16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 45 rue Cognacq-Jay Reims cedex 51092 FRF23 FRA 26510005700487 +33 326783369 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 17510005600019 +33 326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9e74fad6-77e5-492b-a517-524189b8555d 71d92f69-d484-4a85-b773-c3c63f15ed99 2026-06-25+02:00 16:16:43.348+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 228 228 open false AO-Pharma-024-A N° 024-A : Fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires Le marché a pour objet la fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. supplies *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l'article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les lots suivants : 375 - 442 - 443 - 446 - 447 - 448 et 449. Pour ces lots, les modalités de reprise sont précisées à l’article VI du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. *Pour les lots identifiés au CCTP à l’article «Présentation des produits et de leurs gammes et réalisation des essais», soit les lots n° 78, 100, 200, 201, 202, 203, 204, 213, 237, 240, 343, 344, 345, 354, 356, 357, 358, 360, 361, 373, 374, 377, 378, 379, 381, 382, 383, 384, 385, 386, 396, 403, 424, 428, 429, 430 et 431, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, avec présentation physique des produits, selon les modalités précisées audit article, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact par mail avec Mme Sandrine Brice référente dont les coordonnées figurent à l’Annexe 8 du CCTP - Coordonnées établissements testeurs. La prise de rendez vous pourra se faire à compter de la date parution de la publicité. Les présentations ne pourront avoir lieu qu’à compter de la date et heure limites de remise des offres, dans un délai de 30 jours à compter de cette date et heure limites de remise des offres. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu’ils proposent dans le cadre de cette consultation. Aucune présentation n’aura lieu avant la date et heure limites de remise des offres. Les présentations ne donneront pas lieu à l’indemnisation des candidats. Aucune rencontre n’aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1). 9433800.00 33130000 33141800 33132000 Reims 51092 FRF23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 1 PRODUITS D'ODONTO-STOMATOLOGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 672000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 2 PANSEMENT CHIRURGICAL ALVEOLAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 3 DETECTEUR DE CARIES ET REVELATEUR PLAQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 4 PREPARATEUR CANALAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 5 PATE POUR POLISSAGE DES DENTS APRES DETARTRAGE/ AVANT COLLAGE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 6 DIGUE PREDECOUPEE & CORDON ELASTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 7 MINI DIGUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 8 DIGUE PREDECOUPEE SANS LATEX L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 9 GODET A AMALGAME L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 10 CANULE D'IRRIGATION ET EMBOUT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 28000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 13 SOLUTION D'HYPOCHLORITE STABILISEE A 2,5% L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 660000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 14 VERNIS FLUORE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 15 SERINGUE POUR ANESTHESIE INTRA LIGAMENTAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 25600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 16 SERINGUE POUR ANESTHESIE AUTO ASPIRANTE A BASCULEMENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 17 GEL CHELATANT A BASE D'ACIDE DIAMINE TETRAACETIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 28 COTON SALIVAIRE EN ROULEAU L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 29 CIMENT CANALAIRE (EUGENATE) L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay FRF23 FRA 4 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 30 SOLVANT DES CIMENTS D'OBTURATION CANALAIRE DE TYPE EUGENATE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 34 COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 35 COMPOSITE POUR RECONSTITUTION CORONAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 36 RESINE COLLAGE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 37 EMBOUT USAGE UNIQUE POUR SERINGUE MULTIFONCTION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 24800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 38 ADHESIF POUR RESINE ET COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 39 COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR/MICRO HYBRIDE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 40 COMPOSITE UNIVERSEL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 156000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 41 COMPOSITE POUR STRATIFICATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 188000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 42 COMPOSITE DE COLLAGE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 38000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 43 COMPOSITE POUR OBTURATION PUITS & SILLONS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 44 ECLAIRCISSEMENT : TRAITEMENT DE DYSCHROMIES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 45 OBTURATION CANALAIRE A L'AIDE D'OBTURATEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 46 MATERIAU COIFFAGE PULPAIRE DIRECT OBTURATION PERFORATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 48 PROJET ESTHETIQUE : MOCK UP L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 49 ACIDE FLUORHYDRIQUE A 4% ET GEL DE GLYCERINE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 50 INFILTRATION DES CARIES : SURFACE VESTIBULAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0035 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 51 ADHESIF AUTOMORDANCANT UNIVERSEL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 23200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0036 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 52 FACETTE COMPOSITE EN METHODE DIRECT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0037 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 53 CIMENT DE SCELLEMENT CANALAIRE MINERAL BIOACTIF L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0038 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 54 COLLE UNIVERSELLE AUTO ADHESIVE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0039 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 55 CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (ENDO) L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 192000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay FRF23 FRA 4 LOT-0040 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 56 CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (PROTHESE) L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 72000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0041 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 57 CIMENT ET COMPOSITE POUR SOIN RAPIDE/IMMEDIAT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0042 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 58 MATRICE METALLIQUE USAGE UNIQUE DENTS TEMPORAIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0043 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 59 FLACON ET PIPETTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0044 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 60 MATÉRIEL POUR RESTAURATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0045 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 61 STRIP DE POLISSAGE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 36800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0046 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 62 COURONNE PROVISOIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0047 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 63 CUPULE ET BROSSETTE A USAGE UNIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0048 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 64 MICROBROCHE A USAGE UNIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0049 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 65 SYSTÈME DE MATRICES SECTORIELLE POUR CAVITE DE CLASSE II L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0050 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 67 MATERIEL POUR ODONTOLOGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0051 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 68 PLAQUE DE VERRE FACE POLIE/FACE DEPOLIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0052 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 69 ACCESSOIRES DIVERS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0053 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 70 POINTE DE PAPIER ET POINTE DE GUTTA RECIPROCITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0054 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 71 POINTE OBTURATION CANAUX PREPARES AVEC PRO TAPER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0055 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 72 POINTE POUR OBTURATION CANALAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0056 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 73 POINTE PAPIER SOUS BLISTER USAGE UNIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0057 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 74 PATE A EMPREINTES EN POLYETHER ET ACCESSOIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 29200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0058 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 75 MATERIAU DE COIFFAGE PULPAIRE DIRECTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0059 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 78 RANGEMENT POUR INSERT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0060 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 79 SILICONE POLYSILOXANE PAR CONDENSATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 21600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0061 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 80 PRODUIT D'EMPREINTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 132000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0062 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 81 PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE DE CLASSE A L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 20400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0063 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 82 PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE ODF L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0064 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 83 PLAQUE POUR FACONNAGE THERMOPLASTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0065 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 84 ISOLANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0066 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 85 PONCE PULVERISEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0067 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 86 PLATRE POUR PRISE D'EMPREINTES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0068 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 87 CIRE A EMBOXER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0069 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 88 LIQUIDE ET PATE A POLIR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0070 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 90 PATE A L'OXYDE DE ZINC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0071 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 91 PRODUIT DE PROTHESE POUR EMPREINTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 28400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0072 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 92 PRODUIT DE PROTHESE POUR LABORATOIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 186000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0073 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 93 ACCESSOIRE DIVERS POUR LABORATOIRE DE PROTHESE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0074 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 94 INDICATEUR DE POINTS DE SURPRESSION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0075 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 95 RESINE ACRYLIQUE AUTOPOLYMERISABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 43200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0076 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 96 CIRE EXTRA DUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0077 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 97 RÉSINE AUTOPOLYMERISABLE ROSE VEINÉE ET INCOLORE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0078 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 98 FIL ACIER ET FIL DE RENFORT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0079 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 99 RESINE CALCINABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0080 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 100 CONSOMMABLE POUR CFAO L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 112000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0081 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 102 PATE DE RETRACTION GINGIVALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0082 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 103 CIRE RENFORCEE D'ALUMINIUM L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 30000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0083 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 115 PLATRE DENTAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0084 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 116 FIL BOUCLE DE COULEUR POUR RÉTRACTION GINGIVALE NON IMPREGNE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0085 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 117 PLAQUE ROSE PHOTOPOLYMERISABLE POUR REALISATION PORTE-EMPREINTE INDIVIDUEL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0086 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 118 BROSSE ET DISQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0087 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 125 DENT POUR PROTHESE DEFINITIVE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 48000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0088 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 127 DENT RESINE ORDINAIRE POUR PROTHESE PROVISOIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 17200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0089 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 128 DENT PEDIATRIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0090 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 135 TENON, CONSOMMABLE & INSTRUMENTATION POUR POSE DE TENON L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 96000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0091 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 136 MICRO-TENONS FASCICULES EN FIBRE DE VERRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 14400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0092 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 185 PANSEMENT PARODONTAL DUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0093 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 191 BLOC A SPATULER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 166800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0094 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 193 CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE PEDIATRIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 27200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0095 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 194 CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE ADULTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0096 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 195 POMPE A SALIVE NON STERILE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0097 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 196 CANULE POUR LA PARODONTOLOGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0098 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 197 MICRO CANULE POUR ASPIRATION POUR ENDODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0099 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 199 PETIT MOULE POUR FORMER ET COLLER DES ATTACHES EN COMPOSITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 19600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0100 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 200 ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D AUTOLIGATURANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0101 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 201 ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D SUR MESURE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1122000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0102 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 202 ORTHODONTIE LINGUALE EN 2D L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0103 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 203 INSTRUMENTATION POUR LINGUALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0104 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 204 ARC POUR LINGUAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0105 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 205 ACCESSOIRES LINGUAUX ET CLASSIQUES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0106 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 207 TUBE A COLLER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0107 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 208 TUBE AUTOLIGATURANT A COLLER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0108 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 209 ARC PREFORME TRAUMATOLOGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0109 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 210 RESSORT NITI AVEC OEILLETS POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0110 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 211 RESSORT POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0111 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 212 FILS ORTHODONTIQUE EN LONGUEUR/DROIT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0112 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 213 DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 29600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0113 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 214 DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0114 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 215 ARC A MEMOIRE DE FORME A FORCE PROGRESSIVE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0115 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 216 ELASTIQUE ORTHODONTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0116 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 217 ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE CERAMIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0117 