520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 520000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 La sous-traitance n'est admise que pour des prestations de service accessoires ou complémentaires, telles que la fabrication des supports de cartes, la gestion technique des badges ou l'exploitation de réseaux partenaires, sous réserve du respect des dispositions légales applicables. Le titulaire demeure pleinement responsable de l'exécution du marché. yes false false TPA-0001 LOT-0001 531 680 445 00024 CON-0001 2026-05-27+02:00 2026-06-16+02:00 Fourniture de carburants à la pompe et services annexes au moyen de cartes accréditives false ORG-0001 2026022 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 false false https://www.ville-noisiel.fr ORG-0001 Mairie de Noisiel 26 place émile Menier Noisiel 77186 FR102 FRA 21770337000015 +33 160377311 marches@mairie-noisiel.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 MELUN 77008 FR102 FRA 177 707 049 00017 (+33)1-60-56-66-30 greffe.ta-melun@juradm.fr large ORG-0003 TOTAL 562 avenue du Parc de l'Ile Nanterre 92000 FR105 FRA 531 680 445 00024 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 60c3a33b-62b4-465f-8b00-791bc3199a28 3c5ec69a-b713-4494-b6e0-4df55352beaf 2026-06-26+02:00 10:40:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ville-noisiel.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la consultation pour motif d'intérêt général. Conformément à l'article R. 2132-2 du Code, l'acheteur met gratuitement à disposition le dossier de consultation sur son profil à l'adresse suivante : https://ville-noisiel.e-marchespublics.com. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 25 mars 2026 inclus. L'acheteur pourra : - répondre aux questions des opérateurs économiques, - apporter des renseignements complémentaires, - procéder à des modifications de détail au dossier de consultation. Jusqu'au 27 mars 2026 inclus. Il est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou CD ROM). Le candidat reste lié par son offre pendant un délai de 180 jours calendaires, à compter de la date limite de présentation des offres. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La sous-traitance n'est admise que pour des prestations de service accessoires ou complémentaires, telles que la fabrication des supports de cartes, la gestion technique des badges ou l'exploitation de réseaux partenaires, sous réserve du respect des dispositions légales applicables. Le titulaire demeure pleinement responsable de l'exécution du marché. open 6062f46a-ccad-4523-bafe-3296026b2c15-01 Affaire 2026/002 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE ET SERVICES ANNEXES DIVERS AU MOYEN DE CARTES ACCRÉDITIVES La présente consultation concerne la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes destinés aux véhicules et matériels de la Ville, au moyen de cartes accréditives et de badges télépéage. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 130 000 euros HT par période de 12 mois. Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 20 du CCAP), d'après les articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du Code de la commande publique. Le présent marché prend effet à compter du 10 juin 2026 (ou de la date de notification du marché si celle-ci a lieu postérieurement) pour une première période de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune à compter de la date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours. Le marché est traité à prix unitaires figurants au BPU. Aucune avance n'est versée au titulaire, compte tenu de la nature des prestations, lesquelles donnent lieu à une facturation au fil des consommations effectivement réalisées. supplies 520000 520000 30163100 26 place émile Menier Noisiel 77426 FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds / / price Prix 40% Le prix est composé : - d'un coût global annuel estimé des carburants sur 15 points ; - du montant total annuel de l'abonnement des cartes accréditives et des badges de télépéages, avec leur création, sur 5 points. quality Valaur technique 60% - Fonctionnalités générales (notamment outil de gestion informatisé et service relations clients ....) et services associés incluant le délai de livraison des cartes/badges - sur 6 points ; - Liste des points de distribution en Ile-de-France - avec leur localisation précise - et notamment la description de la station la plus proche de la commune de Noisiel (station de référence : horaires d'ouverture - périodes de fermeture - approvisionnement 24/24 7/7jours. - accessibilité pour tous types de véhicules -et autres services) - sur 10 points ; - Produits et services disponibles dans les stations - sur 2 points. - La démarche environnementale liée à l'exécution du marché - sur 2 points. ORG-0001 En cas d'échec des procédures amiables (recours gracieux, conciliation, arbitrage ...), les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours sont citées ci-dessus. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice Administrative (CJA) est possible jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA est possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Le Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris est la Préfecture de la Région Ile-de-France. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Affaire 2026/002 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE ET SERVICES ANNEXES DIVERS AU MOYEN DE CARTES ACCRÉDITIVES POUR LES VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA VILLE Compte tenu de la nature indissociable des prestations à réaliser, le marché n'est pas décomposé en lots. supplies 520000 30163100 26 Pl. Emile Menier NOISIEL 77186 FR102 FRA 2026-06-17+02:00 48 La présentation de variantes à l'initiative des soumissionnaires n'est pas autorisée. Aucune variante n'est imposée par l'acheteur. L'accord-cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle (PSE), ni obligatoire ni facultative. Il ne comporte pas non plus d'options au sens du droit de l'Union européenne (prestations similaires ou tranches optionnelles). L'accord-cadre est reconductible trois fois dans les conditions prévues à l'article " Durée ". 3 1970-01-01+01:00 26-63413 26-19610 3.2.5 Mairie de Noisiel TOTAL 2026-06-28 2026-08-31 52 Carburant, hydrocarbure 77 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE ET SERVICES ANNEXES DIVERS AU MOYEN DE CARTES ACCRÉDITIVES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63413 du 26/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-63413
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Noisiel
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE ET SERVICES ANNEXES DIVERS AU MOYEN DE CARTES ACCRÉDITIVES
Description : La présente consultation concerne la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes destinés aux véhicules et matériels de la Ville, au moyen de cartes accréditives et de badges télépéage. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 130 000 euros HT par période de 12 mois. Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 20 du CCAP), d'après les articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du Code de la commande publique. Le présent marché prend effet à compter du 10 juin 2026 (ou de la date de notification du marché si celle-ci a lieu postérieurement) pour une première période de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune à compter de la date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours. Le marché est traité à prix unitaires figurants au BPU. Aucune avance n'est versée au titulaire, compte tenu de la nature des prestations, lesquelles donnent lieu à une facturation au fil des consommations effectivement réalisées.
