800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 tenders 15 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 tenders 12 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de ADRE RESEAUX TEN-0002 true 400000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-06-15+02:00 false ORG-0001 2025-90472 TEN-0001 CON-0002 2026-03-30+02:00 2026-06-15+02:00 false ORG-0001 2025-90473 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0003 29 https://www.bretagne.bzh/region/notrefonctionnement/achatpublic/ ORG-0001 Region Bretagne 283 avenue du général Patton Rennes Cedex 35711 FRH03 FRA 23350001600040 paji +33 299271010 sjcp@bretagne.bzh http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416 RENNES CEDEX 35044 FRH03 FRA 17350005900014 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr false sme ORG-0003 CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST 6 rue Nathalie Sarraute, NANTES 44200 FRG01 FRA 45398121900083 false sme ORG-0004 ADRE RESEAUX 11, impasse Amelia Earhart MERIGNAC 33700 FRI12 FRA 79038868000270 ORG-0005 la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso BP24209 44 NANTES 44042 FRG01 FRA 13002928300012 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3d1c3364-30e8-49b9-bc4e-4691b2b5407b 00b622a7-ef64-4443-ac86-e413561d77b7 2026-06-26+02:00 14:25:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open 742563-2025 false 2025_90472_73_DIL Prestations de détection et géoréférencement des réseaux extérieurs du patrimoine immobilier de la Région Bretagne Accord cadre mono-attributaire, à bons de commande , alloti géographiquement, sans minimum, avec un maximum de 800 000 € HT pour les deux lots et pour la durée maximale de 4 ans, pour la réalisation d'actions complètes de détection et géoréférencement des réseaux extérieurs du patrimoine immobilier de la Région Bretagne pour une meilleure connaissance des tracés des réseaux et équipements existants. services 71510000 48326100 FRH01 FRA FRH02 FRA FRH03 FRA FRH04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality Prix des prestations, jugé sur la base d’un DQE masqué représentatif, à partir du BPU renseigné per-exa 50 quality valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et pièces en appui demandées et sur la base des souscritères : 1.1Pertinence des compétences humaines et moyens matériels dédiés pour l’exécution des missions sur 20 1.2Pertinence de la méthodologie et de l'organisation présentées dans le mémoire technique pour l’exécution des missions sur 15 1.3Qualité de la méthodologie et moyens mis en oeuvre pour garantir voire optimiser les délais d'exécution en fonction des attendus du CCTP et dans la limite des délais contractuels énoncés dans les pièces du marché sur 10 1.4Qualité et pertinence d'un exemple de rapport et plans réalisés pour des prestations similaires sur 5 per-exa 15 quality Performance en termes de développement durable environnemental et social en lien avec les prestations à réaliser à partir du mémoire remis ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 1 prestations sur les départements des Côtes d'Armor (22) et de l'Ille et Vilaine (35) prestations sur le 22-35 services 400000 71510000 FRH01 FRA FRH03 FRA 4 La durée maximale de l'accord cadre est de 4 ans avec une période initiale d'UN an reconductible 3 fois pour la même période d'un an prestations similaires LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 quality Prix des prestations, jugé sur la base d’un DQE masqué représentatif, à partir du BPU renseigné per-exa 50 quality valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et pièces en appui demandées et sur la base des souscritères : 1.1Pertinence des compétences humaines et moyens matériels dédiés pour l’exécution des missions sur 20 1.2Pertinence de la méthodologie et de l'organisation présentées dans le mémoire technique pour l’exécution des missions sur 15 1.3Qualité de la méthodologie et moyens mis en oeuvre pour garantir voire optimiser les délais d'exécution en fonction des attendus du CCTP et dans la limite des délais contractuels énoncés dans les pièces du marché sur 10 1.4Qualité et pertinence d'un exemple de rapport et plans réalisés pour des prestations similaires sur 5 per-exa 15 quality Performance en termes de développement durable environnemental et social en lien avec les prestations à réaliser à partir du mémoire remis ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 2 prestations sur les départements du Finistère (29) et du Morbihan (56) prestations sur le 29-56 services 400000 71510000 FRH02 FRA FRH04 FRA 4 La durée maximale de l'accord cadre est de 4 ans avec une période initiale d'UN an reconductible 3 fois pour la même période d'un an prestations similaires 2000-01-01+01:00 26-63618 25-124532 3.2.5 Region Bretagne ADRE RESEAUX CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST 2026-06-28 2026-07-26 274 Prestations de services 306 Réseaux divers 35 22 29 56 Prestations de détection et géoréférencement des réseaux extérieurs du patrimoine immobilier de la Région Bretagne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63618 du 26/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 35, 22, 29, 56
Annonce n° 26-63618
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Region Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de détection et géoréférencement des réseaux extérieurs du patrimoine immobilier de la Région Bretagne
Description : Accord cadre mono-attributaire, à bons de commande , alloti géographiquement, sans minimum, avec un maximum de 800 000 € HT pour les deux lots et pour la durée maximale de 4 ans, pour la réalisation d'actions complètes de détection et géoréférencement des réseaux extérieurs du patrimoine immobilier de la Région Bretagne pour une meilleure connaissance des tracés des réseaux et équipements existants.
