16 https://www.paris.fr/ ORG-0001 Ville de Paris - DFA- SDA 7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 Ville de Paris - DFA- SDA +33 100000000 dfa-bmep@paris.fr http://Paris.tribunal-adminsitratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 RUE DE JOUY Paris Cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 2.3 eforms-sdk-1.13 10529dd4-9b01-4d66-929d-e5a88579e506 520c4970-67a1-4de1-b8d2-09ee93c8de6f 2026-06-26+02:00 14:07:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 3 open false 2600785 Collecte du verre en porte à porte en 3 lots Collecte du verre en porte à porte en 3 lots services Les marchés seront traités pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 500 000,00 € HT. Les marchés comprennent une période de préparation allant de la date de notification jusqu’au 31 juillet 2028. Le début d’exécution des prestations interviendra au 1er août 2028. Les prestations s’exécuteront sur une période de 72 mois hors période de préparation. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.4). Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les modalités de non-cumuls des lots sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation. 90511000 90500000 90511200 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 7 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none LOT 1 Collecte du verre en porte à porte dans Paris Centre, 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements Collecte du verre en porte à porte dans Paris Centre, 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements services Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT. true 90511000 90500000 90511200 FR101 FRA 90 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 7 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none LOT 2 Collecte du verre en porte à porte dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e et 15e arrondissements Collecte du verre en porte à porte dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e et 15e arrondissements services Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT. true 90511000 90500000 90511200 FR101 FRA 90 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 7 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none LOT 3 Collecte du verre en porte à porte dans les 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements Collecte du verre en porte à porte dans les 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements services Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT. true 90511000 90500000 90511200 FR101 FRA 90 26-63586 3.2.5 Ville de Paris - DFA- SDA 2026-06-28 2026-09-15T12:00:00+02:00 2026-09-15 82 Collecte sélective 75 Collecte du verre en porte à porte en 3 lots Avis de marché - Avis n° 26-63586 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-63586
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris - DFA- SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte du verre en porte à porte en 3 lots
Description : Collecte du verre en porte à porte en 3 lots
Identifiant de la procédure : 520c4970-67a1-4de1-b8d2-09ee93c8de6f
Identifiant interne : 2600785
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés seront traités pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 500 000,00 € HT. Les marchés comprennent une période de préparation allant de la date de notification jusqu’au 31 juillet 2028. Le début d’exécution des prestations interviendra au 1er août 2028. Les prestations s’exécuteront sur une période de 72 mois hors période de préparation. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.4). Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les modalités de non-cumuls des lots sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte du verre en porte à porte dans Paris Centre, 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements
Description : Collecte du verre en porte à porte dans Paris Centre, 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris - DFA- SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte du verre en porte à porte dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e et 15e arrondissements
Description : Collecte du verre en porte à porte dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e et 15e arrondissements
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris - DFA- SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Collecte du verre en porte à porte dans les 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements
Description : Collecte du verre en porte à porte dans les 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941173?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris - DFA- SDA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris - DFA- SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Ville de Paris - DFA- SDA
Adresse électronique : dfa-bmep@paris.fr
Téléphone : +33 100000000
Adresse internet : https://www.paris.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : http://Paris.tribunal-adminsitratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 10529dd4-9b01-4d66-929d-e5a88579e506 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 14:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>