16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2216F2A8-DD21-56C3-9F462B5758A1B2FC +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse.fr/ ORG-0002 Ville de Toulouse Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57040 MOUDENC Jean-Luc Maire 0561222922 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2216F2CB-FFDE-9684-0149DDD6C22ED6A2 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2216F2DC-0F8E-E2C0-CB5B2CCE67B513EB 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 Ville de Toulouse 1, Place du Capitole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2216F2ED-A688-53F9-1383951FCF789EB9 0567738626 entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr false ORG-0006 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 2216F2FE-D424-E42E-CA9D004E2CFBB582 0567738626 entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7ba67cac-3896-4a3d-be7e-903557bd33ab 67d2a442-a1c0-414f-ba0f-962a629eee8e 2026-06-26+02:00 12:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 26VC0093AOO 26VC0093AOO - Marché de numérisation des stocks de dossiers d'agents sur postes permanents de la DGRH de la ville et de la métropole de Toulouse Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 90 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ce marché concerne la prestation de numérisation des dossiers RH des agents de la ville de Toulouse et de sa métropole. Cette première phase projet relative à la numérisation des dossiers, s'inscrit dans un projet de modernisation RH plus vaste. Elle doit permettre la création d'une base numérique, issue du stock de nos dossiers d'agents sur postes permanents (Titulaire / stagiaires / contractuels sur postes permanents). Le présent marché ne concerne donc que la première phase de ce projet de Modernisation RH. Préparant un déménagement de ses locaux, la DGRH a entamé depuis 2024 un virage vers la dématérialisation du dossier de l'agent, qui se traduit également par une remise à plat des méthodes de consolidation et gestion du dossier de l'agent et par la volonté de dématérialiser les processus qui l'alimentent. Ainsi, pour créer une véritable rupture avec les méthodes de gestion papier et moderniser l'action publique des ressources humaines, le choix a été fait de numériser le stock actuel des dossiers agents. Cet axe est jugé prioritaire pour tendre vers une réelle unicité du dossier de l'agent tout en facilitant son exploitation, tout au long de la carrière de nos agents services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le montant estimatif des prestations pour la partie "accord-cadre à bons de commande" et pour la durée totale du marché est défini comme suit : - Ville de Toulouse : 22 000 euro(s) Ht - Toulouse Métropole : 15 000 euro(s) Ht - Total : 37 000 euro(s) Ht Le montant maximum des prestations pour la partie "accord-cadre à bons de commande" et pour la durée totale du marché est défini comme suit : - Ville de Toulouse : 55 000 euro(s) Ht - Toulouse Métropole : 35 000 euro(s) Ht - Total : 90 000 euro(s) Ht La date de début des prestations, fixée au 15 octobre 2026, est donnée à titre prévisionnel. Le contrat sera conclu à la date de notification 387000 79999100 79999100 Toulouse Et Territoire Metropolitain Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds t-requ false 1842169 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842169 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842169 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-27+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none S-PF-1842169 26VC0093AOO - Marché de numérisation des stocks de dossiers d'agents sur postes permanents de la DGRH de la ville et de la métropole de Toulouse Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 90 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ce marché concerne la prestation de numérisation des dossiers RH des agents de la ville de Toulouse et de sa métropole. Cette première phase projet relative à la numérisation des dossiers, s'inscrit dans un projet de modernisation RH plus vaste. Elle doit permettre la création d'une base numérique, issue du stock de nos dossiers d'agents sur postes permanents (Titulaire / stagiaires / contractuels sur postes permanents). Le présent marché ne concerne donc que la première phase de ce projet de Modernisation RH. Préparant un déménagement de ses locaux, la DGRH a entamé depuis 2024 un virage vers la dématérialisation du dossier de l'agent, qui se traduit également par une remise à plat des méthodes de consolidation et gestion du dossier de l'agent et par la volonté de dématérialiser les processus qui l'alimentent. Ainsi, pour créer une véritable rupture avec les méthodes de gestion papier et moderniser l'action publique des ressources humaines, le choix a été fait de numériser le stock actuel des dossiers agents. Cet axe est jugé prioritaire pour tendre vers une réelle unicité du dossier de l'agent tout en facilitant son exploitation, tout au long de la carrière de nos agents services other 387000 79999100 79999100 Toulouse Et Territoire Metropolitain Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-10-15+02:00 30 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-63533 3.2.5 Ville de Toulouse 2026-06-28 2026-07-27T12:00:00+02:00 2026-07-27 463 Numérisation 31 26VC0093AOO - Marché de numérisation des stocks de dossiers d'agents sur postes permanents de la DGRH de la ville et de la métropole de Toulouse Avis de marché - Avis n° 26-63533 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-63533
