiqués à l’article E2 de l’AE.
-La qualité, la pertinence et la performance environnementale des moyens matériels affectés à la réalisation des travaux, sous-critère noté sur 30 points.
- la pertinence et la qualité des mesures prises afin d’éviter et/ou remédier à toute pollution, sous-critère noté sur 5 points.
- la pertinence et la qualité des mesures prises afin d’éviter les nuisances de chantier sur l’environnement (bruit, poussières, odeurs, circulation, etc), sous-critère noté sur 5 points.
- La qualité et la pertinence du SOGED (schéma d’organisation et de gestion des déchets) décrivant l’organisation et la méthodologie employées par le candidat afin de gérer sa production de déchets résultant des travaux, sous-critère noté sur 5 points.
- La qualité et la pertinence des moyens humains proposés pour la réalisation du présent marché (composition de l’équipe, nombre, rôle/tâche des intervenants dédiés), sous-critère noté sur 5 points.

Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 30%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) ; 

Le délai d’exécution des prestations, noté sur 100 points, pondération 20%, jugé au regard du délai d’exécution des prestations (délai d’exécution stricto sensu) proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE.

Co-financeur sur le projet : AESN (Agence de l’Eau Seine Normandie)

Voie et délai de recours : cf article 9-2 du RC</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>26/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Troyes Champagne Metropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40718" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40718 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40718</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement
            sur les communes de Troyes Champagne Métropole, réalisés dans le cadre du programme
            de travaux 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique,
            la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Renouvellement du réseau
            d’eaux usées Route d’Auxerre et du Poste de refoulement eaux usées SUIVOTS à Saint-André-Les-Vergers
            ; Lot n°2 : Renouvellement des postes de refoulement eaux usées Berthelin à Rosières
            et Jules Ferry à St Parres. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le
            lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. Le présent marché est un marché
            ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement
            exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article
            D1 de l’acte d’engagement. Le marché court à compter de sa date de notification au
            titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en
            découlant (période de garantie incluse). En application de l’article 18.1.1 du CCAG
            Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du
            marché. Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date prescrite
            dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux
            est de 5.5 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage
            de ladite période Le délai d’exécution des prestations proposé par le candidat dans
            l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A
            défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une
            valeur contractuelle. La visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).-.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>28/07/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>

      
            
            
            
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