Identifiant de la procédure : 3c5ec69a-b713-4494-b6e0-4df55352beaf
Avis précédent : 6062f46a-ccad-4523-bafe-3296026b2c15-01
Identifiant interne : Affaire 2026/002
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la consultation pour motif d'intérêt général. Conformément à l'article R. 2132-2 du Code, l'acheteur met gratuitement à disposition le dossier de consultation sur son profil à l'adresse suivante : https://ville-noisiel.e-marchespublics.com. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 25 mars 2026 inclus. L'acheteur pourra : - répondre aux questions des opérateurs économiques, - apporter des renseignements complémentaires, - procéder à des modifications de détail au dossier de consultation. Jusqu'au 27 mars 2026 inclus. Il est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou CD ROM). Le candidat reste lié par son offre pendant un délai de 180 jours calendaires, à compter de la date limite de présentation des offres. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La sous-traitance n'est admise que pour des prestations de service accessoires ou complémentaires, telles que la fabrication des supports de cartes, la gestion technique des badges ou l'exploitation de réseaux partenaires, sous réserve du respect des dispositions légales applicables. Le titulaire demeure pleinement responsable de l'exécution du marché.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 26 place émile Menier
Ville : Noisiel
Code postal : 77426
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE ET SERVICES ANNEXES DIVERS AU MOYEN DE CARTES ACCRÉDITIVES POUR LES VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA VILLE
Description : Compte tenu de la nature indissociable des prestations à réaliser, le marché n'est pas décomposé en lots.
Identifiant interne : Affaire 2026/002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Options :
Description des options : La présentation de variantes à l'initiative des soumissionnaires n'est pas autorisée. Aucune variante n'est imposée par l'acheteur. L'accord-cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle (PSE), ni obligatoire ni facultative. Il ne comporte pas non plus d'options au sens du droit de l'Union européenne (prestations similaires ou tranches optionnelles). L'accord-cadre est reconductible trois fois dans les conditions prévues à l'article " Durée ".
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 26 Pl. Emile Menier
Ville : NOISIEL
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix 40%
Description : Le prix est composé : - d'un coût global annuel estimé des carburants sur 15 points ; - du montant total annuel de l'abonnement des cartes accréditives et des badges de télépéages, avec leur création, sur 5 points.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valaur technique 60%
Description : - Fonctionnalités générales (notamment outil de gestion informatisé et service relations clients ....) et services associés incluant le délai de livraison des cartes/badges - sur 6 points ; - Liste des points de distribution en Ile-de-France - avec leur localisation précise - et notamment la description de la station la plus proche de la commune de Noisiel (station de référence : horaires d'ouverture - périodes de fermeture - approvisionnement 24/24 7/7jours. - accessibilité pour tous types de véhicules -et autres services) - sur 10 points ; - Produits et services disponibles dans les stations - sur 2 points. - La démarche environnementale liée à l'exécution du marché - sur 2 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : /
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : /
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas d'échec des procédures amiables (recours gracieux, conciliation, arbitrage ...), les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours sont citées ci-dessus. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice Administrative (CJA) est possible jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA est possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Le Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris est la Préfecture de la Région Ile-de-France.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Noisiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 531 680 445 00024
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : La sous-traitance n'est admise que pour des prestations de service accessoires ou complémentaires, telles que la fabrication des supports de cartes, la gestion technique des badges ou l'exploitation de réseaux partenaires, sous réserve du respect des dispositions légales applicables. Le titulaire demeure pleinement responsable de l'exécution du marché.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026022
Titre : Fourniture de carburants à la pompe et services annexes au moyen de cartes accréditives
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2026
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Noisiel
Numéro d’enregistrement : 21770337000015
Adresse postale : 26 place émile Menier
Ville : Noisiel
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairie-noisiel.fr
Téléphone : +33 160377311
Adresse internet : https://www.ville-noisiel.fr
Profil de l’acheteur : https://ville-noisiel.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 177 707 049 00017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : (+33)1-60-56-66-30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TOTAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 531 680 445 00024
Adresse postale : 562 avenue du Parc de l'Ile
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 60c3a33b-62b4-465f-8b00-791bc3199a28 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 10:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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