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 218 ATTACHE ORTHODONTIQUE METAL PRE ENCOLLEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0118 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 219 LIGATURE ORTHODONTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 40000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0119 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 220 ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE EN METAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 43200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0120 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 221 ATTACHE ORTHODONTIQUE CLASSIQUE EN METAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0121 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 222 BAGUE POUR ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0122 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 223 BAGUE PEDIATRIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0123 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 224 ARC ACIER PREFORME POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 35200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0124 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 225 ARC NICKEL-TITANE PREFORME POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 15200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0125 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 226 ARC TITANE-MOLYBDENE PREFORME POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 44400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0126 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 227 ARC THERMIQUE PREFORME L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0127 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 228 CHAINETTE ORTHODONTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0128 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 229 MATERIEL POUR TRACTIONS EXTRA-ORALES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0129 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 230 BOITE DE RANGEMENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0130 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 231 FILS POUR CONTENTION A COLLER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0131 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 232 CHAINETTE DE CONTENTION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0132 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 233 ACETATE A TRACER LES TELERADIOGRAPHIES EN FEUILLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0133 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 234 MATERIEL POUR LABORATOIRE D’ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0134 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 235 CIMENT VERRE IONOMERE A L’EAU POUR SCELLEMENT DEFINITIF L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0135 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 236 PORTE-EMPREINTE USAGE UNIQUE ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0136 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 237 STRIPPING MANUEL POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0137 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 238 GRILLE PHOTOPOLYMERISABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0138 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 239 CORRECTEUR SIMPLE DE CLASSE II L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0139 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 240 STRIPPING A INSTRUMENTATION ABRASIVE OSCILLANTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0140 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 241 EDUCATEUR FONCTIONNEL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 46800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0141 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 242 PROPULSEUR MANDIBULAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 22400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0142 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 243 CORRECTEUR SAGITTAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0143 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 244 PRIMER POUR ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0144 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 245 SYSTÈME DE COLLAGE PHOTOPOLYMERISABLE POUR ATTACHE CERAMIQUE ET METALLIQUE ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0145 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 247 COMPOSITE FLUIDE POUR CONTENTION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0146 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 294 FOULOIR POUR L'ENDO : TOUCH'N HEAT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0147 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 296 SYSTEME ENDODONTIQUE ROTATION CONTINUE AVEC INSTRUMENT NICKEL-TITANE CONICITE VARIABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0148 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 297 BOURRE-PATE DIVERS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0149 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 298 DISPOSITIFS POUR CONDENSATION LATERAL A FROID GUTTA-PERCHA L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0150 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 299 ECARTEUR PLASTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0151 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 300 INSTRUMENT ENDOCANALAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 102400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0152 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 301 LIME DE DESOBTURATION CANALAIRE RETRAITEMENT ENDODONTAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0153 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 303 TRAITEMENT ENDODONTIQUE POUR TRAITEMENT ET FINITION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0154 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 304 INSTRUMENT NICKEL TITANE UU POUR TRAITEMENT ENDODONTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0155 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 305 LIME DE CATHETERISME POUR ROTATION CONTINUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0156 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 306 TRAITEMENT ENDODONTIQUE/ INSTRUMENTS NICKEL TITANE A USAGE UNIQUE DE MOUVEMENT DE RECIPROCITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 15600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0157 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 307 LIME DE RECIPROCITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 97600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0158 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 340 POLISSOIR CAOUTCHOUC POUR CONTRE-ANGLE AMALGAME L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0159 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 341 POLISSOIR SILICONE POUR CONTRE-ANGLE POUR COMPOSITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0160 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 342 POLISSOIR POUR CERAMIQUE SUR CONTRE-ANGLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0161 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 343 FRAISE STRATIFICATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0162 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 344 FRAISE PATHOLOGIE GENETIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0163 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 345 FRAISE FINITION CORONAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 18400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0164 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 354 FRAISE POUR ÉROSION ET USURE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0165 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 356 SEQUENCEUR ET DOUILLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0166 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 357 FRAISE POUR PREPARATION DE FACETTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0167 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 358 FRAISE PEDODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0168 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 359 FRAISE TRANSMETAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 52800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0169 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 360 FRAISE CARBURE TUNGSTÈNE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 122000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0170 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 361 FRAISE POUR PROTHÈSE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0171 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 362 BAC DE DESINFECTION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0172 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 363 DESINFECTANT POUR LES EMPREINTES ET PROTHESES DENTAIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0173 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 364 PHOTOPOLYMERISATEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0174 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 365 BRULEUR A INDUCTION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0175 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 366 VIBREUR AMALGAME L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0176 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 367 VIBREUR A PLATRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0177 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 368 ENCEINTE DE MEULAGE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0178 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 369 MOTEUR DE RETOUCHE DE PROTHESE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0179 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 370 TAILLE PLÂTRE ET MEULE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0180 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 371 RECHAUFFEUR DE CIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0181 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 372 PARALLELISEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0182 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 373 TEST DE VITALITE PULPAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0183 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 374 LOCALISATEUR D'APEX ET ACCESSOIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0184 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 375 LAMPE A PHOTOPOLYMERISER ET ACCESSOIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0185 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 376 BRULEUR A AIR CHAUD L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0186 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 377 CONTRE-ANGLE POUR ROTATION CONTINUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0187 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 378 AEROPOLISSEUR ET ACCESSOIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0188 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 379 MICRO-SABLEUSE ET ACCESSOIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0189 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 381 MOTEUR D'ENDODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 44000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0190 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 382 BISTOURI THERMO-CUTTER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0191 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 383 ARTICULATEUR ET ARC FACIAL POUR TRAVAUX D'ORTHODONTIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0192 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 384 ARTICULATEUR ET ARC FACIAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 476000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0193 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 385 AXIOGRAPHE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0194 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 386 DISPOSITIF DE TRANSFERT MAXILLOFACIAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0195 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 389 MIROIR INTRA BUCCAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0196 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 393 CADRE A DIGUE EN U METALLIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0197 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 394 CADRE A DIGUE EN PLASTIQUE AVEC POINTES TRIANGULAIRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0198 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 396 ACCESSOIRES POUR ENDODONTIE AUTOCLAVABLE A 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0199 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 403 IMPLANT D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Le titulaire s’engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l’établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d’exemplaires suffisants d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour les modalités relatives à la mise à disposition d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), … se référer au Cahier des Clauses Techniques Particulières et notamment à ses annexes 1, 2 et 11 en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr 6800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0200 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 420 INSTRUMENT POUR ENTRETIEN DES IMPLANTS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0201 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 423 INSTRUMENTATION POUR PROTHESE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0202 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 424 INSTRUMENTATION POUR PROTHESES AUTOCLAVABLE 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0203 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 425 PORTE-EMPREINTE A USAGE UNIQUE, PROPRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0204 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 426 PORTE-EMPREINTE METALLIQUE STERILISABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0205 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 427 PORTE-EMPREINTE POUR EDENTATION TOTALE EN PLASTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0206 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 428 SYSTEME POUR DESCELLER LES COURONNES ET BRIDGES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0207 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 429 INSTRUMENTATION POUR O.D.F. AUTOCLAVABLE A 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 17200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0208 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 430 APPLICATEUR DE MTA L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0209 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 431 LAMPE TORCHE DE HANAU L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0210 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 442 MICRO-TETE CONTRE-ANGLE ORANGE, ROUGE ENFANT < 6 ANS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 76400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0211 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 443 CONTRE-ANGLE SPRAY INTERNE BOUTON PRESSION AUTOCLAVABLE 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 480000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0212 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 446 PIECE A MAIN DEMONTABLE POUR FRAISES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 52000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0213 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 447 PIECE A MAIN DE CHIRURGIE AVEC IRRIGATION INTERNE AUTOCLAVABLE 134° L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 56000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0214 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 448 CONTRE-ANGLE POUR IMPLANTOLOGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 60000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0215 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 449 CONTRE-ANGLE A SPRAY EXTERNE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre. 66000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0216 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 466 INSTRUMENTATIONS STERILE A USAGE UNIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1052000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0217 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 575 MATERIEL POUR RADIOGRAPHIE POUR pour plaque ERLM ou film standard taille 1 et 2 L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 424000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0218 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 576 REUTILISABLE AUTOCLAVABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 430000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0219 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 580 MATÉRIEL POUR DETARTRAGE AUTOCLAVABLE 134° PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 129200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0220 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 581 PIECE A MAIN COMPATIBLE DETARTREUR PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 115200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0221 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 582 INSERT D'ENDODONTIE PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0222 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 583 INSERT POUR CHIRURGIE ENDODONTIQUE PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0223 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 584 MINI INSERT ULTRA SONORES PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0224 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 585 INSERT ULTRA-SONORE EN ALLIAGE DE TITANE PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4000.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0225 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 586 INSERT ULTRA-SONORE POUR DESCELLEMENT PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3600.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0226 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 587 INSERT POUR RESECTION APICALE PAS DE VIS SATELEC L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 7200.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers FRF23 FRA 4 LOT-0227 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 588 DESINFECTION DES ASPIRATIONS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 118800.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 LOT-0228 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-024-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-08+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 589 ACCESSOIRES POUR LE PRF L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6400.00 33131000 33141800 33132000 Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims FRF23 FRA 4 26-63192 3.2.5 CHU REIMS 2026-06-27 2026-09-08T15:00:00+01:00 2026-09-25 201 Matériel dentaire 51 AO-024-A-Fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires

