16 ORG-0001 Mairie du Monêtier les Bains Place Novalèse Monêtier les Bains 05220 FRL02 FRA 21050079900015 +33 492244004 marchespublics@monetier.com ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 036800d5-2f7c-45ba-8cff-0b6bfe3cc8ce 85f5a484-cada-47f1-98ca-4c309c67b1d9 2026-06-26+02:00 16:30:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://monetierlesbains.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 open false FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux, la fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune du Monêtier-les-Bains supplies 09135100 09134000 FRL02 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true not-allowed true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 tdf-non-av nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation false 100 fa-wo-rc none 1 Livraison et fourniture de fioul domestique fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux supplies 09135100 FRL02 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true not-allowed true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 tdf-non-av nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation false 100 fa-wo-rc none 2 Livraison et fourniture de gasoil routier et de gasoil non routier GNR fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune supplies 09134000 09134200 FRL02 FRA 4 26-63744 3.2.5 Mairie du Monêtier les Bains 2026-06-28 2026-07-27T12:00:00+02:00 2026-07-27 52 Carburant, hydrocarbure 05 FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES Avis de marché - Avis n° 26-63744 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-63744
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie du Monêtier les Bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES
Description : fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux, la fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune du Monêtier-les-Bains
Identifiant de la procédure : 85f5a484-cada-47f1-98ca-4c309c67b1d9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Livraison et fourniture de fioul domestique
Description : fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livraison et fourniture de gasoil routier et de gasoil non routier GNR
Description : fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie du Monêtier les Bains
Numéro d’enregistrement : 21050079900015
Adresse postale : Place Novalèse
Ville : Monêtier les Bains
Code postal : 05220
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@monetier.com
Téléphone : +33 492244004
Profil de l’acheteur : https://monetierlesbains.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 036800d5-2f7c-45ba-8cff-0b6bfe3cc8ce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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