16 http://www.valenciennes.fr ORG-0001 CCAS DE VALENCIENNES Hotel de Ville Place d'armes Valenciennes 59300 FRE11 FRA 26590606500015 Francois PLOYART +33 327224666 fployart@ville-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal adminsitratif de Lille 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 d63b074b-1813-434e-ac0c-02ea5dabc31f 5881ef47-72cb-451d-9b1a-a58aa54566ae 2026-06-26+02:00 11:07:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl soc-pro ORG-0001 epo-sub-espd open false VV-CCAS-REPAS-20260626 MARCHE DE CONFECTION, DE CONDITIONNEMENT, DE PRISE DE COMMANDES, ET DE LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES SENIORS Le présent marché a pour objet la confection, le conditionnement de plateaux repas, la distribution et le ramassage des feuilles de menus ainsi que la livraison de ces mêmes plateaux repas destinés aux seniors valenciennois vivant à domicile. services 220000 85312200 85312200 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586066?orgAcronyme=1C601 epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586066?orgAcronyme=1C601 ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-30+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 MARCHE DE CONFECTION, DE CONDITIONNEMENT, DE PRISE DE COMMANDES, ET DE LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES SENIORS Le présent marché a pour objet la confection, le conditionnement de plateaux repas, la distribution et le ramassage des feuilles de menus ainsi que la livraison de ces mêmes plateaux repas destinés aux seniors valenciennois vivant à domicile. services true 55521100 FRE11 FRA 12 3 Le marché pourra être reconduit 3 fois. Les reconductions seront tacites. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé de cette décision par courrier recommandé notifié 3 mois avant le terme du marché. Aucune indemnité de dédit ne sera versée en cas de non-reconduction. 26-63436 3.2.5 CCAS DE VALENCIENNES 2026-06-28 2026-07-30T17:00:00+02:00 2026-07-30 347 Transport 67 Conditionnement 304 Repas, traiteur 59 MARCHE DE CONFECTION, DE CONDITIONNEMENT, DE PRISE DE COMMANDES, ET DE LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES SENIORS Avis de marché - Avis n° 26-63436 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-63436
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS DE VALENCIENNES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE CONFECTION, DE CONDITIONNEMENT, DE PRISE DE COMMANDES, ET DE LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES SENIORS
Description : Le présent marché a pour objet la confection, le conditionnement de plateaux repas, la distribution et le ramassage des feuilles de menus ainsi que la livraison de ces mêmes plateaux repas destinés aux seniors valenciennois vivant à domicile.
Identifiant de la procédure : 5881ef47-72cb-451d-9b1a-a58aa54566ae
Identifiant interne : VV-CCAS-REPAS-20260626
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312200 Livraison de provisions à domicile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312200 Livraison de provisions à domicile
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE CONFECTION, DE CONDITIONNEMENT, DE PRISE DE COMMANDES, ET DE LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES SENIORS
Description : Le présent marché a pour objet la confection, le conditionnement de plateaux repas, la distribution et le ramassage des feuilles de menus ainsi que la livraison de ces mêmes plateaux repas destinés aux seniors valenciennois vivant à domicile.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être reconduit 3 fois. Les reconductions seront tacites. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé de cette décision par courrier recommandé notifié 3 mois avant le terme du marché. Aucune indemnité de dédit ne sera versée en cas de non-reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586066?orgAcronyme=1C601
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586066?orgAcronyme=1C601
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal adminsitratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE VALENCIENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCAS DE VALENCIENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCAS DE VALENCIENNES
Organisation qui traite les offres : CCAS DE VALENCIENNES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCAS DE VALENCIENNES
Numéro d’enregistrement : 26590606500015
Adresse postale : Hotel de Ville Place d'armes
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Francois PLOYART
Adresse électronique : fployart@ville-valenciennes.fr
Téléphone : +33 327224666
Adresse internet : http://www.valenciennes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal adminsitratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d63b074b-1813-434e-ac0c-02ea5dabc31f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 11:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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