Avis de marché

Département(s) de publication : 51

Annonce n° 26-63192

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Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : N° 024-A : Fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires

Description : Le marché a pour objet la fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.

Identifiant de la procédure : 71d92f69-d484-4a85-b773-c3c63f15ed99

Identifiant interne : AO-Pharma-024-A

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Reims

Code postal : 51092

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,433,800 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l'article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour les lots suivants : 375 - 442 - 443 - 446 - 447 - 448 et 449. Pour ces lots, les modalités de reprise sont précisées à l’article VI du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. *Pour les lots identifiés au CCTP à l’article «Présentation des produits et de leurs gammes et réalisation des essais», soit les lots n° 78, 100, 200, 201, 202, 203, 204, 213, 237, 240, 343, 344, 345, 354, 356, 357, 358, 360, 361, 373, 374, 377, 378, 379, 381, 382, 383, 384, 385, 386, 396, 403, 424, 428, 429, 430 et 431, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, avec présentation physique des produits, selon les modalités précisées audit article, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact par mail avec Mme Sandrine Brice référente dont les coordonnées figurent à l’Annexe 8 du CCTP - Coordonnées établissements testeurs. La prise de rendez vous pourra se faire à compter de la date parution de la publicité. Les présentations ne pourront avoir lieu qu’à compter de la date et heure limites de remise des offres, dans un délai de 30 jours à compter de cette date et heure limites de remise des offres. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu’ils proposent dans le cadre de cette consultation. Aucune présentation n’aura lieu avant la date et heure limites de remise des offres. Les présentations ne donneront pas lieu à l’indemnisation des candidats. Aucune rencontre n’aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 228

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 228

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRODUITS D'ODONTO-STOMATOLOGIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 672,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PANSEMENT CHIRURGICAL ALVEOLAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : DETECTEUR DE CARIES ET REVELATEUR PLAQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PREPARATEUR CANALAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PATE POUR POLISSAGE DES DENTS APRES DETARTRAGE/ AVANT COLLAGE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DIGUE PREDECOUPEE & CORDON ELASTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : MINI DIGUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : DIGUE PREDECOUPEE SANS LATEX

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : GODET A AMALGAME

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CANULE D'IRRIGATION ET EMBOUT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : SOLUTION D'HYPOCHLORITE STABILISEE A 2,5%

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 660,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VERNIS FLUORE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : SERINGUE POUR ANESTHESIE INTRA LIGAMENTAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : SERINGUE POUR ANESTHESIE AUTO ASPIRANTE A BASCULEMENT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : GEL CHELATANT A BASE D'ACIDE DIAMINE TETRAACETIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : COTON SALIVAIRE EN ROULEAU

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : CIMENT CANALAIRE (EUGENATE)

