16 ORG-0001 Mairie de Boulogne Billancourt 26 avenue André MORIZET Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 21920012800011 Service de la Commande Publique +33155184316 Bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322, F Cergy Pontoise 95000 FR108 FRA 17950702500015 2.3 eforms-sdk-1.13 fcffd7cb-270b-451b-93fd-1909c2093f31 e741d1a2-356f-4123-ac27-4d389e247133 2026-06-26+02:00 15:00:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis Voir DCE exg-mis-distortion Voir DCE exg-mis-partic-confl Voir DCE exg-mis-sanction Voir DCE exg-pmt Voir DCE open false 2600018 MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS EXISTANTS DE MARQUE XEROX DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOULOGNE-BILLANCOURT L'accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à la maintenance du parc de photocopieurs existants de marque XEROX pour la Ville et le CCAS de Boulogne-Billancourt (constitués en groupement de commande) services supplies 400000 200000 50313200 50313100 Ville de Boulogne-Billancourt Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-services Voir DCE slc-abil-staff-yrly-avg-mp Voir DCE slc-stand-other Voir DCE not-allowed no-eu-funds FRA 26009 non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-notice none performance no allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-28+02:00 12:00:00+02:00 false 10000000000000 buyer-categories fa-wo-rc none 26009 MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS EXISTANTS DE MARQUE XEROX DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOULOGNE-BILLANCOURT L'accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à la maintenance du parc de photocopieurs existants de marque XEROX pour la Ville et le CCAS de Boulogne-Billancourt (constitués en groupement de commande). La description des prestations de services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les stipulations du présent cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) applicables au présent accord cadre concernent l’ensemble des membres du groupement de commandes susmentionné. Il est ici précisé qu’en phase d'exécution, chaque membre du groupement est responsable pour ses propres commandes services true supplies 400000 200000 50313200 50313100 Ville de BOULOGNE BILLANCOURT BOULOGNE-BILLANCOURT 92100 FR105 FRA 4 Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 4 (quatre) mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. Le montant maximum annuel du marché restera inchangé en cas de reconduction 26-63644 3.2.5 Mairie de Boulogne Billancourt 2026-06-28 2026-07-28T12:00:00+02:00 2026-07-28 211 Matériel d'imprimerie 196 Maintenance 92 MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS EXISTANTS DE MARQUE XEROX DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOULOGNE-BILLANCOURT Avis de marché - Avis n° 26-63644 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-63644
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS EXISTANTS DE MARQUE XEROX DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOULOGNE-BILLANCOURT
Description : L'accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à la maintenance du parc de photocopieurs existants de marque XEROX pour la Ville et le CCAS de Boulogne-Billancourt (constitués en groupement de commande)
Identifiant de la procédure : e741d1a2-356f-4123-ac27-4d389e247133
Identifiant interne : 2600018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313100 Services de réparation de photocopieurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne-Billancourt
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle : Voir DCE
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Voir DCE
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Voir DCE
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Voir DCE
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale : Voir DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS EXISTANTS DE MARQUE XEROX DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOULOGNE-BILLANCOURT
Description : L'accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à la maintenance du parc de photocopieurs existants de marque XEROX pour la Ville et le CCAS de Boulogne-Billancourt (constitués en groupement de commande). La description des prestations de services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les stipulations du présent cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) applicables au présent accord cadre concernent l’ensemble des membres du groupement de commandes susmentionné. Il est ici précisé qu’en phase d'exécution, chaque membre du groupement est responsable pour ses propres commandes
Identifiant interne : 26009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313100 Services de réparation de photocopieurs
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 4 (quatre) mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. Le montant maximum annuel du marché restera inchangé en cas de reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de BOULOGNE BILLANCOURT
Ville : BOULOGNE-BILLANCOURT
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E13
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Numéro d’enregistrement : 21920012800011
Adresse postale : 26 avenue André MORIZET
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : Bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr
Téléphone : +33155184316
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322, F
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcffd7cb-270b-451b-93fd-1909c2093f31 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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