16 https://www.marches-securises.fr https://marches-securises.fr ORG-0001 SEM URBAVILEO (62) 30 avenue Charles de Gaulle Boulogne sur Mer 62200 FRE12 FRA 61751222000041 +33 321100130 marches@habitat-du-littoral.com ORG-0003 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Place de la Résistance BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA 17590111500105 +33 032199610 tj1-boulogne-sur-mer@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 97294741-579a-4bb0-8ef0-0180e339c485 eb93af06-df2d-4465-a58f-e38d69f762c0 2026-06-26Z 09:56:23Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open all false Accords-cadres de travaux, d'entretien et de réparation sur le patrimoine de la SEM URBAVILEO. 11 Lots - Relance suite infructuosité lots 2 Gros Oeuvre 3 Menuiseries 5 Etanchéité 8 Plomberie Annonce dérivée - LOT N°1 : Voiries et réseaux divers /Terrassement et canalisations LOT N°2 : Gros oeuvre/Maçonnerie - Plâtrerie/Carrelages - Faïences / Fumisterie/Charpente /Isolation. LOT N°3 : Menuiseries extérieures/intérieures LOT N°4 : Couverture LOT N°5 : Etanchéité LOT N°6 : Peinture / Plâtrerie LOT N°7 : Revêtement de sols LOT N°8 : Plomberie - Sanitaire LOT N°9 : Electricité LOT N°10 : Nettoyage gouttières LOT N°11 : Interphonie / contrôle d'accès works Accord-cadre à bons de commande multi attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Les candidats devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP. L'accord-cadre relatif au lot commence le 01/07/2026 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant. 45113000 L'accord-cadre est multi-attributaires pour l'ensemble des lots sauf le lot n°11 où celui-ci sera mono-attributaire. Le nombre maximal de candidats est de 3 par lot. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'une offre « conforme ». En cas de défaillance du titulaire attributaire de la commande, il sera fait appel à une remise en concurrence des titulaires au moment de la survenance des besoins. Parc logement social de la SEM URBAVILEO (Communauté d'Agglomération du Boulonnais et hors Communauté d'Agglomération du Boulonnais) Boulogne sur Mer et ses environs BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document http://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed price Conformément au Règlement de Consultation http://www.marches-securises.fr 120 Conformément au Règlement de Consultation ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none GROS OEUVRE Réalisation de petits travaux de : - Gros oeuvre - Maconnerie - Assainissement - Carrelage - Fumisterie - Charpente - Plâtrerie-Isolation works 45223220 Lot n°2 Gros œuvre Seuil maxi 1er attributaire : 1 100 000 € 2ème attributaire : 840 000 € 3éme attributaire : 720 000 € Parc Locatif SEM URBAVILEO BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA 48 Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date. LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document http://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed price Conformément au règlement de consultation http://www.marches-securises.fr 120 Conformément au Règlement de Consultation ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none MENUISERIES Les travaux susceptibles d'être réalisés sont : - Fourniture et pose de menuiseries extérieures - Fourniture et pose de menuiseries intérieures - Réparations ponctuelles - etc... works 45421000 Lot n°3 Menuiseries Seuil maxi 1er attributaire : 1 800 000 € 2ème attributaire : 1 500 000 € 3éme attributaire : 1 300 000 € Parc Locatif de la SEM URBAVILEO BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA 48 Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date. LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document http://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed price Conformément au règlement de consultation http://www.marches-securises.fr 120 Conformément au Règlement de Consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none ETANCHEITE L'entretien, la maintenance et la réparation des terrasses étanchées non accessibles, techniques ou accessibles, présentes sur le patrimoine d'URBAVILEO works 45261000 Lot n°5 Etanchéité Seuil maxi 1er attributaire : 950 000 € 2ème attributaire : 770 000 € 3éme attributaire : 650 000 € Parc Locatif de la SEM URBAVILEO BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA 48 Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date. LOT-0008 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document http://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed price Conformément au règlement de consultation http://www.marches-securises.fr 120 Règlement de consultation ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none PLOMBERIE Travaux nécessaires à l'exécution de la plomberie, sanitaire, chauffage et eau chaude sanitaire works 45330000 Lot n°8 Plomberie Seuil maxi 1er attributaire : 1 400 000 € 2ème attributaire : 1 100 000 € 3éme attributaire : 950 000 € Parc Locatif de la SEM URBAVILEO BOULOGNE SUR MER 62200 FRE12 FRA 48 Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date. 26-63372 3.2.5 SEM URBAVILEO (62) 2026-06-28 2026-07-27T12:00:00+02:00 2026-07-11 345 Tous corps d'état 62 Accords-cadres de travaux, d'entretien et de réparation sur le patrimoine de la SEM URBAVILEO. 11 Lots - Relance suite infructuosité lots 2 Gros Oeuvre 3 Menuiseries 5 Etanchéité 8 Plomberie Avis de marché - Avis n° 26-63372 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-63372