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : SOLVANT DES CIMENTS D'OBTURATION CANALAIRE DE TYPE EUGENATE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : COMPOSITE POUR RECONSTITUTION CORONAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : RESINE COLLAGE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : EMBOUT USAGE UNIQUE POUR SERINGUE MULTIFONCTION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : ADHESIF POUR RESINE ET COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR/MICRO HYBRIDE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : COMPOSITE UNIVERSEL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 156,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : COMPOSITE POUR STRATIFICATION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 188,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : COMPOSITE DE COLLAGE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : COMPOSITE POUR OBTURATION PUITS & SILLONS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : ECLAIRCISSEMENT : TRAITEMENT DE DYSCHROMIES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : OBTURATION CANALAIRE A L'AIDE D'OBTURATEUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : MATERIAU COIFFAGE PULPAIRE DIRECT OBTURATION PERFORATION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : PROJET ESTHETIQUE : MOCK UP

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 48

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : ACIDE FLUORHYDRIQUE A 4% ET GEL DE GLYCERINE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 49

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : INFILTRATION DES CARIES : SURFACE VESTIBULAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 50

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : ADHESIF AUTOMORDANCANT UNIVERSEL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 51

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : FACETTE COMPOSITE EN METHODE DIRECT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 52

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : CIMENT DE SCELLEMENT CANALAIRE MINERAL BIOACTIF

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 53

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : COLLE UNIVERSELLE AUTO ADHESIVE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 54

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (ENDO)

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 55

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040

Titre : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (PROTHESE)

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 56

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041

Titre : CIMENT ET COMPOSITE POUR SOIN RAPIDE/IMMEDIAT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 57

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042

Titre : MATRICE METALLIQUE USAGE UNIQUE DENTS TEMPORAIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 58

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043

Titre : FLACON ET PIPETTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 59

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044

Titre : MATÉRIEL POUR RESTAURATION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 60

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045

Titre : STRIP DE POLISSAGE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 61

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046

Titre : COURONNE PROVISOIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 62

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047

Titre : CUPULE ET BROSSETTE A USAGE UNIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 63

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048

Titre : MICROBROCHE A USAGE UNIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 64

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049

Titre : SYSTÈME DE MATRICES SECTORIELLE POUR CAVITE DE CLASSE II

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 65

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050

Titre : MATERIEL POUR ODONTOLOGIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 67

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051

Titre : PLAQUE DE VERRE FACE POLIE/FACE DEPOLIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 68

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052

Titre : ACCESSOIRES DIVERS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 69

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053

Titre : POINTE DE PAPIER ET POINTE DE GUTTA RECIPROCITE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 70

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054

Titre : POINTE OBTURATION CANAUX PREPARES AVEC PRO TAPER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 71

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055

Titre : POINTE POUR OBTURATION CANALAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 72

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056

Titre : POINTE PAPIER SOUS BLISTER USAGE UNIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 73

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057

Titre : PATE A EMPREINTES EN POLYETHER ET ACCESSOIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 74

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058

Titre : MATERIAU DE COIFFAGE PULPAIRE DIRECTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 75

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059

Titre : RANGEMENT POUR INSERT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 78

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060

Titre : SILICONE POLYSILOXANE PAR CONDENSATION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 79

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061

Titre : PRODUIT D'EMPREINTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 80

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 132,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062

Titre : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE DE CLASSE A

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 81

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063

Titre : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE ODF

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 82

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064

Titre : PLAQUE POUR FACONNAGE THERMOPLASTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 83

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065

Titre : ISOLANT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 84

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066

Titre : PONCE PULVERISEE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 85

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067

Titre : PLATRE POUR PRISE D'EMPREINTES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 86

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068

Titre : CIRE A EMBOXER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 87

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069

Titre : LIQUIDE ET PATE A POLIR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 88

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070

Titre : PATE A L'OXYDE DE ZINC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 90

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071

Titre : PRODUIT DE PROTHESE POUR EMPREINTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 91

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072

Titre : PRODUIT DE PROTHESE POUR LABORATOIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 92

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 186,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073

Titre : ACCESSOIRE DIVERS POUR LABORATOIRE DE PROTHESE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 93

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074

Titre : INDICATEUR DE POINTS DE SURPRESSION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 94

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075

Titre : RESINE ACRYLIQUE AUTOPOLYMERISABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 95

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076

Titre : CIRE EXTRA DUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 96

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077

Titre : RÉSINE AUTOPOLYMERISABLE ROSE VEINÉE ET INCOLORE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 97

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078

Titre : FIL ACIER ET FIL DE RENFORT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 98

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079

Titre : RESINE CALCINABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 99

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080

Titre : CONSOMMABLE POUR CFAO

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 100

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081

Titre : PATE DE RETRACTION GINGIVALE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0082

Titre : CIRE RENFORCEE D'ALUMINIUM

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 103

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0083

Titre : PLATRE DENTAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 115

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0084

Titre : FIL BOUCLE DE COULEUR POUR RÉTRACTION GINGIVALE NON IMPREGNE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 116

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0085

Titre : PLAQUE ROSE PHOTOPOLYMERISABLE POUR REALISATION PORTE-EMPREINTE INDIVIDUEL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 117

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0086

Titre : BROSSE ET DISQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 118

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0087

Titre : DENT POUR PROTHESE DEFINITIVE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 125

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0088

Titre : DENT RESINE ORDINAIRE POUR PROTHESE PROVISOIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 127

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0089

Titre : DENT PEDIATRIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 128

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0090

Titre : TENON, CONSOMMABLE & INSTRUMENTATION POUR POSE DE TENON

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 135

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0091

Titre : MICRO-TENONS FASCICULES EN FIBRE DE VERRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 136

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0092

Titre : PANSEMENT PARODONTAL DUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 185

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0093

Titre : BLOC A SPATULER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 191

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 166,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0094

Titre : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE PEDIATRIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 193

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 27,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0095

Titre : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE ADULTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 194

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0096

Titre : POMPE A SALIVE NON STERILE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 195

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0097

Titre : CANULE POUR LA PARODONTOLOGIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 196

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0098

Titre : MICRO CANULE POUR ASPIRATION POUR ENDODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 197

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0099

Titre : PETIT MOULE POUR FORMER ET COLLER DES ATTACHES EN COMPOSITE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 199

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0100

Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D AUTOLIGATURANT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 200

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0101

Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D SUR MESURE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 201

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,122,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0102

Titre : ORTHODONTIE LINGUALE EN 2D

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 202

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0103

Titre : INSTRUMENTATION POUR LINGUALE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 203

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0104

Titre : ARC POUR LINGUAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 204

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0105

Titre : ACCESSOIRES LINGUAUX ET CLASSIQUES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 205

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0106

Titre : TUBE A COLLER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 207

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0107

Titre : TUBE AUTOLIGATURANT A COLLER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 208

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0108

Titre : ARC PREFORME TRAUMATOLOGIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 209

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0109

Titre : RESSORT NITI AVEC OEILLETS POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 210

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0110

Titre : RESSORT POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 211

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0111

Titre : FILS ORTHODONTIQUE EN LONGUEUR/DROIT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 212

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0112

Titre : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 213

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0113

Titre : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 214

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0114

Titre : ARC A MEMOIRE DE FORME A FORCE PROGRESSIVE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 215

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0115

Titre : ELASTIQUE ORTHODONTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 216

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0116

Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE CERAMIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 217

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0117

Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE METAL PRE ENCOLLEE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 218

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0118

Titre : LIGATURE ORTHODONTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 219

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0119

Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE EN METAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 220

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0120

Titre : ATTACHE ORTHODONTIQUE CLASSIQUE EN METAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 221

