2400000 2400000 GLO-0001 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1800000 200000 GINGER CEBTP (62400 BETHUNE) PRESTATIONS : ETUDE GEOTECHNIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE yes false true TPA-0001 LOT-0001 OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 1 TEN-0002 false 600000 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 2 CON-0001 2026-05-22+02:00 2026-06-15+02:00 true 116368-2026 ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-04-29+02:00 2026-06-15+02:00 true 116368-2026 ORG-0001 LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 1 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0004 TPA-0002 OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 2 ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XZIe2TDFAj ORG-0001 GRAND CALAIS, TERRES ET MERS 76 boulevard Gambetta Calais 62100 FRE12 FRA 20009075100013 0321195500 marches.publics@grandcalais.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 033359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ ORG-0003 DREETS 70 rue saint sauveur LILLE 59000 FRE11 FRA 13002921800018 0320964860 npdcp.direction@dreets.gouv.fr sme ORG-0004 SAS AQUATES T 305 AVENUE SAINT EXUPERY CALAIS 62100 FRE12 FRA 43343611000046 0321197666 pascal.descamps@aquatest.fr sme ORG-0005 GINGER CEBTP TECHNOPARC FUTURA RUE DE L'UNIVERSITE BETHUNE 62400 FRE12 FRA 41244251900119 0321564343 cebtp.bethune@groupeginger.com 2.3 eforms-sdk-1.13 b8abedd4-5b04-47ad-9f15-56221bf8b61e 5528c60f-0f24-4199-aa1f-c7f93c541a9a 2026-06-26+02:00 09:28:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 open 36735768-ff5e-4ce2-af96-bff50921389d-01 false A_DGATE_2026-05 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT Contrat constitué de deux lots. Lot n°1 : Etudes et diagnostics préalables aux projets de travaux / Lot n°2 : Contrôles et essais de réception sur les réseaux d'assainissement. services 2400000 0.00 71630000 le territoire de Grand Calais Terres et MErs Calais 62100 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Prix : 40 points ; Description de la démarche qualité : 15 points price Prix : 40 points - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : études et diagnostics préalables aux projets de travaux Ces misions comprennent des études géotechniques et hydrogéologiques préalables à des travaux et des diagnostics sur des réseaux/ouvrages d'assainissement principalement. services 1800000 1800000 71630000 le territoire de Grand Calais Terres et Mers Calais 62100 FRE12 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Prix : 40 points ; Description de la démarche qualité : 15 points price Prix : 40 points - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 : contrôles et essais de réception sur les réseaux d'assainissement Ces contrôles comprennent : Le curage des collecteurs si besoin / L’inspection télévisée / Les contrôles d’étanchéité à l’air et à l’eau /Les contrôles de compactage. Ces essais ont pour objectif de contrôler la qualité de l’exécution des travaux conformément à l’arrêté du 25 juillet 2015 modifié en 2018 et 2020 sur la conformité des systèmes d’assainissement. Ils visent à fournir des éléments d’aide à la décision sur l’acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés. Les entreprises candidates devront faire preuve qu’elles respectent les critères d’organisation et de compétences des exigences des références et des normes en vigueur NF EN 1610, NF EN ISO/CEI 17020, NF P 94 063, COFRAC 12.1.1, en fournissant leur accréditation en cours de validité. services 600000 600000 71630000 Le territoire de Grand Calais Terres et Mers Calais 62100 FRE12 FRA 48 GLO-0001 Prix : 40 points ; Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Description de la démarche qualité : 15 points price Prix : 40 points ; Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Description de la démarche qualité : 15 points A_DGATE_2026-05 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 2400000 2400000 2000-01-01Z 26-63356 26-16499 3.2.5 GRAND CALAIS, TERRES ET MERS SAS AQUATES T SAS AQUATES T 2026-06-28 2026-08-26 18 Assainissement 62 59 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63356 du 26/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 26-63356
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Description : Contrat constitué de deux lots. Lot n°1 : Etudes et diagnostics préalables aux projets de travaux / Lot n°2 : Contrôles et essais de réception sur les réseaux d'assainissement.
Identifiant de la procédure : 5528c60f-0f24-4199-aa1f-c7f93c541a9a
Avis précédent : 36735768-ff5e-4ce2-af96-bff50921389d-01
Identifiant interne : A_DGATE_2026-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : le territoire de Grand Calais Terres et MErs
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Description : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, CONTROLES ET ESSAIS SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Identifiant interne : A_DGATE_2026-05
4.1.1 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
4.1.3 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points ; Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Description de la démarche qualité : 15 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 40 points ; Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Description de la démarche qualité : 15 points
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : études et diagnostics préalables aux projets de travaux
Description : Ces misions comprennent des études géotechniques et hydrogéologiques préalables à des travaux et des diagnostics sur des réseaux/ouvrages d'assainissement principalement.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : le territoire de Grand Calais Terres et Mers
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Prix : 40 points ; Description de la démarche qualité : 15 points
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : contrôles et essais de réception sur les réseaux d'assainissement
Description : Ces contrôles comprennent : Le curage des collecteurs si besoin / L’inspection télévisée / Les contrôles d’étanchéité à l’air et à l’eau /Les contrôles de compactage. Ces essais ont pour objectif de contrôler la qualité de l’exécution des travaux conformément à l’arrêté du 25 juillet 2015 modifié en 2018 et 2020 sur la conformité des systèmes d’assainissement. Ils visent à fournir des éléments d’aide à la décision sur l’acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés. Les entreprises candidates devront faire preuve qu’elles respectent les critères d’organisation et de compétences des exigences des références et des normes en vigueur NF EN 1610, NF EN ISO/CEI 17020, NF P 94 063, COFRAC 12.1.1, en fournissant leur accréditation en cours de validité.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le territoire de Grand Calais Terres et Mers
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Descriptif détaillé des procédés d'exécutions envisagés et des moyens humains et matériels : 45 points ; Prix : 40 points ; Description de la démarche qualité : 15 points
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,400,000 Euro
Valeur estimée des accords-cadres dans le groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Valeur maximale des accords-cadres dans ce groupe de lots : 2,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS AQUATES T
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 200,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : GINGER CEBTP (62400 BETHUNE) PRESTATIONS : ETUDE GEOTECHNIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 116368-2026
Organisation qui signe le marché : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS AQUATES T
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE SAS AQUATEST - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/04/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 116368-2026
Organisation qui signe le marché : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Numéro d’enregistrement : 20009075100013
Adresse postale : 76 boulevard Gambetta
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@grandcalais.fr
Téléphone : 0321195500
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XZIe2TDFAj
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 033359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DREETS
Numéro d’enregistrement : 13002921800018
Adresse postale : 70 rue saint sauveur
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : npdcp.direction@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0320964860
Adresse internet : https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS AQUATES T
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43343611000046
Adresse postale : 305 AVENUE SAINT EXUPERY
Ville : CALAIS
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : pascal.descamps@aquatest.fr
Téléphone : 0321197666
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : GINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41244251900119
Adresse postale : TECHNOPARC FUTURA RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : cebtp.bethune@groupeginger.com
Téléphone : 0321564343
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b8abedd4-5b04-47ad-9f15-56221bf8b61e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 09:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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