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26VC0093AOO - Marché de numérisation des stocks de dossiers d'agents sur postes permanents de la DGRH de la ville et de la métropole de Toulouse
Description : Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 90 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ce marché concerne la prestation de numérisation des dossiers RH des agents de la ville de Toulouse et de sa métropole. Cette première phase projet relative à la numérisation des dossiers, s'inscrit dans un projet de modernisation RH plus vaste. Elle doit permettre la création d'une base numérique, issue du stock de nos dossiers d'agents sur postes permanents (Titulaire / stagiaires / contractuels sur postes permanents). Le présent marché ne concerne donc que la première phase de ce projet de Modernisation RH. Préparant un déménagement de ses locaux, la DGRH a entamé depuis 2024 un virage vers la dématérialisation du dossier de l'agent, qui se traduit également par une remise à plat des méthodes de consolidation et gestion du dossier de l'agent et par la volonté de dématérialiser les processus qui l'alimentent. Ainsi, pour créer une véritable rupture avec les méthodes de gestion papier et moderniser l'action publique des ressources humaines, le choix a été fait de numériser le stock actuel des dossiers agents. Cet axe est jugé prioritaire pour tendre vers une réelle unicité du dossier de l'agent tout en facilitant son exploitation, tout au long de la carrière de nos agents
Identifiant de la procédure : 67d2a442-a1c0-414f-ba0f-962a629eee8e
Identifiant interne : 26VC0093AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79999100 Services de scanning
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Et Territoire Metropolitain
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 387,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le montant estimatif des prestations pour la partie "accord-cadre à bons de commande" et pour la durée totale du marché est défini comme suit : - Ville de Toulouse : 22 000 euro(s) Ht - Toulouse Métropole : 15 000 euro(s) Ht - Total : 37 000 euro(s) Ht Le montant maximum des prestations pour la partie "accord-cadre à bons de commande" et pour la durée totale du marché est défini comme suit : - Ville de Toulouse : 55 000 euro(s) Ht - Toulouse Métropole : 35 000 euro(s) Ht - Total : 90 000 euro(s) Ht La date de début des prestations, fixée au 15 octobre 2026, est donnée à titre prévisionnel. Le contrat sera conclu à la date de notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26VC0093AOO - Marché de numérisation des stocks de dossiers d'agents sur postes permanents de la DGRH de la ville et de la métropole de Toulouse
Description : Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 90 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ce marché concerne la prestation de numérisation des dossiers RH des agents de la ville de Toulouse et de sa métropole. Cette première phase projet relative à la numérisation des dossiers, s'inscrit dans un projet de modernisation RH plus vaste. Elle doit permettre la création d'une base numérique, issue du stock de nos dossiers d'agents sur postes permanents (Titulaire / stagiaires / contractuels sur postes permanents). Le présent marché ne concerne donc que la première phase de ce projet de Modernisation RH. Préparant un déménagement de ses locaux, la DGRH a entamé depuis 2024 un virage vers la dématérialisation du dossier de l'agent, qui se traduit également par une remise à plat des méthodes de consolidation et gestion du dossier de l'agent et par la volonté de dématérialiser les processus qui l'alimentent. Ainsi, pour créer une véritable rupture avec les méthodes de gestion papier et moderniser l'action publique des ressources humaines, le choix a été fait de numériser le stock actuel des dossiers agents. Cet axe est jugé prioritaire pour tendre vers une réelle unicité du dossier de l'agent tout en facilitant son exploitation, tout au long de la carrière de nos agents
Identifiant interne : S-PF-1842169
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse Et Territoire Metropolitain
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 30 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 387,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842169
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842169
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/07/2026 à 14:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2216F2A8-DD21-56C3-9F462B5758A1B2FC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0561222922
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 2216F2CB-FFDE-9684-0149DDD6C22ED6A2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 2216F2DC-0F8E-E2C0-CB5B2CCE67B513EB
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 2216F2ED-A688-53F9-1383951FCF789EB9
Adresse postale : 1, Place du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738626
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 2216F2FE-D424-E42E-CA9D004E2CFBB582
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738626
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ba67cac-3896-4a3d-be7e-903557bd33ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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