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0121

Titre : BAGUE POUR ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 222

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0122

Titre : BAGUE PEDIATRIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 223

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0123

Titre : ARC ACIER PREFORME POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 224

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0124

Titre : ARC NICKEL-TITANE PREFORME POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 225

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0125

Titre : ARC TITANE-MOLYBDENE PREFORME POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 226

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0126

Titre : ARC THERMIQUE PREFORME

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 227

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0127

Titre : CHAINETTE ORTHODONTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 228

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0128

Titre : MATERIEL POUR TRACTIONS EXTRA-ORALES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 229

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0129

Titre : BOITE DE RANGEMENT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 230

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0130

Titre : FILS POUR CONTENTION A COLLER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 231

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0131

Titre : CHAINETTE DE CONTENTION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 232

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0132

Titre : ACETATE A TRACER LES TELERADIOGRAPHIES EN FEUILLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 233

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0133

Titre : MATERIEL POUR LABORATOIRE D’ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 234

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0134

Titre : CIMENT VERRE IONOMERE A L’EAU POUR SCELLEMENT DEFINITIF

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 235

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0135

Titre : PORTE-EMPREINTE USAGE UNIQUE ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 236

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0136

Titre : STRIPPING MANUEL POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 237

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0137

Titre : GRILLE PHOTOPOLYMERISABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 238

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0138

Titre : CORRECTEUR SIMPLE DE CLASSE II

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 239

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0139

Titre : STRIPPING A INSTRUMENTATION ABRASIVE OSCILLANTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 240

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0140

Titre : EDUCATEUR FONCTIONNEL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 241

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 46,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0141

Titre : PROPULSEUR MANDIBULAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 242

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0142

Titre : CORRECTEUR SAGITTAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 243

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0143

Titre : PRIMER POUR ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 244

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0144

Titre : SYSTÈME DE COLLAGE PHOTOPOLYMERISABLE POUR ATTACHE CERAMIQUE ET METALLIQUE ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 245

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0145

Titre : COMPOSITE FLUIDE POUR CONTENTION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 247

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0146

Titre : FOULOIR POUR L'ENDO : TOUCH'N HEAT

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 294

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0147

Titre : SYSTEME ENDODONTIQUE ROTATION CONTINUE AVEC INSTRUMENT NICKEL-TITANE CONICITE VARIABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 296

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0148

Titre : BOURRE-PATE DIVERS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 297

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0149

Titre : DISPOSITIFS POUR CONDENSATION LATERAL A FROID GUTTA-PERCHA

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 298

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0150

Titre : ECARTEUR PLASTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 299

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0151

Titre : INSTRUMENT ENDOCANALAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 300

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 102,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0152

Titre : LIME DE DESOBTURATION CANALAIRE RETRAITEMENT ENDODONTAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0153

Titre : TRAITEMENT ENDODONTIQUE POUR TRAITEMENT ET FINITION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 303

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0154

Titre : INSTRUMENT NICKEL TITANE UU POUR TRAITEMENT ENDODONTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 304

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0155

Titre : LIME DE CATHETERISME POUR ROTATION CONTINUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 305

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0156

Titre : TRAITEMENT ENDODONTIQUE/ INSTRUMENTS NICKEL TITANE A USAGE UNIQUE DE MOUVEMENT DE RECIPROCITE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 306

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0157

Titre : LIME DE RECIPROCITE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 307

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 97,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0158

Titre : POLISSOIR CAOUTCHOUC POUR CONTRE-ANGLE AMALGAME

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 340

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0159

Titre : POLISSOIR SILICONE POUR CONTRE-ANGLE POUR COMPOSITE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 341

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0160

Titre : POLISSOIR POUR CERAMIQUE SUR CONTRE-ANGLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 342

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0161

Titre : FRAISE STRATIFICATION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 343

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0162

Titre : FRAISE PATHOLOGIE GENETIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 344

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0163

Titre : FRAISE FINITION CORONAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 345

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0164

Titre : FRAISE POUR ÉROSION ET USURE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 354

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0165

Titre : SEQUENCEUR ET DOUILLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 356

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0166

Titre : FRAISE POUR PREPARATION DE FACETTE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 357

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0167

Titre : FRAISE PEDODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 358

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0168

Titre : FRAISE TRANSMETAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 359

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 52,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0169

Titre : FRAISE CARBURE TUNGSTÈNE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 360

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 122,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0170

Titre : FRAISE POUR PROTHÈSE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 361

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0171

Titre : BAC DE DESINFECTION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 362

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0172

Titre : DESINFECTANT POUR LES EMPREINTES ET PROTHESES DENTAIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 363

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0173

Titre : PHOTOPOLYMERISATEUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 364

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0174

Titre : BRULEUR A INDUCTION

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 365

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0175

Titre : VIBREUR AMALGAME

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 366

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0176

Titre : VIBREUR A PLATRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 367

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0177

Titre : ENCEINTE DE MEULAGE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 368

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0178

Titre : MOTEUR DE RETOUCHE DE PROTHESE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 369

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0179

Titre : TAILLE PLÂTRE ET MEULE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 370

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0180

Titre : RECHAUFFEUR DE CIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 371

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0181

Titre : PARALLELISEUR

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 372

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0182

Titre : TEST DE VITALITE PULPAIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 373

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0183

Titre : LOCALISATEUR D'APEX ET ACCESSOIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 374

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0184

Titre : LAMPE A PHOTOPOLYMERISER ET ACCESSOIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 375

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0185

Titre : BRULEUR A AIR CHAUD

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 376

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0186

Titre : CONTRE-ANGLE POUR ROTATION CONTINUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 377

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0187

Titre : AEROPOLISSEUR ET ACCESSOIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 378

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0188

Titre : MICRO-SABLEUSE ET ACCESSOIRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 379

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0189

Titre : MOTEUR D'ENDODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 381

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0190

Titre : BISTOURI THERMO-CUTTER

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 382

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0191

Titre : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL POUR TRAVAUX D'ORTHODONTIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 383

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0192

Titre : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 384

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 476,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0193

Titre : AXIOGRAPHE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 385

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0194

Titre : DISPOSITIF DE TRANSFERT MAXILLOFACIAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 386

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0195

Titre : MIROIR INTRA BUCCAL

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 389

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0196

Titre : CADRE A DIGUE EN U METALLIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 393

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0197

Titre : CADRE A DIGUE EN PLASTIQUE AVEC POINTES TRIANGULAIRES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 394

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0198

Titre : ACCESSOIRES POUR ENDODONTIE AUTOCLAVABLE A 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 396

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0199

Titre : IMPLANT D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 403

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Le titulaire s’engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l’établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d’exemplaires suffisants d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour les modalités relatives à la mise à disposition d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), … se référer au Cahier des Clauses Techniques Particulières et notamment à ses annexes 1, 2 et 11 en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0200

Titre : INSTRUMENT POUR ENTRETIEN DES IMPLANTS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 420

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0201

Titre : INSTRUMENTATION POUR PROTHESE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 423

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0202

Titre : INSTRUMENTATION POUR PROTHESES AUTOCLAVABLE 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 424

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0203

Titre : PORTE-EMPREINTE A USAGE UNIQUE, PROPRE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 425

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0204

Titre : PORTE-EMPREINTE METALLIQUE STERILISABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 426

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0205

Titre : PORTE-EMPREINTE POUR EDENTATION TOTALE EN PLASTIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 427

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0206

Titre : SYSTEME POUR DESCELLER LES COURONNES ET BRIDGES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 428

