1000000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000.00 t-esubm 8 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1000000.00 no TPA-0001 LOT-0001 170929 CON-0001 2026-06-25Z Lot unique ORG-0001 26-13/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRREC80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRINT80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0001 Syndicat mixte Entente Oise-Aisne 11 cours Guynemer Compiègne 60200 FRE21 FRA 20007613100016 0344388383 sophie.leroy@oise-aisne.fr UBO-0001 ORG-0010 SOINS MODERNES DES ARBRES 28 AVENUE ROGER HENNEQUIN TRAPPES 78190 FR103 FRA 37899836300048 0130574596 marches@smda-sas.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 dc2e09fe-3a65-4b56-8ef9-b4dba7302c93 ce97d91e-8c64-4fbc-8f0e-a215343652f9 2026-06-26Z 16:14:58Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false ENTRETIEN_COURS_EAU_GEMA Entretien des cours d’eau et milieux aquatiques-. L'Entente Oise-Aisne gère des cours d’eau et milieux aquatiques dans le cadre de la compétence GEMA. La présente consultation a pour objet des prestations d’entretien de cours d’eau et de milieux aquatiques. Les prestations concernent l’entretien des ouvrages, cours d’eau, zones humides et autres milieux aquatiques appartenant ou sous la gestion de l’Entente Oise-Aisne. Ces interventions seront pour la plupart planifiées annuellement ou pluri annuellement. D'autres prestations commandées peuvent intervenir à la suite d’évènement météorologique ayant entrainé la mise en un dysfonctionnement des écoulements. Par exemple, des interventions de dégagement d’atterrissements et d’embâcles seront commandées à la suite d’un orage ou d’une tempête ayant entrainés des coulées de boues ou des chutes d’arbres. Il y aura potentiellement autant d’interventions que d’évènements météorologiques significatifs qui se seront réellement produits. services 77310000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Lot unique Lot unique services 77310000 12 2000-01-01Z 26-63736 3.2.5 Collectivité SOINS MODERNES DES ARBRES 2026-06-28 2026-09-04 274 Prestations de services 02 60 Entretien des cours d’eau et milieux aquatiques-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63736 du 26/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 02, 60
Annonce n° 26-63736
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des cours d’eau et milieux aquatiques-.
Description : L'Entente Oise-Aisne gère des cours d’eau et milieux aquatiques dans le cadre de la compétence GEMA. La présente consultation a pour objet des prestations d’entretien de cours d’eau et de milieux aquatiques. Les prestations concernent l’entretien des ouvrages, cours d’eau, zones humides et autres milieux aquatiques appartenant ou sous la gestion de l’Entente Oise-Aisne. Ces interventions seront pour la plupart planifiées annuellement ou pluri annuellement. D'autres prestations commandées peuvent intervenir à la suite d’évènement météorologique ayant entrainé la mise en un dysfonctionnement des écoulements. Par exemple, des interventions de dégagement d’atterrissements et d’embâcles seront commandées à la suite d’un orage ou d’une tempête ayant entrainés des coulées de boues ou des chutes d’arbres. Il y aura potentiellement autant d’interventions que d’évènements météorologiques significatifs qui se seront réellement produits.
Identifiant de la procédure : ce97d91e-8c64-4fbc-8f0e-a215343652f9
Identifiant interne : ENTRETIEN_COURS_EAU_GEMA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre :
Identifiant de l’offre : 170929
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-13/1
Titre : Lot unique
Date de conclusion du marché : 25/06/2026
Organisation qui signe le marché : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRREC80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRINT80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
Numéro d’enregistrement : 20007613100016
Adresse postale : 11 cours Guynemer
Ville : Compiègne
Code postal : 60200
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : sophie.leroy@oise-aisne.fr
Téléphone : 0344388383
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES
Numéro d’enregistrement : 37899836300048
Adresse postale : 28 AVENUE ROGER HENNEQUIN
Ville : TRAPPES
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@smda-sas.fr
Téléphone : 0130574596
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dc2e09fe-3a65-4b56-8ef9-b4dba7302c93 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 16:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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