Identifiant de la procédure : 00b622a7-ef64-4443-ac86-e413561d77b7
Avis précédent : 742563-2025
Identifiant interne : 2025_90472_73_DIL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48326100 Système de cartographie numérique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : prestations sur les départements des Côtes d'Armor (22) et de l'Ille et Vilaine (35)
Description : prestations sur le 22-35
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Options :
Description des options : La durée maximale de l'accord cadre est de 4 ans avec une période initiale d'UN an reconductible 3 fois pour la même période d'un an prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations, jugé sur la base d’un DQE masqué représentatif, à partir du BPU renseigné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et pièces en appui demandées et sur la base des souscritères : 1.1Pertinence des compétences humaines et moyens matériels dédiés pour l’exécution des missions sur 20 1.2Pertinence de la méthodologie et de l'organisation présentées dans le mémoire technique pour l’exécution des missions sur 15 1.3Qualité de la méthodologie et moyens mis en oeuvre pour garantir voire optimiser les délais d'exécution en fonction des attendus du CCTP et dans la limite des délais contractuels énoncés dans les pièces du marché sur 10 1.4Qualité et pertinence d'un exemple de rapport et plans réalisés pour des prestations similaires sur 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en termes de développement durable environnemental et social en lien avec les prestations à réaliser à partir du mémoire remis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Region Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Region Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Region Bretagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : prestations sur les départements du Finistère (29) et du Morbihan (56)
Description : prestations sur le 29-56
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Options :
Description des options : La durée maximale de l'accord cadre est de 4 ans avec une période initiale d'UN an reconductible 3 fois pour la même période d'un an prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations, jugé sur la base d’un DQE masqué représentatif, à partir du BPU renseigné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et pièces en appui demandées et sur la base des souscritères : 1.1Pertinence des compétences humaines et moyens matériels dédiés pour l’exécution des missions sur 20 1.2Pertinence de la méthodologie et de l'organisation présentées dans le mémoire technique pour l’exécution des missions sur 15 1.3Qualité de la méthodologie et moyens mis en oeuvre pour garantir voire optimiser les délais d'exécution en fonction des attendus du CCTP et dans la limite des délais contractuels énoncés dans les pièces du marché sur 10 1.4Qualité et pertinence d'un exemple de rapport et plans réalisés pour des prestations similaires sur 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en termes de développement durable environnemental et social en lien avec les prestations à réaliser à partir du mémoire remis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Region Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Region Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Region Bretagne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADRE RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de ADRE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-90472
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Region Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-90473
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Region Bretagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Region Bretagne
Numéro d’enregistrement : 23350001600040
Adresse postale : 283 avenue du général Patton
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35711
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : paji
Adresse électronique : sjcp@bretagne.bzh
Téléphone : +33 299271010
Adresse internet : https://www.bretagne.bzh/region/notrefonctionnement/achatpublic/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416
Ville : RENNES CEDEX
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 45398121900083
Adresse postale : 6 rue Nathalie Sarraute,
Ville : NANTES
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ADRE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79038868000270
Adresse postale : 11, impasse Amelia Earhart
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : 44
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso BP24209
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3d1c3364-30e8-49b9-bc4e-4691b2b5407b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 14:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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