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0207

Titre : INSTRUMENTATION POUR O.D.F. AUTOCLAVABLE A 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 429

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0208

Titre : APPLICATEUR DE MTA

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 430

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0209

Titre : LAMPE TORCHE DE HANAU

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 431

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0210

Titre : MICRO-TETE CONTRE-ANGLE ORANGE, ROUGE ENFANT < 6 ANS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 442

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0211

Titre : CONTRE-ANGLE SPRAY INTERNE BOUTON PRESSION AUTOCLAVABLE 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 443

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0212

Titre : PIECE A MAIN DEMONTABLE POUR FRAISES

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 446

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0213

Titre : PIECE A MAIN DE CHIRURGIE AVEC IRRIGATION INTERNE AUTOCLAVABLE 134°

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 447

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0214

Titre : CONTRE-ANGLE POUR IMPLANTOLOGIE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 448

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0215

Titre : CONTRE-ANGLE A SPRAY EXTERNE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 449

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : Identification de l’instrument avec marquage « CHU-Reims ». Cette prestation est facultative. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n’entraînera pas le rejet de l'offre.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0216

Titre : INSTRUMENTATIONS STERILE A USAGE UNIQUE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 466

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,052,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0217

Titre : MATERIEL POUR RADIOGRAPHIE POUR pour plaque ERLM ou film standard taille 1 et 2

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 575

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 424,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0218

Titre : REUTILISABLE AUTOCLAVABLE

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 576

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 430,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0219

Titre : MATÉRIEL POUR DETARTRAGE AUTOCLAVABLE 134° PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 580

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 129,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0220

Titre : PIECE A MAIN COMPATIBLE DETARTREUR PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 581

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 115,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0221

Titre : INSERT D'ENDODONTIE PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 582

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0222

Titre : INSERT POUR CHIRURGIE ENDODONTIQUE PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 583

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0223

Titre : MINI INSERT ULTRA SONORES PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 584

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0224

Titre : INSERT ULTRA-SONORE EN ALLIAGE DE TITANE PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 585

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0225

Titre : INSERT ULTRA-SONORE POUR DESCELLEMENT PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 586

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0226

Titre : INSERT POUR RESECTION APICALE PAS DE VIS SATELEC

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 587

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims et au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0227

Titre : DESINFECTION DES ASPIRATIONS

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 588

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 118,800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0228

Titre : ACCESSOIRES POUR LE PRF

Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne : LOT N° 589

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 1er février 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 janvier 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3007169&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne

Numéro d’enregistrement : 26510005700487

Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay

Ville : Reims cedex

Code postal : 51092

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr

Téléphone : +33 326783369

Adresse internet : https://www.chu-reims.fr

Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Numéro d’enregistrement : 17510005600019

Adresse postale : 25, rue du Lycée

Ville : Châlons-en-Champagne cedex

Code postal : 51036

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Téléphone : +33 326668687

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9e74fad6-77e5-492b-a517-524189b8555d - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/06/2026 à 16:16