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEM URBAVILEO (62)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accords-cadres de travaux, d'entretien et de réparation sur le patrimoine de la SEM URBAVILEO. 11 Lots - Relance suite infructuosité lots 2 Gros Oeuvre 3 Menuiseries 5 Etanchéité 8 Plomberie
Description : Annonce dérivée - LOT N°1 : Voiries et réseaux divers /Terrassement et canalisations LOT N°2 : Gros oeuvre/Maçonnerie - Plâtrerie/Carrelages - Faïences / Fumisterie/Charpente /Isolation. LOT N°3 : Menuiseries extérieures/intérieures LOT N°4 : Couverture LOT N°5 : Etanchéité LOT N°6 : Peinture / Plâtrerie LOT N°7 : Revêtement de sols LOT N°8 : Plomberie - Sanitaire LOT N°9 : Electricité LOT N°10 : Nettoyage gouttières LOT N°11 : Interphonie / contrôle d'accès
Identifiant de la procédure : eb93af06-df2d-4465-a58f-e38d69f762c0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc logement social de la SEM URBAVILEO (Communauté d'Agglomération du Boulonnais et hors Communauté d'Agglomération du Boulonnais) Boulogne sur Mer et ses environs
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est multi-attributaires pour l'ensemble des lots sauf le lot n°11 où celui-ci sera mono-attributaire. Le nombre maximal de candidats est de 3 par lot. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'une offre « conforme ». En cas de défaillance du titulaire attributaire de la commande, il sera fait appel à une remise en concurrence des titulaires au moment de la survenance des besoins.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande multi attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Les candidats devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP. L'accord-cadre relatif au lot commence le 01/07/2026 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : GROS OEUVRE
Description : Réalisation de petits travaux de : - Gros oeuvre - Maconnerie - Assainissement - Carrelage - Fumisterie - Charpente - Plâtrerie-Isolation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc Locatif SEM URBAVILEO
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°2 Gros œuvre Seuil maxi 1er attributaire : 1 100 000 € 2ème attributaire : 840 000 € 3éme attributaire : 720 000 €
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Conformément au Règlement de Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MENUISERIES
Description : Les travaux susceptibles d'être réalisés sont : - Fourniture et pose de menuiseries extérieures - Fourniture et pose de menuiseries intérieures - Réparations ponctuelles - etc...
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc Locatif de la SEM URBAVILEO
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°3 Menuiseries Seuil maxi 1er attributaire : 1 800 000 € 2ème attributaire : 1 500 000 € 3éme attributaire : 1 300 000 €
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Conformément au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ETANCHEITE
Description : L'entretien, la maintenance et la réparation des terrasses étanchées non accessibles, techniques ou accessibles, présentes sur le patrimoine d'URBAVILEO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options :
Description des options : Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc Locatif de la SEM URBAVILEO
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°5 Etanchéité Seuil maxi 1er attributaire : 950 000 € 2ème attributaire : 770 000 € 3éme attributaire : 650 000 €
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Conformément au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : PLOMBERIE
Description : Travaux nécessaires à l'exécution de la plomberie, sanitaire, chauffage et eau chaude sanitaire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Toutefois, nonobstant les dispositions ci-dessus relatives à la durée et aux reconductions, l’accord-cadre prendra fin de plein droit le 30 juin 2030. Aucune reconduction ne pourra avoir pour effet de prolonger son exécution au-delà de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc Locatif de la SEM URBAVILEO
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot n°8 Plomberie Seuil maxi 1er attributaire : 1 400 000 € 2ème attributaire : 1 100 000 € 3éme attributaire : 950 000 €
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Conformément au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Informations relatives aux délais de recours : Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEM URBAVILEO (62)
Numéro d’enregistrement : 61751222000041
Adresse postale : 30 avenue Charles de Gaulle
Ville : Boulogne sur Mer
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@habitat-du-littoral.com
Téléphone : +33 321100130
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER
Numéro d’enregistrement : 17590111500105
Adresse postale : Place de la Résistance
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-boulogne-sur-mer@justice.fr
Téléphone : +33 032199610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97294741-579a-4bb0-8ef0-0180e339c485 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 09:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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