1125000 RES-0001 clos-nw no-rece t-esubm 0 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 clos-nw no-rece tenders 0 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0001 t-esubm 5 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 TEN-0001 false 1125000 no TPA-0001 LOT-0003 2026-001 Lot 3 CON-0001 2026-06-11+01:00 Véhicules de type scolaire 22 places motorisation thermique ORG-0001 2026-001 lot 3 TEN-0001 TPA-0001 IVECOBUS FRANCE ORG-0003 29 http://mobilitesbfc.fr/ ORG-0001 Mobilités Bourgogne Franche-Comté 1, rue Pierre Vernier ZI les Andiers Thise 25220 FRC21 FRA 537 581 506 00020 +33384243307 thibaut.gathellier@mobilitesbfc.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy ORG-0002 Tribunal judiciaire rue du général Fabvier Nancy 54035 FRF31 FRA 17540111600108 +33383908500 tj-nancy@justice.fr large ORG-0003 IVECOBUS FRANCE VENISSIEUX 69200 FRK26 FRA 41968381800027 +33648745698 jean-philippe.remillet@ivecogroup.com 2.3 eforms-sdk-1.13 4de3f0f4-8b49-43f9-a6dd-ab3172fe9d4a bf3a5397-5a4e-4088-8abc-1ab1848ba42e 2026-06-25+02:00 15:47:47.802+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ pub-undert-ra econ-aff ORG-0001 false open true bc926e4b-5254-4740-9510-a40b5e073f50-01 false 2026-001 Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité Fourniture de véhicules de transport en commun de type 9 et 22 places supplies 34114400 34115200 Thise 25220 FRC21 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 cost Le coût financier 40 points dont : 30 points pour le prix d’achat 10 points pour la valeur de revente 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché ORG-0002 false false false buyer-categories none none 2026-001 Lot 1 Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique supplies 34115200 Thise 25220 FRC21 FRA 78 Voir RC article 1.5 5 LOT-0002 no-eu-funds . quality Facilités de maintenance 60 points dont : 20 points pour la conception du véhicule et l’accessibilité des organes. 20 points pour la disponibilité, les délais et modalités de livraison des pièces détachées. 20 points pour l’appui réseau et dépannage. 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché ORG-0002 false false false buyer-categories none none 2026-001 Lot 2 Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique supplies 34115200 Thise 25220 FRC21 FRA 78 Voir RC article 1.5 5 LOT-0003 no-eu-funds Ivecobus propose l'offre la moins chère avec un écart conséquent sur ses concurrents. Techniquement, le véhicule dispose d'une conception moins aboutie, mais Ivecobus s'appuie sur un réseau constructeur, ce dont ne peuvent se prévaloir ses concurrents. cost Cout financier 40 points dont : 30 points pour le prix. Offre Ivecobus la moins chère avec un écart très significatif. La 2ème offre étant à plus de 6 points. 10 points pour la valeur de revente. Offre Ivecobus 6/10. Les véhicules de type Daily Iveco sont très bien équipés, et ont une valeur de revente correcte quality Facilités de maintenance 60 points dont : 20 points pour la conception du véhicule et l’accessibilité des organes. Ivecobus 19/20. Les véhicules de type Daily Iveco sont bien conçus, accès aisé, bon aménagement. Un peu moins bien que ses concurrents. 20 points pour la disponibilité, les délais et modalités de livraison des pièces détachées. Il n’est pas noté de différence notoire entre les candidats Ivecobus comme tous ses concurrents a obtenu la note de 20/20. 20 points pour l’appui réseau et dépannage. Iveco 20/20. C'est le seul constructeur qui s'appuie sur son réseau national 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché ORG-0002 false false false buyer-categories none none 2026-001 Lot 3 Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique supplies 34114400 Thise 25220 FRC21 FRA 78 Voir RC article 1.5 5 2000-01-01Z 26-63146 26-27275 3.2.5 MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE IVECOBUS FRANCE 2026-06-27 2026-08-31 347 Transport 475 Véhicules (acquisition) 25 Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63146 du 25/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-63146
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de véhicules de transport en commun de faible capacité
Description : Fourniture de véhicules de transport en commun de type 9 et 22 places
Identifiant de la procédure : bf3a5397-5a4e-4088-8abc-1ab1848ba42e
Avis précédent : bc926e4b-5254-4740-9510-a40b5e073f50-01
Identifiant interne : 2026-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique
Description : Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation thermique
Identifiant interne : 2026-001 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Options :
Description des options : Voir RC article 1.5
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 78 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût financier 40 points dont : 30 points pour le prix d’achat 10 points pour la valeur de revente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique
Description : Véhicules de type scolaire 9 places, motorisation électrique
Identifiant interne : 2026-001 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Options :
Description des options : Voir RC article 1.5
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 78 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilités de maintenance 60 points dont : 20 points pour la conception du véhicule et l’accessibilité des organes. 20 points pour la disponibilité, les délais et modalités de livraison des pièces détachées. 20 points pour l’appui réseau et dépannage.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique
Description : Véhicules de type scolaire 22 places, motorisation thermique
Identifiant interne : 2026-001 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Options :
Description des options : Voir RC article 1.5
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 78 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Cout financier 40 points dont : 30 points pour le prix. Offre Ivecobus la moins chère avec un écart très significatif. La 2ème offre étant à plus de 6 points. 10 points pour la valeur de revente. Offre Ivecobus 6/10. Les véhicules de type Daily Iveco sont très bien équipés, et ont une valeur de revente correcte
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilités de maintenance 60 points dont : 20 points pour la conception du véhicule et l’accessibilité des organes. Ivecobus 19/20. Les véhicules de type Daily Iveco sont bien conçus, accès aisé, bon aménagement. Un peu moins bien que ses concurrents. 20 points pour la disponibilité, les délais et modalités de livraison des pièces détachées. Il n’est pas noté de différence notoire entre les candidats Ivecobus comme tous ses concurrents a obtenu la note de 20/20. 20 points pour l’appui réseau et dépannage. Iveco 20/20. C'est le seul constructeur qui s'appuie sur son réseau national
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Ivecobus propose l'offre la moins chère avec un écart conséquent sur ses concurrents. Techniquement, le véhicule dispose d'une conception moins aboutie, mais Ivecobus s'appuie sur un réseau constructeur, ce dont ne peuvent se prévaloir ses concurrents.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours minimum entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché
Organisation qui signe le marché : Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,125,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IVECOBUS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-001 Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1,125,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-001 lot 3
Titre : Véhicules de type scolaire 22 places motorisation thermique
Date de conclusion du marché : 11/06/2026
Organisation qui signe le marché : Mobilités Bourgogne Franche-Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 537 581 506 00020
Adresse postale : 1, rue Pierre Vernier ZI les Andiers
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : thibaut.gathellier@mobilitesbfc.fr
Téléphone : +33384243307
Adresse internet : http://mobilitesbfc.fr/
Profil de l’acheteur : http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement : 17540111600108
Adresse postale : rue du général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : +33383908500
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : IVECOBUS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41968381800027
Ville : VENISSIEUX
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-philippe.remillet@ivecogroup.com
Téléphone : +33648745698
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4de3f0f4-8b49-43f9-a6dd-ab3172fe9d4a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 15:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026
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L’essentiel du marché

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