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2026

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L’essentiel du marché

• Acheteur(s) :
  • Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne :
    • Adresse : 45 rue Cognacq-JayReims cedex51092FRF23FRA
    • Point(s) de contact :
    • Téléphone : +33 326783369
    • Courriel : cellulemarches@chu-reims.fr
    • Adresse internet : https://www.chu-reims.fr
    • Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
• Titre du marché : N° 024-A : Fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires
• Objet du marché : Le marché a pour objet la fourniture de consommables, implants, instrumentations et produits dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
• Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : PRODUITS D'ODONTO-STOMATOLOGIE
  • Lot 2 : PANSEMENT CHIRURGICAL ALVEOLAIRE
  • Lot 3 : DETECTEUR DE CARIES ET REVELATEUR PLAQUE
  • Lot 4 : PREPARATEUR CANALAIRE
  • Lot 5 : PATE POUR POLISSAGE DES DENTS APRES DETARTRAGE/ AVANT COLLAGE
  • Lot 6 : DIGUE PREDECOUPEE & CORDON ELASTIQUE
  • Lot 7 : MINI DIGUE
  • Lot 8 : DIGUE PREDECOUPEE SANS LATEX
  • Lot 9 : GODET A AMALGAME
  • Lot 10 : CANULE D'IRRIGATION ET EMBOUT
  • Lot 11 : SOLUTION D'HYPOCHLORITE STABILISEE A 2,5%
  • Lot 12 : VERNIS FLUORE
  • Lot 13 : SERINGUE POUR ANESTHESIE INTRA LIGAMENTAIRE
  • Lot 14 : SERINGUE POUR ANESTHESIE AUTO ASPIRANTE A BASCULEMENT
  • Lot 15 : GEL CHELATANT A BASE D'ACIDE DIAMINE TETRAACETIQUE
  • Lot 16 : COTON SALIVAIRE EN ROULEAU
  • Lot 17 : CIMENT CANALAIRE (EUGENATE)
  • Lot 18 : SOLVANT DES CIMENTS D'OBTURATION CANALAIRE DE TYPE EUGENATE
  • Lot 19 : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR
  • Lot 20 : COMPOSITE POUR RECONSTITUTION CORONAIRE
  • Lot 21 : RESINE COLLAGE
  • Lot 22 : EMBOUT USAGE UNIQUE POUR SERINGUE MULTIFONCTION
  • Lot 23 : ADHESIF POUR RESINE ET COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE
  • Lot 24 : COMPOSITE PHOTOPOLYMERISABLE ANTERO POSTERIEUR/MICRO HYBRIDE
  • Lot 25 : COMPOSITE UNIVERSEL
  • Lot 26 : COMPOSITE POUR STRATIFICATION
  • Lot 27 : COMPOSITE DE COLLAGE
  • Lot 28 : COMPOSITE POUR OBTURATION PUITS & SILLONS
  • Lot 29 : ECLAIRCISSEMENT : TRAITEMENT DE DYSCHROMIES
  • Lot 30 : OBTURATION CANALAIRE A L'AIDE D'OBTURATEUR
  • Lot 31 : MATERIAU COIFFAGE PULPAIRE DIRECT OBTURATION PERFORATION
  • Lot 32 : PROJET ESTHETIQUE : MOCK UP
  • Lot 33 : ACIDE FLUORHYDRIQUE A 4% ET GEL DE GLYCERINE
  • Lot 34 : INFILTRATION DES CARIES : SURFACE VESTIBULAIRE
  • Lot 35 : ADHESIF AUTOMORDANCANT UNIVERSEL
  • Lot 36 : FACETTE COMPOSITE EN METHODE DIRECT
  • Lot 37 : CIMENT DE SCELLEMENT CANALAIRE MINERAL BIOACTIF
  • Lot 38 : COLLE UNIVERSELLE AUTO ADHESIVE
  • Lot 39 : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (ENDO)
  • Lot 40 : CIMENT ET CIMENT DE VERRE IONOMERE (PROTHESE)
  • Lot 41 : CIMENT ET COMPOSITE POUR SOIN RAPIDE/IMMEDIAT
  • Lot 42 : MATRICE METALLIQUE USAGE UNIQUE DENTS TEMPORAIRES
  • Lot 43 : FLACON ET PIPETTE
  • Lot 44 : MATÉRIEL POUR RESTAURATION
  • Lot 45 : STRIP DE POLISSAGE
  • Lot 46 : COURONNE PROVISOIRE
  • Lot 47 : CUPULE ET BROSSETTE A USAGE UNIQUE
  • Lot 48 : MICROBROCHE A USAGE UNIQUE
  • Lot 49 : SYSTÈME DE MATRICES SECTORIELLE POUR CAVITE DE CLASSE II
  • Lot 50 : MATERIEL POUR ODONTOLOGIE
  • Lot 51 : PLAQUE DE VERRE FACE POLIE/FACE DEPOLIE
  • Lot 52 : ACCESSOIRES DIVERS
  • Lot 53 : POINTE DE PAPIER ET POINTE DE GUTTA RECIPROCITE
  • Lot 54 : POINTE OBTURATION CANAUX PREPARES AVEC PRO TAPER
  • Lot 55 : POINTE POUR OBTURATION CANALAIRE
  • Lot 56 : POINTE PAPIER SOUS BLISTER USAGE UNIQUE
  • Lot 57 : PATE A EMPREINTES EN POLYETHER ET ACCESSOIRES
  • Lot 58 : MATERIAU DE COIFFAGE PULPAIRE DIRECTE
  • Lot 59 : RANGEMENT POUR INSERT
  • Lot 60 : SILICONE POLYSILOXANE PAR CONDENSATION
  • Lot 61 : PRODUIT D'EMPREINTE
  • Lot 62 : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE DE CLASSE A
  • Lot 63 : PATE A EMPREINTE A L'ALGINATE ODF
  • Lot 64 : PLAQUE POUR FACONNAGE THERMOPLASTIQUE
  • Lot 65 : ISOLANT
  • Lot 66 : PONCE PULVERISEE
  • Lot 67 : PLATRE POUR PRISE D'EMPREINTES
  • Lot 68 : CIRE A EMBOXER
  • Lot 69 : LIQUIDE ET PATE A POLIR
  • Lot 70 : PATE A L'OXYDE DE ZINC
  • Lot 71 : PRODUIT DE PROTHESE POUR EMPREINTE
  • Lot 72 : PRODUIT DE PROTHESE POUR LABORATOIRE
  • Lot 73 : ACCESSOIRE DIVERS POUR LABORATOIRE DE PROTHESE
  • Lot 74 : INDICATEUR DE POINTS DE SURPRESSION
  • Lot 75 : RESINE ACRYLIQUE AUTOPOLYMERISABLE
  • Lot 76 : CIRE EXTRA DUR
  • Lot 77 : RÉSINE AUTOPOLYMERISABLE ROSE VEINÉE ET INCOLORE
  • Lot 78 : FIL ACIER ET FIL DE RENFORT
  • Lot 79 : RESINE CALCINABLE
  • Lot 80 : CONSOMMABLE POUR CFAO
  • Lot 81 : PATE DE RETRACTION GINGIVALE
  • Lot 82 : CIRE RENFORCEE D'ALUMINIUM
  • Lot 83 : PLATRE DENTAIRE
  • Lot 84 : FIL BOUCLE DE COULEUR POUR RÉTRACTION GINGIVALE NON IMPREGNE
  • Lot 85 : PLAQUE ROSE PHOTOPOLYMERISABLE POUR REALISATION PORTE-EMPREINTE INDIVIDUEL
  • Lot 86 : BROSSE ET DISQUE
  • Lot 87 : DENT POUR PROTHESE DEFINITIVE
  • Lot 88 : DENT RESINE ORDINAIRE POUR PROTHESE PROVISOIRE
  • Lot 89 : DENT PEDIATRIQUE
  • Lot 90 : TENON, CONSOMMABLE & INSTRUMENTATION POUR POSE DE TENON
  • Lot 91 : MICRO-TENONS FASCICULES EN FIBRE DE VERRE
  • Lot 92 : PANSEMENT PARODONTAL DUR
  • Lot 93 : BLOC A SPATULER
  • Lot 94 : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE PEDIATRIQUE
  • Lot 95 : CANULE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE STERILE ADULTE
  • Lot 96 : POMPE A SALIVE NON STERILE
  • Lot 97 : CANULE POUR LA PARODONTOLOGIE
  • Lot 98 : MICRO CANULE POUR ASPIRATION POUR ENDODONTIE
  • Lot 99 : PETIT MOULE POUR FORMER ET COLLER DES ATTACHES EN COMPOSITE
  • Lot 100 : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D AUTOLIGATURANT
  • Lot 101 : ORTHODONTIE LINGUALE EN 3D SUR MESURE
  • Lot 102 : ORTHODONTIE LINGUALE EN 2D
  • Lot 103 : INSTRUMENTATION POUR LINGUALE
  • Lot 104 : ARC POUR LINGUAL
  • Lot 105 : ACCESSOIRES LINGUAUX ET CLASSIQUES
  • Lot 106 : TUBE A COLLER
  • Lot 107 : TUBE AUTOLIGATURANT A COLLER
  • Lot 108 : ARC PREFORME TRAUMATOLOGIE
  • Lot 109 : RESSORT NITI AVEC OEILLETS POUR ORTHODONTIE
  • Lot 110 : RESSORT POUR ORTHODONTIE
  • Lot 111 : FILS ORTHODONTIQUE EN LONGUEUR/DROIT
  • Lot 112 : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS
  • Lot 113 : DISTALISEUR ET EXPANDEUR SUR MINI-VIS
  • Lot 114 : ARC A MEMOIRE DE FORME A FORCE PROGRESSIVE
  • Lot 115 : ELASTIQUE ORTHODONTIQUE
  • Lot 116 : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE CERAMIQUE
  • Lot 117 : ATTACHE ORTHODONTIQUE METAL PRE ENCOLLEE
  • Lot 118 : LIGATURE ORTHODONTIQUE
  • Lot 119 : ATTACHE ORTHODONTIQUE AUTOLIGATURANTE EN METAL
  • Lot 120 : ATTACHE ORTHODONTIQUE CLASSIQUE EN METAL
  • Lot 121 : BAGUE POUR ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
  • Lot 122 : BAGUE PEDIATRIQUE
  • Lot 123 : ARC ACIER PREFORME POUR ORTHODONTIE
  • Lot 124 : ARC NICKEL-TITANE PREFORME POUR ORTHODONTIE
  • Lot 125 : ARC TITANE-MOLYBDENE PREFORME POUR ORTHODONTIE
  • Lot 126 : ARC THERMIQUE PREFORME
  • Lot 127 : CHAINETTE ORTHODONTIQUE
  • Lot 128 : MATERIEL POUR TRACTIONS EXTRA-ORALES
  • Lot 129 : BOITE DE RANGEMENT
  • Lot 130 : FILS POUR CONTENTION A COLLER
  • Lot 131 : CHAINETTE DE CONTENTION
  • Lot 132 : ACETATE A TRACER LES TELERADIOGRAPHIES EN FEUILLE
  • Lot 133 : MATERIEL POUR LABORATOIRE D’ORTHODONTIE
  • Lot 134 : CIMENT VERRE IONOMERE A L’EAU POUR SCELLEMENT DEFINITIF
  • Lot 135 : PORTE-EMPREINTE USAGE UNIQUE ORTHODONTIE
  • Lot 136 : STRIPPING MANUEL POUR ORTHODONTIE
  • Lot 137 : GRILLE PHOTOPOLYMERISABLE
  • Lot 138 : CORRECTEUR SIMPLE DE CLASSE II
  • Lot 139 : STRIPPING A INSTRUMENTATION ABRASIVE OSCILLANTE
  • Lot 140 : EDUCATEUR FONCTIONNEL
  • Lot 141 : PROPULSEUR MANDIBULAIRE
  • Lot 142 : CORRECTEUR SAGITTAL
  • Lot 143 : PRIMER POUR ORTHODONTIE
  • Lot 144 : SYSTÈME DE COLLAGE PHOTOPOLYMERISABLE POUR ATTACHE CERAMIQUE ET METALLIQUE ORTHODONTIE
  • Lot 145 : COMPOSITE FLUIDE POUR CONTENTION
  • Lot 146 : FOULOIR POUR L'ENDO : TOUCH'N HEAT
  • Lot 147 : SYSTEME ENDODONTIQUE ROTATION CONTINUE AVEC INSTRUMENT NICKEL-TITANE CONICITE VARIABLE
  • Lot 148 : BOURRE-PATE DIVERS
  • Lot 149 : DISPOSITIFS POUR CONDENSATION LATERAL A FROID GUTTA-PERCHA
  • Lot 150 : ECARTEUR PLASTIQUE
  • Lot 151 : INSTRUMENT ENDOCANALAIRE
  • Lot 152 : LIME DE DESOBTURATION CANALAIRE RETRAITEMENT ENDODONTAIRE
  • Lot 153 : TRAITEMENT ENDODONTIQUE POUR TRAITEMENT ET FINITION
  • Lot 154 : INSTRUMENT NICKEL TITANE UU POUR TRAITEMENT ENDODONTIQUE
  • Lot 155 : LIME DE CATHETERISME POUR ROTATION CONTINUE
  • Lot 156 : TRAITEMENT ENDODONTIQUE/ INSTRUMENTS NICKEL TITANE A USAGE UNIQUE DE MOUVEMENT DE RECIPROCITE
  • Lot 157 : LIME DE RECIPROCITE
  • Lot 158 : POLISSOIR CAOUTCHOUC POUR CONTRE-ANGLE AMALGAME
  • Lot 159 : POLISSOIR SILICONE POUR CONTRE-ANGLE POUR COMPOSITE
  • Lot 160 : POLISSOIR POUR CERAMIQUE SUR CONTRE-ANGLE
  • Lot 161 : FRAISE STRATIFICATION
  • Lot 162 : FRAISE PATHOLOGIE GENETIQUE
  • Lot 163 : FRAISE FINITION CORONAIRE
  • Lot 164 : FRAISE POUR ÉROSION ET USURE
  • Lot 165 : SEQUENCEUR ET DOUILLE
  • Lot 166 : FRAISE POUR PREPARATION DE FACETTE
  • Lot 167 : FRAISE PEDODONTIE
  • Lot 168 : FRAISE TRANSMETAL
  • Lot 169 : FRAISE CARBURE TUNGSTÈNE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°
  • Lot 170 : FRAISE POUR PROTHÈSE NORME ISO AUTOCLAVABLE 134°
  • Lot 171 : BAC DE DESINFECTION
  • Lot 172 : DESINFECTANT POUR LES EMPREINTES ET PROTHESES DENTAIRES
  • Lot 173 : PHOTOPOLYMERISATEUR
  • Lot 174 : BRULEUR A INDUCTION
  • Lot 175 : VIBREUR AMALGAME
  • Lot 176 : VIBREUR A PLATRE
  • Lot 177 : ENCEINTE DE MEULAGE
  • Lot 178 : MOTEUR DE RETOUCHE DE PROTHESE
  • Lot 179 : TAILLE PLÂTRE ET MEULE
  • Lot 180 : RECHAUFFEUR DE CIRES
  • Lot 181 : PARALLELISEUR
  • Lot 182 : TEST DE VITALITE PULPAIRE
  • Lot 183 : LOCALISATEUR D'APEX ET ACCESSOIRES
  • Lot 184 : LAMPE A PHOTOPOLYMERISER ET ACCESSOIRES
  • Lot 185 : BRULEUR A AIR CHAUD
  • Lot 186 : CONTRE-ANGLE POUR ROTATION CONTINUE
  • Lot 187 : AEROPOLISSEUR ET ACCESSOIRE
  • Lot 188 : MICRO-SABLEUSE ET ACCESSOIRE
  • Lot 189 : MOTEUR D'ENDODONTIE
  • Lot 190 : BISTOURI THERMO-CUTTER
  • Lot 191 : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL POUR TRAVAUX D'ORTHODONTIE
  • Lot 192 : ARTICULATEUR ET ARC FACIAL
  • Lot 193 : AXIOGRAPHE
  • Lot 194 : DISPOSITIF DE TRANSFERT MAXILLOFACIAL
  • Lot 195 : MIROIR INTRA BUCCAL
  • Lot 196 : CADRE A DIGUE EN U METALLIQUE
  • Lot 197 : CADRE A DIGUE EN PLASTIQUE AVEC POINTES TRIANGULAIRES
  • Lot 198 : ACCESSOIRES POUR ENDODONTIE AUTOCLAVABLE A 134°
  • Lot 199 : IMPLANT D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE
  • Lot 200 : INSTRUMENT POUR ENTRETIEN DES IMPLANTS
  • Lot 201 : INSTRUMENTATION POUR PROTHESE
  • Lot 202 : INSTRUMENTATION POUR PROTHESES AUTOCLAVABLE 134°
  • Lot 203 : PORTE-EMPREINTE A USAGE UNIQUE, PROPRE
  • Lot 204 : PORTE-EMPREINTE METALLIQUE STERILISABLE
  • Lot 205 : PORTE-EMPREINTE POUR EDENTATION TOTALE EN PLASTIQUE
  • Lot 206 : SYSTEME POUR DESCELLER LES COURONNES ET BRIDGES
  • Lot 207 : INSTRUMENTATION POUR O.D.F. AUTOCLAVABLE A 134°
  • Lot 208 : APPLICATEUR DE MTA
  • Lot 209 : LAMPE TORCHE DE HANAU
  • Lot 210 : MICRO-TETE CONTRE-ANGLE ORANGE, ROUGE ENFANT < 6 ANS
  • Lot 211 : CONTRE-ANGLE SPRAY INTERNE BOUTON PRESSION AUTOCLAVABLE 134°
  • Lot 212 : PIECE A MAIN DEMONTABLE POUR FRAISES
  • Lot 213 : PIECE A MAIN DE CHIRURGIE AVEC IRRIGATION INTERNE AUTOCLAVABLE 134°
  • Lot 214 : CONTRE-ANGLE POUR IMPLANTOLOGIE
  • Lot 215 : CONTRE-ANGLE A SPRAY EXTERNE
  • Lot 216 : INSTRUMENTATIONS STERILE A USAGE UNIQUE
  • Lot 217 : MATERIEL POUR RADIOGRAPHIE POUR pour plaque ERLM ou film standard taille 1 et 2
  • Lot 218 : REUTILISABLE AUTOCLAVABLE
  • Lot 219 : MATÉRIEL POUR DETARTRAGE AUTOCLAVABLE 134° PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 220 : PIECE A MAIN COMPATIBLE DETARTREUR PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 221 : INSERT D'ENDODONTIE PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 222 : INSERT POUR CHIRURGIE ENDODONTIQUE PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 223 : MINI INSERT ULTRA SONORES PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 224 : INSERT ULTRA-SONORE EN ALLIAGE DE TITANE PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 225 : INSERT ULTRA-SONORE POUR DESCELLEMENT PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 226 : INSERT POUR RESECTION APICALE PAS DE VIS SATELEC
  • Lot 227 : DESINFECTION DES ASPIRATIONS
  • Lot 228 : ACCESSOIRES POUR LE PRF

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